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Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune d'Huez.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delibs 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
1
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 18 septembre 2024
N°Délibération Titre de la délibération Sens du Vote
2024/09/01 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 août 2024 APPROUVE
2024/09/02 Modification de tarif d’une taxe d’atterrissage à l’Altiport APPROUVE
2024/09/03 Tarifs « Sports et Congrès » à compter du 18 septembre 2024 APPROUVE
2024/09/04 Tarifs parkings communaux à compter du 18 septembre 2024 APPROUVE
2024/09/05 Transfert à Alpes Isère Habitat -garanties emprunts accordées à SEMCODA APPROUVE
2024/09/06 Accord de principe – Hydrowatt – Projets hydroélectriques sur le réseau de neige de culture APPROUVE
2024/09/07 SUEZ – Rapport annuel d’exploitation du service de l’eau potable 2023 APPROUVE
2024/09/08 SUEZ – Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2023 APPROUVE
Fait à l’Alpe d’Huez, le 19 septembre 2024
Maire
Jean-Yves NOYREY