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Procès Verbal - C.R CONSEIL DU 01.07.16
Document publié le Vendredi 1 juillet 2016 par la commune de Sauvagnon.
Lien du pdf (Procès Verbal - C.R CONSEIL DU 01.07.16)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 1er juillet 2016
N° 6
Présents : Mmes et MM. BAREILLE, CHAPOTHIN, DUFOUR, LABORDE, LACROIX, LAPLACE-NOBLE, LEGRAND, LENOIR,
MARTIN, PARGADE, PEYROULET B., PEYROULET J.M., PEYS, SENTAURENS, VIRLOGEUX, PETIT, .BERGE, .CAPELA.
Absents ayant donné procuration : Mme CAPDEVIOLLE (Mme LACROIX), M. CAYRON (M. PEYROULET B.),
Absents excusés : MM. LOUSTAU, NOIR, RUBIO,
Secrétaire de séance : Mlle CAPDEVIOLLE.
La séance est ouverte à 18 h 30 par la lecture du compte rendu de la séance précédente.
Monsieur Jean-Pierre PEYS, Maire, soumet à l'approbation ce procès verbal. Accord à l'unanimité.
I – SCOLAIRE:
Le bilan des services municipaux est présenté. Pour le service restauration on comptabilise une moyenne
de 261 repas par jour sur 338 enfants au groupe scolaire.
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal vote les nouveaux tarifs applicables à la rentrée :
- restauration : repas résident dans la commune : 3.14 €
repas résident hors commune : 4.42 €
repas enseignant : 4.94 €
- garderie intérieur : 0 à 8h : 2.07 €/h hors commune : 2.68 €/h
de 9 à 16h : 18.17 € forfait : 23.62 €
de 17h à 24h : 25.41 € forfait : 33.03 €
au-delà de 25h : 32.64 € : 42.43 €
ALSH journée 13.33 € ; ½ journée 8.52 € ; -50% 3ème enfant ; si quotient <699 journée 11.20 € ; ½ journée
7.17 €.
Le Temps d’Activités Périscolaire se poursuivra gratuitement à la rentrée avec toujours le personnel
communal, la participation des associations, des enseignants et des bénévoles.
Travaux : durant l’été poursuite de la réfection des toitures, isolation extérieure et menuiseries en école
maternelle.
II –EMPLOI-COMMUNICATION-ECONOMIE
18 jeunes seront embauchés durant l’été pour faire face au surcroît de travail et l’animation au centre de
loisirs ainsi que 2 ateliers pour 6 jeunes sauvagnonnais de 15-17 ans.
Les nouvelles de Sauvagnon sortent pour les fêtes.
III – SOCIAL :
Le plan canicule est activé. Tout administré qui souhaite un soutien pendant la période estivale peut
prendre contact avec les services de la mairie.
L’ADAPEI fêtera ses 40 ans d’existence le 23 juillet.
IV – ANIMATION :
Le programme des fêtes est présenté. Les nouveaux habitants seront reçus en ouverture le jeudi soir et
invités le matin des « Rencontres à Sauvagnon » pour une visite du village le 10 septembre.
Le chantier participatif au skate park débutera le 5 juillet.
Le FestiLuy, 6ème festival des arts de la rue, sera organisé cette année le 9 juillet à Bournos par la C.C.L.B. V- URBANISME :
Les travaux de voirie au chemin des Pyrénées sont terminés.
Le jury régional procèdera dans l’été aux visites pour le concours du village fleuri.
La collectivité met à jour le recensement des voiries communales. Pour se faire, une enquête sera
organisée prochainement.
VI- PATRIMOINE
Rénovation de la Mairie : le dépôt du P.C. se fera dans la 1ère quinzaine de juillet, suivra ensuite la
rédaction du dossier de consultation des entreprises pour septembre/octobre.
Lechaud : une étude de faisabilité a été réalisée. Le projet s’oriente vers un bail à réhabilitation.
ADAPS : l’accessibilité de la bibliothèque est terminée ainsi qu’à la salle des sports. La suite du
programme 2016 se finalisera au mois d’août pour un total annuel de 38 500 €.
Agenda 21 : une rencontre avec l’association « Notre Village » a permis de présenter la démarche
et le calendrier aux élus. Les prochaines étapes à engager au 2° semestre seront le diagnostic sur
la base de 700 questions et une visite du village, une réunion publique et enfin la constitution d’un
comité de pilotage.
VII- DIVERS
Les permanences d’été des adjoints sont présentées.
Budget photovoltaïque : les travaux sont terminés, ils seront donc amortis à compter de 2016 sur 15 ans.
Afafaf : mise à disposition de personnel municipal.
CCLB : transfert de la compétence « contingent SDIS » à la communauté.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 00.
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 2 septembre 2016 à 18 h 30.
Fait à SAUVAGNON, le 4 juillet 2016
Le Maire,
Jean-Pierre PEYS