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Déliberation - Liste DES Deliberations du 4 JUILLET 2025
Document publié le Vendredi 4 juillet 2025 par la commune de Sainte-Foy-Saint-Sulpice.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 4 JUILLET 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Banque,
Mairie de Sainte Foy Saint Sulpice 1/1
MAIRIE DE SAINTE FOY SAINT SULPICE
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 JUILLET 2025 A 20 HEURES 30
Date de la convocation : 24 juin 2025
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 11
Nombre de membre excusé : 3 (dont 2 procurations)
Nombre de membre absent : 1
L’an deux mille vingt-cinq, le quatre juillet, à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la commune de Sainte Foy Saint Sulpice, dûment convoqués, se sont réunis, en session ordinaire, salle du conseil municipal en Mairie, sous la présidence de Monsieur Mickaël MIOMANDRE, Maire
PRESENTS : Messieurs MIOMANDRE M. - PONVIANNE G. - JURINE T. – DE OLIVEIRA F. - DUINAT
J. - REBOUX A. –VERCHERAND P. - Mesdames TRICAUD M. - MOREL P. – ARTHAUD V.
ABSENT(S) EXCUSE(S) : Messieurs COUTURIER A. (a donné procuration à M. MIOMANDRE Mickaël) – M.
RICO S. (a donné procuration à M. PONVIANNE Gilles) – PALLUAT DE BESSET D.
ABSENT : Monsieur VIAL F.
Conformément à l’article L2121-15 Du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal
nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Madame Paulette MOREL est désignée secrétaire de séance.
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