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Ordre du Jour - ordre du jour cm 04 07 2020
Ordre du Jour - 00.Ordre du jour CM 06 07 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 11 juillet 2024
Ordre du Jour - ordre du jour cm 07 11 2020
Document publié le Samedi 7 novembre 2020 par la commune de Montélimar.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 07 11 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
Ordre du jour C.M. du 07.11.2020 - Page 1 sur 3
CONSEIL MUNICIPAL
SAMEDI 07 NOVEMBRE 2020
ORDRE DU JOUR
- Ouverture de la séance et appel des membres - pouvoirs
- Adoption du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2020
- Désignation d'un secrétaire de séance
1 – MESURES INTERNES D’ORGANISATION
1.00 J. CORNILLET Commissions municipales permanentes – Modification de la composition
1.01 J. CORNILLET SPL MONTÉLIMAR AGGLO DÉVELOPPEMENT – Remplacement d’un représentant permanant au Conseil d’administration
1.02 J. CORNILLET Représentation de la Commune au sein de la commission des sites
1.03 J. CORNILLET Représentation de la commune au sein des conseils d’écoles et de la caisse des écoles
1.04 J. CORNILLET Représentation de la Ville au sein de l’ADIL26
1.05 J. CORNILLET Représentation de la Ville au sein de l’association SOLIHA DRÔME
1.06 J. CORNILLET
Désignation d’un représentant de la ville de Montélimar au
Conseil d’administration de l’établissement public de
coopération culturelle dénommé « les Châteaux de la Drôme »
1.07 J. CORNILLET Représentation de la Commune au sein du Conseil d’administration de l’Université populaire de Montélimar
1.08 J. CORNILLET Adhésion de la commune de Puy Saint Martin à la Communauté d’agglomération Montélimar Agglomération
2 - AFFAIRES GÉNÉRALES ET RESSOURCES HUMAINES
2.00 G. SAVIN Droit à la formation des Élus
2.01 N. GRAVES Provision pour dépréciation de créances client – Budget général Ordre du jour C.M. du 07.11.2020 - Page 2 sur 3
2.02 N. GRAVES Pertes sur créances irrécouvrables – Admission en non-valeur - Budget général
2.03 N. GRAVES
Abondement de la dotation au soutien de l’investissement local (DSIL 2020) dans le cadre du plan de relance de l’économie – École des Allées – Programme « Action Cœur de Ville »
2.04 N. GRAVES
Demande de subvention auprès de la Région dans le cadre des travaux d’aménagement du carrefour giratoire dit « Kennedy » et du parking du château dit « de Narbonne »
2.05 N. GRAVES
Demande de renouvellement de la garantie d’emprunt sollicitée par la Société pour le Développement de l’Habitat pour la construction de 16 logements locatifs « Résidence Sainte Agnès » - îlot Cuiraterie à Montélimar
3 – URBANISME ET TRAVAUX
3.00 K. OUMEDDOUR Vente de la parcelle AK 259 au Groupe MD – Quartier Petits Saillans
3.01 K. OUMEDDOUR Acquisition des bâtiments riverains de l’Espace Municipal d’Animation (EMA)
3.02 K. OUMEDDOUR Acquisition gratuite d’une emprise de voirie rue Louis Aragon et constitution de servitude de passage
3.03 K. OUMEDDOUR
Convention de servitude de réseau public d’eau potable
avec la S.A.S CARREFOUR PROPERTY sur la parcelle cadastrée ZR 839 – Chemin des Blâches
3.04 K. OUMEDDOUR
Convention de servitude de réseau public d’eau potable
avec la société NOLIMIT INVEST 1 sur les parcelles cadastrées
BK 129 à 132 – Chemin de Beaulieu
3.05 K. OUMEDDOUR Convention de servitude de réseau d’eaux usées sur les parcelles communales AL 245 et 252 - Sarda
3.06 K. OUMEDDOUR Servitude de réseau d’eaux usées sur la parcelle communale ZT 535 - Fortuneau
4 – ÉDUCATION ET JEUNESSE Ordre du jour C.M. du 07.11.2020 - Page 3 sur 3
4.00 S. MAGNETTE
Répartition intercommunale des charges scolaires dans le 1er degré d’enseignement – Classe ULIS – École publique de Valence – Année scolaire 2019/2020
4.01 N. DELOLY Candidature au titre de ville amie des Enfants
4.02 N. DELOLY Don de pots de miel à l’UNICEF DRÔME
5 – SANTÉ, SOCIAL ET SÉNIORS
5.00 C. HEROUM
Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association de bénévoles pour la resocialisation et l’insertion « l’ABRI »
6 – ECONOMIE, COMMERCE ET TOURISME
6.00 E. PHELIPPEAU
Opération collective en milieu urbain au titre du FISAC – Convention de délégation de crédits avec la « SCIC HELLO MONTELO »
6.01 E. PHELIPPEAU
Mise à disposition temporaire et gracieuse de la salle d’honneur de l’Hôtel de Ville au profit de la SCIC « HELLO MONTELO »
o Relevé de décisions
o Questions diverses au sens du règlement intérieur
o Questions écrites