Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberation CM 20250327
Déliberation - liste deliberation CM 20230323
Déliberation - liste deliberation CM 20260219
Déliberation - liste deliberation CM 20240118
Déliberation - liste deliberation CM 20260326
Déliberation - liste deliberation CM 20260924
Déliberation - liste deliberation CM 20260605
Déliberation - liste deliberation CM 20260521
Déliberation - liste deliberation CM 20250227
Déliberation - liste deliberation CM 20250619
Déliberation - liste deliberation CM 20260423
Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune d'Amanlis.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation CM 20260423)
Thèmes du document : Travail et emploi, Budget, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 avril 2026
N°
Délibération
Objet Décision
20260423-01 Finances : vote des subventions de fonctionnement aux associations pour l'année 2026.
Adopté à
l’unanimité
20260423-02 Finances : fixation des taux communaux des contributions directes pour l'année 2026
Adopté à
l’unanimité
20260423-03 Finances : affectation des résultats 2025 du budget Commune
Adopté à
l’unanimité
20260423-04 Finances : vote du budget Commune 2026 Adopté à l’unanimité
20260423-05 Finances : affectation des résultats 2025 du budget Assainissement
Adopté à
l’unanimité
20260423-06 Finances : vote du budget Assainissement 2026 Adopté à l’unanimité
20260423-07 Finances : affectation des résultats 2025 du budget Le Cormier
Adopté à
l’unanimité
20260423-08 Finances : vote du budget Le Cormier 2026 Adopté à l’unanimité
20260423-09 Finances : affectation des résultats 2025 du budget Le Relais
Adopté à
l’unanimité
20260423-10 Finances : vote du budget Le Relais 2026 Adopté à l’unanimité
20260423-11 Finances : affectation des résultats 2025 du budget Boulangerie-Epicerie
Adopté à
l’unanimité
20260423-12 Finances : vote du budget Boulangerie-Epicerie 2026 Adopté à l’unanimité
20260423-13 Finances : affectation des résultats 2025 du budget Lot le Champs St Martin
Adopté à
l’unanimité
20260423-14 Finances : vote du budget Lot le Champs St Martin 2026
Adopté à
l’unanimité
20260423-15 Assemblée : création d’un Copil Lotissement le Champs St Martin et désignation des élus membres
de ces commissions
Adopté à
l’unanimité
20260423-16 Assemblée : désignation d’un représentant communal pour le Syndicat Départemental d’Energie 35
Adopté à
l’unanimité
20260423-17 Assemblée : désignation des représentants au syndicat d’Eau de la Forêt du Theil
Adopté à
l’unanimité
20260423-18 Assemblée : Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Adopté à
l’unanimité 20260423-19 Assemblée : Composition de la Commission de contrôle des listes électorales
Adopté à
l’unanimité
20260423-20 Ressources Humaines : adhésion de la collectivité à la procédure de médiation préalable obligatoire
Adopté à
l’unanimité
20260423-21 Ressources Humaines : convention générale d’utilisation des missions facultatives du CDG 35
Adopté à
l’unanimité
20260423-22 Commande publique : convention portant réalisation d’une opération d’éclairage public - terrain sportif
Adopté à
l’unanimité
20260423-23 Patrimoine : Cession de fonds de commerce et renouvellement bail commercial de la Boulangerie
Adopté à
l’unanimité
20260423-24 Patrimoine : Conventionnement des trois logements situés au 19 rue Jacques de Corbières
Adopté à
l’unanimité
20260423-25 Marchés publics : avenants marchés de travaux – réhabilitation du 19 rue Jacques Corbières
Adopté à
l’unanimité
20260423-26 Jeunesse : reconduction de l’opération « argent poche » en 2026 pour les jeunes d’Amanlis âgés de
16 à 18 ans.
Adopté à
l’unanimité