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Ordre du Jour - ordre du jour cm 25 02 2021
Ordre du Jour - CM du 20.12. 2021 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM du 27 Septembre 2021 Ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour cm 23 09 2021
Document publié le Jeudi 23 septembre 2021 par la commune de Montélimar.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 23 09 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
Ordre du jour C.M. du 23 septembre 2021 - Page 1 sur 2
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 23 SEPTEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR
- Ouverture de la séance et appel des membres - pouvoirs
- Adoption du procès-verbal de la séance du 22 juillet 2021
- Désignation d'un secrétaire de séance
1 - AFFAIRES GÉNÉRALES ET RESSOURCES HUMAINES
1.00 G. SAVIN Tableau des emplois
1.01 G. SAVIN Mise à disposition de deux agents de la Ville à Montélimar- Agglomération
1.02 G. SAVIN
Modulation du montant des redevances d’occupation du Domaine Public pour les commerçants sédentaires et non sédentaires suite à la crise sanitaire
1.03 G. SAVIN Réalisation d’une opération d’archéologie préventive – Parcelles communales AE 275 et 370 – Chemin de Narbonne
1.04 C. HEROUM Recueil des tarifs – Actualisation des tarifs des activités sportives des centres sociaux municipaux
2 – ENVIRONNEMENT ET DÉMOCRATIE LOCALE
2.00 M.C. M AGNANON
Réhabilitation de l’étanchéité et de la structure du réservoir
d’eau potable de « Narbonne » et renouvellement des
conduites arrivant dans les cuves
3 – URBANISME ET TRAVAUX
3.00 K. OUMEDDOUR Acquisition des locaux de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat à Nocaze
4 – ÉDUCATION ET JEUNESSE Ordre du jour C.M. du 23 septembre 2021 - Page 2 sur 2
4.00 P. CAB ANE Convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans les écoles de la Ville – Année scolaire 2021-2022
5 – PRÉVENTION, SÉCURITÉ, MOBILITÉ, ACCESSIBILITÉ ET INSALUBRITÉ
5.00 J.M.GU ALLAR
Convention de coordination entre la Police municipale et les Forces de sécurité de l’État – Avenant n°2 – Création d’une équipe cynophile
o Relevé de décisions
o Questions diverses au sens du règlement intérieur
o Questions écrites