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Procès Verbal - C.R. CONSEIL DU 15.06.2012
Document publié le Vendredi 15 juin 2012 par la commune de Sauvagnon.
Lien du pdf (Procès Verbal - C.R. CONSEIL DU 15.06.2012)
Thèmes du document : Consommateurs, Jeunesse, Justice et droit,
MAIRIE DE SAUVAGNON
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 juin 2012
« S.O.S. LUY DE BEARN »
Etaient présents : M. Jean-Pierre PEYS, Maire
Mmes ARRIBES, BAREILLE, CAPELA, LACROIX, LAPLACE-NOBLE, MARTIN, MORIZOT, PECOT, VIAUD, LOUSTAU, PETEL
MM. YANNOVITCH, CAZENAVE, DUFOUR, LACOSTE, LATAPIE-BRIAN, PEYROULET B., PEYROULET J.M., VASSILEFF
Etaient absents excusés : M. BALLYET, M. PROVENCE
Mlle Perrine PECOT est nommée secrétaire de séance.
La séance est ouverte à 18 h par la lecture du compte rendu de la séance précédente. Monsieur Jean-Pierre PEYS, Maire, soumet à l'approbation ce procès verbal. Accord à l'unanimité.
I – SCOLAIRE :
° Le bilan des services scolaires est présenté.
Au niveau du service cantine, la commune participe à hauteur de 40% au financement. Les élus ont décidé d'abandonner « le ticket » comme mode de paiement à compter des vacances de la Toussaint.
° L'étude et la garderie enregistrent une fréquentation stable.
L'accueil de loisirs a eu autant de succès que l'an passé. Les effectifs de la période d'été avaient été augmentés. Un questionnaire remis à toutes les familles a été étudié et un compte rendu va être distribué avant la fin de l'année scolaire.
Ces trois services seront augmentés de 1% pour l'année scolaire 2012 – 2013.
° 230 kg de bouchons ont été remis à l'association Pau Béarn Handisport afin de permettre l'achat de matériel pour les handicapés.
° Les services communaux accueilleront cet été, 12 jeunes par périodes de 15 jours et 7 jeunes au mois de juillet pour animer le centre de loisirs.
II – SOCIAL :
° Le Conseil Municipal a délibéré sur la tarification sociale des titres de transport de la Stap. Les ayants droits : les personnes âgées de 65 ans non imposables, les bénéficiaires de la CMU et les demandeurs d'emploi non imposables s'acquitteront d'un droit accès au service de 15 €, la commune prenant en charge la différence.
° L'association SOS Luy de Béarn s'est relancée avec une nouvelle équipe et propose son traditionnel repas lors des Fêtes Municipales.
III – FORÊT :
° Une convention avec l'association «Les Tas de Nature » sera signée afin de permettre une activité de grimpe d'arbres dans la forêt.
IV – SUPERETTE :
° Le nouveau commerce de proximité « L'épicerie » a ouvert ses portes du lundi au samedi. V – DIVERS :
° Achat de terrains : la commune instaure une clause de substitution à l'achat des parcelles, où les logements sociaux, près des écoles, seront implantés.
° Deux enquêtes publiques se déroulent durant le mois :
l'aménagement de la liaison routière du Hauban Nord Ouest,
les servitudes radio-électriques le long de la RD 716.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 30.
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le lundi 02 juillet 2012 à 18 h.
Fait à SAUVAGNON, le 21 juin 2012
Le Maire,
Jean-Pierre PEYS