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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Brice-Courcelles.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Budget, Culture et patrimoine,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département
de
la
Marne
Nombre
de
Membres
Afférents
Qui
ont
pris
au
Conseil
En
part
à
la
Municipal
exercice
|
délibération
27
25
23
Date
de
la
Convocation :
15
février
2022
Date
d'Affichage :
15
février
2022
Objet
de
la
Délibération
:
Ouverture
par
anticipation
de
crédits
budgétaires
pour
la
section
d'investissement N°
2022-03 2022
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-BRICE-COURCELLES
Séance
du
23
février
2022
L'an
deux
mille
vingt
deux,
le
vingt-trois
février
à
vingt
heures
, le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
conseil
municipal
de
Saint
Brice
Courcelles,
sous
la
présidence
de
Madame
Evelyne
QUENTIN,
Maire.
Présents
: Tous
les
Conseillers
Municipaux
en
exercice
à
l'exception
de
Madame
Aurélie
PAROCHE
et
Messieurs
Vincent
CHRISTOPHE,
Yohann
CAMUS,
Romain
BARBEY
qui
avaient
donné
pouvoir
respectivement
à
Monsieur
Grégory
ROSSELLE,
Monsieur
Gilles
PERSINET,
Monsieur
Laurent
GONDEL
et
Monsieur
Gilles
PERSINET.
Absents
excusés
:
Absents
: Madame
Corinne
MAUDUIT
et
Monsieur
Nicolas
SAINGERY
Secrétaire
: Monsieur
Bernard
HANNEQUIN
Rapporteur
: Evelyne
QUENTIN
Madame
le Maire
rappelle
à l’attention
des
membres
du
conseil
municipal
les
dispositions
de
l’article
L.1612-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
« Dans
le cas où le budget
d'une collectivité territoriale n'a pas été adopté
avant
le
ler
janvier
de
l'exercice
auquel
il
s'applique,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
est
en
droit,
jusqu'à
l'adoption
de
ce
budget,
de
mettre
en
recouvrement
les recettes
et d'engager,
de
liquider
et de mandater
les dépenses
de
la section
de
fonctionnement
dans
la limite
de
celles
inscrites
au
budget
de
l'année
précédente.
Il est en droit de mandater
les dépenses
afférentes
au remboursement
en capital
des
annuités
de
la dette
venant
à échéance
avant
le vote
du
budget.
En
outre,
jusqu'à
l'adoption
du
budget
ou
jusqu'au
15
avril,
en
l'absence
d'adoption
du
budget
avant
cette
date,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
peut,
sur
autorisation
de
l'organe
délibérant,
engager,
liquider
et mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette.
L'autorisation
mentionnée à
l'alinéa ci-dessus
précise
le montant
et l'affectation
des
crédits.
Pour
les
dépenses
à
caractère
pluriannuel
incluses
dans
une
autorisation
de
programme
ou
d'engagement
votée
sur des
exercices
antérieurs,
l'exécutif peut
les
liquider
et
les
mandater
dans
la
limite
des
crédits
de
paiement
prévus
au
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 28/02/2022 à 09h08 Réference de l'AR : 051-215104399-20220223-D_2022_03-DE titre de l'exercice par la délibération
d'ouverture
de l'autorisation de programme
ou
d'engagement.
Les
crédits
correspondants,
visés
aux
alinéas
ci-dessus,
sont
inscrits
au
budget
lors
de
son
adoption.
Le
comptable
est
en
droit
de
payer
les
mandats
et
recouvrer
les titres
de
recettes
émis
dans
les
conditions
ci-dessus.
Le
présent
article
s'applique
aux
régions,
sous
réserve
des
dispositions
de
l'article
L.
4312-6.
»
Conformément
aux
textes
applicables,
Madame
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de procéder
à l’ouverture
des
crédits
des
dépenses
d’investissement,
afin
de
pouvoir
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d’investissement
selon
le détail
ci-dessous :
Crédits
votés
au
BP
2021
9
181
228,05
euros
RAR
2020
inscrits
au
BP
2021
1
187
614,05
euros
Montant
total
10
368
842,10
euros
Crédits
pouvant
être
ouverts
par
le conseil
municipal
: 2 592
210,52
euros
Il
est
proposé
d’utiliser
cette
procédure
pour
engager
par
anticipation
sur
exercice
2022
les
dépenses
d’équipement
suivantes
:
Services
Techniques
Achat 20 Barrière de sécurité en polypro bleu : Salle des Fêtes “Achat de 1 détecteur
d'air - Salle des fetes petite salle
:
;
160€
|
19406
| 20 Poteaux à sangle étirable - Salle des Fêtes
|
214544€
|
2574,53€
|
|
|
Achat
de 12 grilles d'erposition
avec chariot Salle des Fêtes
|
SSS&E
|
_
1198376
| Complément
d'une
vanne
d'arrêt
suite
à l'installation
d'un
radiateur
Salle JAUNE
- Maison
des Arts Musicaux
(BC N°2021/750
du
10,00€
|
54.00
€
: 03/12/2021)
|
Î
|
Î
Achat de 2 détecteurs d'air - Maison des Art: Musicaux
340€
|
388.80 €
| Achat de 1 détecteur d'air - Salle informatique Luzarches - 10 détecteurs au FPTCSEC
‘
1782.00 €
|
213840€
|
Aménagement
paysager
City
Parc
et Pumptrack
/ Achat
arbres
et arbustes
334364€
3 700.00
€
| Mairie - Réaménagement
l'’ étage / Remplacement
:0l + faur-plafond: + plateries + peinture: …
de
ASE
|
25 708.49 €
Mairie
- Réaménagement
accueil
+ salle du conseil / Remplacement
sol bureau
Etat civil + faux-plafonds
+ plateries
+ peinture:
…
1357995 €
16 655.94 €
| Mairie - Creation d'une choison / Paszeport:-CNI
39300€
|
471600€
|
Mairie - Hall accueil et circulations / Remplacement du :0l en carrelage
946000€
11362.60€
| Mairie - Remplacement
de la porte bureau de A(ME LE MAIRE
/ Porte isophonique
266500€
|
3195.00€
Mairie
- Remplacement
de: fenêtre: nouveaux
bureaux
police
municipale
+00500€
+ 506,00 €
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 28/02/2022 à 09h08 Réference de l'AR : 051-215104399-20220223-D_2022_03-DE f
TR
—
_
:
D
on
SCT
nt
—
|
|
Achat
de 2 détecteurs d'air -
Restaurant scolaire
=
TT
30€
38580 €
|
| Réhabilitation et Extension du Restaurant Scolaire / Mission CSPS
4637,50€
556500 €
|
|
|
|
1
|
Msiperies
tasses)
| Rehabilitation et Extension
du
Restaurant
Scolaire
/ Mission
CT
|
720000€
$
€
|
Î
| Réhabilitation
et Extension du Restaurant Scolaire (Maitrise d'œuvre - ES ENERGETIQUES
- Etude de la cuisine (Avenant)
|
900000€
10 500.00 €
|
|
|
| Réhabilitation et Extension du Reitaurant Scolaire {Maîtrise d'œuvre - LESLIE - Etude Acoustique (Avenant)
|
358300€
4299.60 €
|
( Î
1
| Bastin enterré récupération eaux pluviales / Etude des réseaux inspection télévisée - Gymnaïe
|
8150.00€
9780.00 €
|
|
|
|
| Remplt bloc porte Salle bleue- GYMNASE
|
23480
2517.60€
|
| Suite remplacement
bloc porte Salle bleue Gymna:e / alimentation de gäche électrique contrôle d'accés
a
|
40000€
450,00 €
|
| Achat de 3 extincteurs
- Salle des Fêtes
36525€
43830 €
|
| Achat de1 détectear d'air - Bibhothèque
18200€
19540 €
| Achat
de $ détecteurs
d'air - Ecole
Kergomard
|
810€
972.00
€
| Remplacement
chariot de menage - Ecole Prévert
|
2e
265,97 €
| |
Achat de 10 détecteur: d'air
- Ecole Prévert
| 142000€
194400€
|
|
|
| Barrières
sélective: passerelle Eglise / Pose enrobé
a
|
:
| S2000€
|
ésissome
|
|
|
|
| Barrières sélectives acces Parc Alain Lescouet / Poie enrobé
|
40400€
+85280€
|
| Panneaux de signalisation Divers rue de la Commune
|
ss20e
1I9040€
|
|
ee
| Extension vidéoprotection de ville - Rue Sorbon / Terrassement + fourreaux + enrobé
8 000.00 €
9 600.00 €
| APS
+3D de l'esquiste validée aménagement parvis Mairie
L
( _720000€
S6000€
|
|
|
|
| APS
+ 3D de
l'esqisse validée aménagement Parc de l'Île aux saules
|
600000€
720000€
|
f APS
+ D
de l'esqisse validée aménagement Parc Alain Lescouet
|
5:2500€
#51000€
| APS +
D de l'esqisse validée aménagement Parc Médiathèque / Kergomard
=
|
sa3s00e
651000€
|
| Maïson
28 rue
Pasteur
/ Etude
repérage
d'amiante
et plomb
avant travaux
|
2600.00€
3120.00 €
|
|
|
|
Î
}
Î
| LCR/ Etude repérage d'amiante et plomb avant travaux
| 250006
3 000.00€
|
| Parc de mont Herme/Zone
draisante au niveau du Terrain de tennis
+93551€
S926.21€
|
| Parc des bassin: Bords
de
vesle
/ Pose de
jeux avec
50] amortissant
+8926.72€
58
712.06
€
| Construction Ateber: Municipaux / Etude Géotechnique
|
922900€
1107380 €
| Achat de 1 détecteur d'air - Atelier: municipaux
16209 €
19440 €
Total
des
crédits
anticipés
Services
Techniques
Police
Municipale
Ecran
32 pouces
et connexions
(remplacement
systeme
à ampoules)
| Caméra Piège photographique numérique
de
_
Fouraiture et pose d'un archiveur complémentaire (système de vidéoprotection) | Modification caméras OLA/O1B avec passage en fibre 120 : Modification caméra: 034/03B Modification
caméras 044088
! Modification caméras 0SA/B/CD
7
30305
|
258
228,87
euros
12 959,55
|
OL
S588
|
546485 65824
15 551.46
66
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 28/02/2022 à 09h08 Réference de l'AR : 051-215104399-20220223-D_2022_03-DE Total
des
crédits
anticipés
Police
Municipale
Total
global
des
crédits
anticipés
42
467,67
euros
300
696,54
euros
Ouï
l’exposé
de
et
après
en
avoir
délibéré
par
22
voix
Pour
et
1
contre,
le
conseil
municipal
:
DECIDE
-D’AUTORISER
Madame
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
par
anticipation
sur
l’exercice
2022,
les
dépenses
d’équipement
suivantes
:
Achat de 1 detecteur d'air - Salle des
fêtes petite salle
| 20 Poteaux à sangle étirable - Salle des Fêtes |
_
| Achat de
12 grilles
d'exposition avec chariot Salle des Fêtes
| Complément
d'une vanne d'arrét suite à l'installation d'un radiateur Salle JAUNE
- Maison
des Arts Musicaux (BC N°2021/750 du
|
| 09/12/2021) | Achat de 2 détecteurs d'air - Maison des Arts Musicaux | Achat de1 détecteur d'air - Salle informatique Luzarches
+ 10 détecteurs au FPICSEC
Aménagement paysager City Parc et Pumptrack / Achat arbres et arbustes | Mairie -Réaménagement
1'' étage / Remplacement
sol + faux-plafond: + platerie:+ peinture
…
È
Mairie - Réaménagement
accueil + salle du conseil / Remplacement
sol bureau Etat civil = faur-plafonds + plateries + peinture: …
| Mairie - Création d'une
cloison / Passeporti-CNT
| Mairie - Hall accueil et circulations / Remplacement du sol en carrelage | Mairie
- Remplacement
de la porte bureau de (ME LE
MAIRE
/ Porte isophonique
| Mairie - Remplacement des fenêtres nouveaux bureaux police municipale | Achat de 2 détecteur: d'air - Mairie Achat de 2 détecteurs d'air - Restaurant scolaire | Réhabilitation
et Extension
du
Restaurant
Scolaire / Mission
CSPS
Réhabilitation
et Extension du Restaurant Scolaire / Mission CT
Réhabilitation
et Extension
du
Restaurant
Scolaire
Maitrise
d'œuvre
- ES
ENERGETIQUES
- Etude
de la cuisine
(Avenant)
Réhabilitation et Extension du Restaurant Scolaire Maitrise d'œuvre - LESLIE
- Etude Acoustique (Avenant)
Bastin enterré récupération eaux pluviales/ Etude de: réseaurintpectiontélévisée- Gymuaie | Remplt bloc porte Salle bleue - GYMNASE | Suite remplacement
bloc
porte Salle bleue Gymnate
/ alimentation de gàche électrique contrôle d'accès
Achat
de 3 extincteurs
- Salle des Fêtes
Achat de 1 détecteur d'air - Bibhothèque Achat de 5 détecteur: d'air - Ecole Kergomard Remplacement chariot de ménage - Ecole Prévert
2
Achat
de
10 détecteurs
d'air
- Ecole
Prevert
CIHNE 162,00
€
2145,44€
MESSE
ET
70.00
€
34,00€ 178200€
|
3363.64€ 1387995€ 393000€ 946900€ 266500€ 4005.00€ 30€
|!
+637,$0€ 720000€
|
$ 009,00 € 358300€ S1S000€ 2348.00 € GE
TT
—
365,25€ 1620€
| |
810.00€ Aée
|
1620.00€
165000€ 19440€ 257453€
—
TE
—
84,00
€
388.80 €
C2US40€ 3700.00€ 25708496 16655.94€ 7 471800€ 1136260 € | 319800€ 4 506.00
€
3SS80€ 38680
€
5565.00€
|
56:000€ 10 509.00€ 4299.40€
7
978000€
|
2517.40€ 450.00 € 43530€ 194.40 € 972.00 € 265.97€ 194:00€
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 28/02/2022 à 09h08 Réference de l'AR : 051-215104399-20220223-D_2022_03-DE Barrière: sélective: passerelle Eglise/ Pose earobé
oo
|
|
52:000€
|
#255.00€
Barrières sélectives accés Parc Alain Lescouet / Pose enrobé
ï
7
404900 €
485250€
| Panneaux
de signalisation
Divers
rue de à
Commune
|
$920€
|
119040€
| Extension vidéoprotection
de
ville - Rue Sorbon
/ Terrassement+ fourreau
+ enrobé
Tr
Î
S00000€
|
9 600.00 €
| APS +3D
de l'esquisse validée aménagement
parvis Mairie
7 200.00 €
|
5 61000€
APS + 1D de l'esqiste validée aménagement
Parc de l'Ùe aux saules
600000€
|
7200.00 €
| APS + 3D de l'esqisse validée aménagement
Parc Alain Lescouet
a
‘
|
$42500€
|
|
651000€
APS
+ 3D
de l'esgisse validée aménagement Parc Médiathèque / Kergomard
543500€
|
6510.00€
| Maison
28 rue Pasteur / Etude repérage d'amiante et plomb avant travaux
‘
‘
260000€
|
3120,00€
|
LCR/ Etude repérage d'amiante et plomb avant travaux
250000€
|
3 000.00
€
| Parc du mont Hermé/Zone drainante au giveau du Terrain de tenni:
|
493551€
|
s92421€
|
___
Parc
des bassin:
Bords
de veile
/ Pose de jeux
avec
10] amortissant
4592.72€
58
712.06
€
Conitruction Ateber: Municipaux / Etude Géotechnique
a
| 9232900€
11 074,50 €
l'Achat de 1 détecteur d'air
= Afdier: musicipaux
10€
|
19440€
DATE EN
A
PS
TE
RETIENS
Er
| Ecran
32 pouces
et connerion:
(remplacement
systeme
à ampoule:)
2 91423
|
3 497.
08
| Caméra Piège photographique numerique
|
a
|
[3399
|
299.90
|
|
|
|
|
Fourniture
et pose
d'un
archiveur
complémentaire
(système
de vidéoprotection)
12 959,55
15
551,46
| Modification caméras O1A/01B
avec passage en fibre 12FO
|
de
|
5567.69
|
6651.33
Modification
caméra:
034/03B
546185
|
6557.82
| Modification caméra: 044/04B
a
EN
|
7030.59
|
5436.71
|
|
|
Modification
cameras
0SA/B/C/D
658522
7 898.69
-
DE
PRECISER
que
le
montant
total
de
ces
dépenses
d'équipement
anticipées
est
bien
inférieur
au
plafond
imposé
réglementairement
de
2 592
210,52
euros
(1/4
des
10
368
842,10
euros
ouvert
en
dépenses
d’équipement
au budget
2021)
-
DE
PRECISER
également
que
ces
crédits
ouverts
par
la
présente
autorisation
spéciale
seront
obligatoirement
inscrits
au budget
2022.
Le
Maire
certifie
sous
sa responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
le
présent
rapport
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
2 mois
à
compter
de
sa
transmission
au
Représentant
de
l'Etat
chargé
du
contrôle
de
légalité.
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 28/02/2022 à 09h08 Réference de l'AR : 051-215104399-20220223-D_2022_03-DE