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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Soual.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2025 12 02 liste des daelibaerations examinaees.docx 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DU TARN REPUBLIQUE FRANCAISE
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 2 décembre 2025 - 20h30
Liste des délibérations examinées
L’an deux mille vingt-cinq, le deux décembre, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, sous la présidence de Monsieur Jean-Luc Alibert, Maire.
Présents
ALBOUI Alain CERESOLI Alain DULONG Jeanne-Marie PRADELLES Florent ALIBERT Jean-Luc CAVAILLES Alexa FERRANT Jean-Marie RIVEMALE Marine BESOMBES Claude DELORME Michelle GALINIER Marion SANZ Julien CASTAN Gautier DELPAS Corinne MOREAU Janick VETTORETTO Serge
Date de convocation : 25 novembre 2025
Secrétaire de séance : Mme Alexa CAVAILLES
Délibération 2025 62 - Finances - Ligne de trésorerie budget communal - Approuvée
Délibération 2025 63 - Finances - Décision budgétaire modificative n°2 du budget principal - Approuvée
Délibération 2025 64 – Assainissement – Modification du montant de la redevance assainissement - Approuvée
Délibération 2025 65 - Assainissement - Redevance Performance systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026 - Approuvée
Délibération 2025 66 -Assainissement - Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2024 - Approuvée
Délibération 2025 67 – Défense extérieur contre l’incendie avenue de Verdalle – Plan de financement - Approuvée
Délibération 2025 68 – Développement de la signalétique locale – Modification du plan de financement - Approuvée
Délibération 2025 69 - Subventions aux associations - Approuvée
Délibération 2025 70 - RH - Modalités de mise en œuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents
Délibération 2025 71 – RH - Mise en place des titres restaurants - Approuvée
Délibération 2025 72 – RH - Modification du Tableau des effectifs - Approuvée
Délibération 2025 73 – RH - Convention de mise à disposition du service enfance de la CCSA pour le service périscolaire - Approuvée
Délibération 2025 74 – Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes du Sor et de l’Agout en cas d’extension du périmètre à 27 communes avec l’intégration de Navès - Approuvée
Mairie de Soual 2 Place d’Occitanie 81580 SOUAL : 05-63-75-52-49 contact@mairie-soual.fr – site : mairie-soual.fr
Publié le 04/12/2025