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Procès Verbal - pv cm 21 mars vf
Procès Verbal - pv cm 30 mars 2023
Procès Verbal - Proces verbal CM du 29 mars 2010
unknown - pnrqad sainte marie 12901 div
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Annonay.
Lien du pdf (unknown - pnrqad sainte marie 12901 div)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Industrie, Assurance,
Aménagement
réalisé
par
M. Emmanuel
CHENAVIER
et
Mme
Angélique
FOSSE
PLAN
DE
DIVISION
Modifications
:
DEPARTEMENT
DE
L'ARDECHE
07/03/2023
ORIGINAL
DIV
14/03/2023
|
DMPC
DIV
Commune
d'ANNONAY
Section
AL
64
Lieudit
:
”Prématré”
Echelle
: 1/250
Ce
(1
ess
\D —
Dossier
: 25—-12901
[Document
rédlisé
par
Géomètres
Experts
()
Urbanisme
-
Bureau
d'études
vrd
O
Fichier
:
12901—DIV
AB
32,
avenue
Daniel
Mo
E
07100
ANNONAY
:
&
0475330410
=
04
75
67
64
92
email
: julien.geometre@wanadoo.fr
JULIEN
et
ü
Date
du
levé
topographique
:
02/2023
Précision
du
levé
:
1/500
Système
de
coordonnées
RGF
93
CCA45
DIV
Nivellement
IGN
69
altitudes
normales
par
GPS
(Téria)
1851075
|
R
NO
ND
O0
NO
— 4228200
1851075
1851100
NOTA: Seuls
les
éléments
apparents
des
réseaux
ont
été
relevés
et représentés.
| n'a
pas
été
effectué
d'enquête
réseaux
(présence,
capacité,
position).
Si des
réseaux
existants
empruntent
la propriété
vendue,
ils seront
conservés,
pourront
être
entretenus
ou remplacés
par
le bénéficiaire
de ces
Téseaux,
à charge
que
ce
dernier
remette
les
lieux
en
l'état,
sauf
convention
contraire.
Marie
Ÿ
Acquisition
par
M. Emmanuel
CHENAVIER
et Mme
Angélique
FOSSE
(S=87m°)
10855 —
201
Sainte
AL
84
M.
Emmanuel
CHENAVIER
et
||
$
Mme
Angélique
FOSSE
Rue
Légende
:
Limite
nouvelle
après
division
—————
(loture
===
Application
du plan
cadastral
adaptée.
Cette
application
correspond
nullement
à une
définition
contradictoire
des
limites
des
propriétés.
ZI
Mur
de soutênement
Ze
... Mur
727
77
Batiment
1851100
4228250 4226225
20.00
4226200