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Déliberation - liste des deliberations 1
Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune d'Huez.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Eau et assainissement,
1
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 15 mars 2023
N°Délibération Titre de la délibération Sens du Vote
2023/03/01 Approbation du procès-verbal du 15 février 2023 APPROUVE
2023/03/02 Adhésion à l’association des femmes élues de l’Isère (AFEI) et désignation d’une référente APPROUVE
2023/03/03 CFU 2022 - Budget Principal - Approbation
APPROUVE
2023/03/04 Budget Principal - Affectation des résultats
APPROUVE
2023/03/05 Budget Principal - Vote budget primitif
APPROUVE
2023/03/06 CFU 2022 - Budget annexe patrimoine municipal à vocation touristique et évènementielle - Approbation APPROUVE
2023/03/07 Budget annexe sports et congrès - Vote budget primitif APPROUVE
2023/03/08 Budget annexe parcs de stationnement - Vote budget primitif APPROUVE
2023/03/09 CFU 2022 - Budget annexe eau et assainissement - Approbation APPROUVE
2023/03/10 Budget annexe eau et assainissement - Affectation des résultats APPROUVE
2023/03/11 Budget annexe eau et assainissement - Vote budget primitif APPROUVE
2023/03/12 Délibération vote des taux 2023
APPROUVE2
2023/03/13 Infos
APPROUVE
2023/03/14 questions
APPROUVE
Fait à l’Alpe d’Huez, le 17 mars 2023
Maire
Jean-Yves NOYREY