Ordre du Jour - ordre du jour cm 30 07 2020

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Ordre du Jour - ordre du jour cm 30 07 2020 Document publié le Jeudi 30 juillet 2020 par la commune de Montélimar. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 30 07 2020)Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Sécurité publique, Ordre du jour C.M. du 30 juillet 2020 - Page 1 sur 6

CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 30 JUILLET 2020

ORDRE DU JOUR

- Ouverture de la séance et appel des membres - pouvoirs

- Adoption du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2020

- Désignation d'un secrétaire de séance

1 – MESURES INTERNES D’ORGANISATION

1.00 J. CORNILLET

Commission d’appel d’offres à caractère permanent – constitution, élection des membres et adoption du règlement intérieur

1.01 J. CORNILLET

Commission de concession de services et de travaux – Constitution, élection des membres et adoption du règlement intérieur

1.02 J. CORNILLET

Commission Consultative des Services Publics Locaux – Création, désignation des membres et adoption du règlement intérieur

1.03 J. CORNILLET

SPL Montélimar Agglo Développement – Désignation des représentants permanents au Conseil d’administration et du représentant permanent aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires

1.04 J. CORNILLET

Représentation de la commune au sein du Conseil

d’établissement de la Manoudière du Centre Hospitalier de

Montélimar

1.05 J. CORNILLET

Représentation de la commune au sein du Conseil

d’établissement de l’établissement d’aide par le travail Croix- Rouge de Montélimar

1.06 J. CORNILLET Désignation d’un membre suppléant au sein de la Commission unique de conseil de surveillance de la Croix Rouge

1.07 J. CORNILLET

Représentation de la commune au sein du Conseil

d’administration de l’Établissement Régional d’Enseignement

Adapté de Montélimar (E.R.E.A)

1.08 J. CORNILLET Désignation d’un élu référent sécurité routière

1.09 J. CORNILLET Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de DéfenseOrdre du jour C.M. du 30 juillet 2020 - Page 2 sur 6

1.10 J. CORNILLET Renouvellement des membres de la Commission communale des impôts directs

1.11 J. CORNILLET Représentation de la commune au sein de la Commission des sites

1.12 J. CORNILLET Représentation de la commune au sein du Comité de Jumelage

1.13 J. CORNILLET Désignation de représentants au Syndicat d’irrigation Drômois

1.14 J. CORNILLET Désignation de délégués au Comité National d’Actions Sociales (CNAS)

1.15 J. CORNILLET

Représentation de la commune au sein du Conseil

d’Administration de la Société pour le Développement de

l’Habitat (S.D.H.)

1.16 J. CORNILLET Représentation de la commune au sein des Conseils des Écoles et de la Caisse des Écoles

1.17 J. CORNILLET Composition du comité d’administration de la Caisse des Écoles de la Ville

1.18 J. CORNILLET Représentation de la commune au sein des Conseils d’administration des collèges et des lycées

1.19 J. CORNILLET Représentation de la commune au sein du Conseil d’établissement de la cité scolaire Chabrillan

1.20 J. CORNILLET

Désignation d’un(e) délégué(e) titulaire et d’un(e) délégué(e) suppléant(e) au Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales

1.21 J. CORNILLET Désignation de représentants à l’Office Territorial des Sports

1.22 J. CORNILLET Désignation des délégués au Comité syndical du Syndicat Départemental d’Énergie de la Drôme (ENERGIE SDED)

1.23 J. CORNILLET Désignation des membres pour la Commission communale d’Accessibilité

1.24 J. CORNILLET Représentation de la Ville au sein du Conseil de surveillance du Centre hospitalier de Bourg Saint Andéol

1.25 J. CORNILLET Octroi de la protection fonctionnelle à un élu

1.26 J. CORNILLET Constitution des commissions du Conseil municipal et désignation de ses membresOrdre du jour C.M. du 30 juillet 2020 - Page 3 sur 6

2 – FINANCES, BUDGET ET COMMANDE PUBLIQUE

2.00 N. GRAVES Compte de gestion 2019 – Budget général

2.01 N. GRAVES Compte de gestion 2019 – Budget annexe de l’eau

2.02 N. GRAVES Compte de gestion 2019 – Budget annexe du stationnement

2.03 N. GRAVES Compte administratif 2019 - Budget général*

2.04 N. GRAVES Compte administratif 2019 – Budget annexe de l’eau

2.05 N. GRAVES Compte administratif 2019 – Budget annexe du stationnement

2.06 N. GRAVES Affectation des résultats 2019 – Budget général

2.07 N. GRAVES Affectation des résultats – Budget annexe de l’eau

2.08 N. GRAVES Affectation des résultats – Budget annexe du stationnement

2.09 N. GRAVES Budget primitif 2020 – Budget général *

2.10 N. GRAVES Budget primitif 2020 - Budget annexe de l’eau

2.11 N. GRAVES Budget primitif 2020 - Budget annexe du stationnement

2.12 N. GRAVES Recueil des tarifs 2020Ordre du jour C.M. du 30 juillet 2020 - Page 4 sur 6

2.13 N. GRAVES Fixation des taux d’imposition 2020

2.14 N. GRAVES Remboursement par l’État de l’indemnité au régisseur de la police municipale

2.15 N. GRAVES

Participation au financement d’un poste d’animateur pour le captage prioritaire dit de « la Tour » - Convention à signer entre la ville de Montélimar et le Syndicat des eaux du bas Roubion et de Citelle (SIEBRC)

2.16 N. GRAVES

Demande de subvention auprès de l’État au titre de la DSIL

(Dotation de soutien de l’investissement local) – programme

« Action Cœur de Ville » - École des Allées – Année 2020

2.17 N. GRAVES

Demande de subvention auprès de l’État au titre de la DSIL

(Dotation de soutien de l’investissement local) – Programme

« Action Cœur de Ville » et Centre Municipal de Santé – Année 2020

2.18 N. GRAVES

Demande de subvention auprès de la Région au titre de l’aide aux maisons et centres de santé – Centre Municipal de Santé – Année 2020

2.19 N. GRAVES

Demande de subvention auprès du Département au titre de

l’accompagnement des projets de maisons médicales –

Centre Municipal de Santé – Année 2020

2.20 N. GRAVES

Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de

Santé pour le financement des centres de santé en Auvergne – Rhône-Alpes

2.21 N. GRAVES Exonération temporaire des droits de stationnement

2.22 N. GRAVES Mise en œuvre du FISAC urbain sur la ville de Montélimar dans le cadre du programme « Action Cœur de Ville »

2.23 N. GRAVES

Convention avec la Région Rhône-Alpes Auvergne

d’autorisation et de délégation d’aides aux entreprises par la

commune de Montélimar dans le cadre du projet « Action

Cœur de Ville »

3 - AFFAIRES GÉNÉRALES ET RESSOURCES HUMAINES

3.00 G. SAVIN Tableau des effectifs – Actualisation au 30 juillet 2020

3.01 G. SAVIN Majoration des indemnités de fonction des élusOrdre du jour C.M. du 30 juillet 2020 - Page 5 sur 6

3.02 G. SAVIN Indemnités de fonction des élus

3.03 G. SAVIN Poste de directeur (-trice) du centre social Colucci – Ouverture aux agents non titulaires

3.04 G. SAVIN Extension du cimetière communal Saint Lazare

4 – URBANISME ET TRAVAUX

4.00 K. OUMEDDOUR

Délégation de la compétence « eau » par la Communauté

d’Agglomération Montélimar-Agglomération à la ville de

Montélimar

4.01 K. OUMEDDOUR

Autorisation de signature d’une convention entre la Chambre d’Agriculture de la Drôme et la ville de Montélimar pour la

protection du captage en eau potable de « la Tour »

5 – ÉDUCATION ET JEUNESSE

5.00 S. MAGNETTE Participation financière de la Ville dans le cadre du programme de réussite éducative – BP 2020

5.01 S. MAGNETTE Contribution financière de la ville de Montélimar à verser à l’OGEC Chabrillan 2020

6 - SANTÉ, SOCIAL ET SÉNIORS

6.00 C. HÉROUM Élection des administrateurs élus du Centre Communal d’Actions Sociales

7 – CULTURE ET PATRIMOINE

7.00 F. MENOUAR

Aide au financement des activités du Musée de Montélimar labélisé « Musée de France » - Autorisation de demandes de subvention

o Questions diverses au sens du règlement intérieur

o Questions écrites Ordre du jour C.M. du 30 juillet 2020 - Page 6 sur 6

* Dans un objectif de développement durable et de réduction du volume de papier

consommé, vous avez la possibilité d’obtenir les documents complets du budget et du

compte administratif en formulant la demande par courriel à l’adresse dgs@montelimar.fr.