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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Annonay.
Lien du pdf (unknown - pnrqad sainte marie 12901 danum)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement,
Commune : 007010
Annonay
Numéro d'ordre du document d'arpentage
MODIFICATION DU PARCELLAIRE CADASTRAL
mn 23-12901-AB
D'APRES UN EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL (DGFiP)
Document vérifié et numéroté le
À annnrnsrnrnrresrnnrenssnnnenessscneessesnecenessnneemessnnneesssneenns
PAT nn issnrnnnrrerrnrsscssesrnmnneeanesssnssesnmnnnnnuus
Section : AL
Feuille(s)_: 01
Qualité du plan : régulier <20/03/80
Echelle d'origine : 1/1000
Echelle d'édition : 1/500
Date de l'édition : 01/01/1997
. CERTIFICATION |
(Art. 25 du décret n° 55 471 du 30 avril 1955)
Le présent document, certifié par les propriétaires soussignés (3) a été établi (1) :
A—D'aprèe-es-indisations-qu'ils-entfournies-au-bureau+ || || DE DIVISION) 4 A!
C - D'après un plan d'arpentage ou de bornage, dont copie ci-jointe, dressé
le 14/03/2023....par M PAULINE ZAMBAUXgéomètre à ANNONAY.......
Les propriétaires déclarent avoir pris connaissance des informations portées
au dos de la chemise 6463.
A .ANNONAY.... , le 14/03/2023...
Cachet du rédacteur du document :
Document dressé par
PAULINE.ZAMBAUX..............
à .ANNONAY...
Signature :
{1) Rayer les mentions inutiles. La formule À n'est applicable que dans le cas d'une esquisse (plan rénové par voie de mise à jour), dans la formule B les propriétaires peuvent avoir effectué eux-mêmes le piquetage. (2) Qualité de la personne agréée (géomètre expert, inspecteur, géomètre où technicien retraité du cadastre, etc ..). (3) Préciser les noms et qualités du signataire s'il est différent du propriétaire (mandataire, avoué représentant qualifié de l'autorité expropriant). = = SICNATURES : n VILLE D'ANNONAY
2 À 2 Y2
51|°
87m?
M. Emmanuel CHENAVIER
et Mme Angélique FOSSE
A
53\.
55] ©
OT O EMarre 48 71
O0 22
G _ J IN 14 OA
O1 CO
e° RUE Sa
ENC