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Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Villard-de-Lans.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 7 novembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Environnement,
Villard-de-Lans, le 13 novembre 2024
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 7 NOVEMBRE 2024 A 18H
LISTE DES DELIBERATIONS
En application de l’article L. 2121.25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales
N° Objet de la délibération Rapporteur Décision
102 Rapport annuel de la SEVLC 2023/2024 Véronique BEAUDOING A PRIS ACTE
103 Approbation des tarifs de la SEVLC saison 2024 /2025 Véronique BEAUDOING ADOPTEE A L’UNANIMITE
104 Tarification des secours saison hivernale 2024/2025 Véronique BEAUDOING ADOPTEE A L’UNANIMITE
105 Convention de sécurité et de damage retour skieur Véronique BEAUDOING ADOPTEE A L’UNANIMITE
106
Convention d’échange et de moyens entre les
gestionnaires des domaines nordiques du Haut
Vercors
Christophe ROBERT ADOPTEE A L’UNANIMITE
107 Colline des Bains – Tarification 2024-2025 Christophe ROBERT ADOPTEE A L’UNANIMITE
108 Equipements sportifs et de loisirs – tarification lignes d’eau Christophe ROBERT ADOPTEE A L’UNANIMITE
109 Label Patrimoine en Isère Chemin de Croix de Valchevrière Michèle PAPAUD ADOPTEE A L’UNANIMITE
110
Procédure de concession de service public pour
l’exploitation du cinéma le Rex : déclaration
d’infructuosité
Arnaud MATHIEU ADOPTEE A L’UNANIMITE
111 Subvention exceptionnelle au club de judo de Villard- de-Lans Bruno DUSSER ADOPTEE A L’UNANIMITE
112 Décision modificative n°5 Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
113 Modification d’une autorisation de programme Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
114 Mise à disposition des biens nécessaires à l’exercice des compétences eau potable et assainissement Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
115 Versement d’une avance de trésorerie budget chaufferie bois centre-bourg Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
116 Versement d’une avance de trésorerie budget Colline des Bains Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
117 Prévoyance du personnel : adhésion au contrat collectif du centre de gestion Nadine GIRARD-BLANC ADOPTEE A L’UNANIMITE
118 Modification du tableau des effectifs Nadine GIRARD-BLANC ADOPTEE A L’UNANIMITE 119 Institution de zones d’accélération de production d’énergies renouvelables Jean-Paul UZEL ADOPTEE A L’UNANIMITE
120 Vente de deux parcelles communales au profit du GAEC des Allières Jean-Paul UZEL ADOPTEE A L’UNANIMITE
121 Etablissement d’une servitude de passage au profit d’ENEDIS Jean-Paul UZEL ADOPTEE A L’UNANIMITE
122 Etablissement d’une servitude de passage au profit d’EDF Jean-Paul UZEL ADOPTEE A L’UNANIMITE
123 Sécurisation des accès au site de Goule Blanche Véronique BEAUDOING ADOPTEE A L’UNANIMITE
124 Subventions pour l’installation d’équipements utilisant les énergies renouvelables Jean-Paul UZEL ADOPTEE A L’UNANIMITE
125 Autorisation de défrichement accordée à la SEVLC Jean-Paul UZEL ADOPTEE A L’UNANIMITE
126 Etablissement d’une servitude de tréfonds sur le domaine public Arnaud MATHIEU ADOPTEE A L’UNANIMITE
Affiché le 13 novembre 2024