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Déliberation - liste deliberation CM 20260326
Document publié le Jeudi 26 mars 2026 par la commune d'Amanlis.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation CM 20260326)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 mars 2026
N°
Délibération
Objet Décision
20260326-01 Assemblée : Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués
Adopté à
l’unanimité
20260326-02 Assemblée : création de commissions communales et désignation des élus membres
Adopté à
l’unanimité
20260326-03 Assemblée : création de COPILs et désignation des élus membres de ces COPILs
Adopté à
l’unanimité
20260326-04 Assemblée : Désignation d’un délégué au Syndicat Mixte pour la collecte et le Traitement des Ordures
Ménagères (SMICTOM)
Adopté à
l’unanimité
20260326-05 Assemblée : Désignation d’un délégué au Syndicat d’Urbanisme du Pays de Vitré (SUPV)
Adopté à
l’unanimité
20260326-06 Assemblée : Détermination du nombre de membres du conseil d’administration du CCAS et élection de la
moitié de ses membres au sein du Conseil Municipal
Adopté à
l’unanimité
20260326-07 Finances : Compte Financiers Unique 2025 (CFU) – Budget principal et budgets annexes
Adopté à
l’unanimité
20260326-08 Finances : budget principal – liquidation des dépenses d’investissement 2026 avant le vote du
budget principal 2026
Adopté à
l’unanimité
20260326-09 Finances : Versement d’une avance sur subvention 2026 pour la participation des frais de repas pour des
élèves scolarisés hors commune par anticipation du
budget primitif 2026
Adopté à
l’unanimité
20260326-10 Marchés publics : choix des entreprises pour les travaux d’aménagement d’une épicerie multi-services
Adopté à
l’unanimité
20260326-11 Marchés publics : avenants marché de travaux – réhabilitation du 19 rue Jacques de Corbières
Adopté à
l’unanimité
20260326-12 Marchés publics : approbation de l’avant-projet définitif de l’aménagement du parking du Stade dans
le cadre d’un projet d’ombrières
Adopté à
l’unanimité
20260326-13 Lecture publique : Convention de mise à disposition du Bâtiment de la médiathèque
Adopté à
l’unanimité
20260326-14 Enfance-Jeunesse : Convention tripartite de mise à disposition des biens et locaux – Ateliers d’éveil
Adopté à
l’unanimité
20260326-15 Voirie : reclassement de la RD 93 suite aux travaux de jonction entre la RD 92 et la RD 93
Adopté à
l’unanimité