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Ordre du Jour - ordre du jour cm 16 11 2021
Document publié le Mardi 16 novembre 2021 par la commune de Montélimar.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 16 11 2021)
Thèmes du document : Éducation, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
Ordre du jour C.M. du 16.11.2021 - Page 1 sur 2
CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 16 NOVEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR
- Ouverture de la séance et appel des membres - pouvoirs
- Adoption du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2021
- Désignation d'un secrétaire de séance
1 - AFFAIRES GÉNÉRALES ET RESSOURCES HUMAINES
1.00 G. S AV I N Modalité de fonctionnement du Compte Épargne - Temps
1.01 N. GRAVES Débat d’orientation budgétaire 2022 – Budget général et budgets annexes
2 – ENVIRONNEMENT ET DÉMOCRATIE LOCALE
2.00 M.C.MAGNANON Convention de mise à disposition d’ouvrages pour contribuer aux systèmes d’endiguement de Montélimar
3 – URBANISME ET TRAVAUX
3.00 K. OUMEDDOUR
Aménagement Cœur de Ville tranche 2 – Requalification des portions haute et basse de la rue Pierre Julien et de la rue Roger Poyol – Approbati on du programme de travaux, de l’enveloppe financière prévisionnelle et du recours à une maîtrise d’œuvre privée
3.01 K. OUMEDDOUR
Aménagement urbain « les Grèzes » - Requalification du chemin des Grèzes, de la rue des Grèzes et du carrefour des Grèzes – Approbation du programme de travaux, de l’enveloppe financière prévisionnelle et du recours à une maîtrise d’œuvre privée
3.02 K. OUMEDDOUR
Aménagement urbain « rue Paul Loubet » - Requalification des rues Léon Blum, Paul Loubet, Olivier de Serres et des carrefours du Vox et de la Gare – Approbation du programme de travaux, de l’enveloppe financière prévisionnelle et du recours à une maîtrise d’œuvre privée
3.03 K. OUMEDDOUR Convention de servitude de réseau avec ENEDIS sur la parcelle communale cadastrée ZM 1202 – Rue Louis Chancel Ordre du jour C.M. du 16.11.2021 - Page 2 sur 2
3.04 L. CHAUVEAU Substitution de l’EPORA dans le cadre de l’acquisition d’un immeuble 3 rue du Canal – Opération « Action Cœur de Ville »
3.05 L. CHAUVEAU Acquisition d’un terrain à la SPL MONTÉLIMAR AGGLO DÉVELOPPEMENT – Qua rtier des Léonards
3.06 L. CHAUVEAU Acquisition d’un terrain à la SPL MONTÉLIMAR AGGLO DÉVELOPPEMENT – Quartier Saint Martin
3.07 L. CHAUVEAU Acquisition d’une emprise de terrain aux consorts CHAMBONNIÈRE – Route de Marseille
4 – JEUNESSE ET ÉDUCATION
4.00 P. CABANE
Répartition intercommunale des charges scolaires dans le 1er degré d’enseignement – Classe Ulis IV – École publique Margerie – Année scolaire 2020/2021
4.01 P. CABANE
Répartition intercommunale des charges scolaires dans le 1er degré d’enseignement – Classe Ulis – École primaire de Valence – Année scolaire 2020/2021
o Relevé de décisions
o Compte-rendu de l’audit KPMG
o Questions diverses au sens du règlement intérieur / Vœux
Soutien à la demande de remplacement des équipes éducatives dans les écoles de Montélimar
Demande d’effectifs supplémentaires au sein des services de Police Nationale de Montélimar
o Questions écrites