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Procès Verbal - 4 PV du 04 juin 2024
Document publié le Mardi 4 juin 2024 par la commune de Saint-Myon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 4 PV du 04 juin 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Union Européenne,
1
CONSEIL MUNICIPAL
Procès-verbal de la réunion du 04 juin 2024
L'an deux mil vingt-quatre le 04 juin à 18 heures 00 le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre MUSELIER, Maire
Date de convocation : 24 mai 2024
PRESENTS : Jean-Pierre MUSELIER, Paul LASSET, Jean-Claude LEMOINE, Jérôme MEYNET, Olivier KNIPPING, Joël BARADUC, Elisabeth JACQUART, Stéphanie NEVOLTRY, Muriel PESCADOR.
ABSENT ET EXCUSE :
POUVOIR :
SECRETAIRE : Muriel PESCADOR
Ajouts à l’ordre du jour : emploi intérim, pour à l’unanimité
Commission Communale
Commission fleurissement :
La commission fleurissement s’est réunie dans le but de la participation au concours « la commune ville fleurie » proposé par le Conseil Départemental. La réunion aura lieu le 20 juin 2024. Au programme, petit parcours d’une heure dans le village, pour cela il faut préparer un dossier informatique à leur remettre
Il faut un référent élu et un employé communal.
La commission a pris des photos pour avoir une vue d’ensemble de la commune.
Commission Voirie :
Le banc est assemblé et sera installé place du Coudert.
Au niveau de la rue des jardins, il y a eu un comptage pendant une semaine (vitesse, nombre de véhicules), nous attendons le résultat.
Avec la Communauté de Communes Combrailles Sioule et Morge, Manon POULET du service voirie, va nous présenter un dossier concernant la sécurisation de la RD223 des panneaux avec système solaires seront implantés.
Sioule et Morge a commencé les travaux de sableur depuis trois semaines pour pérenniser notre lagune à Parret. La terre qui a été enlevé à côté de la lagune a été déplacé près du ruisseau. Pour la réparation du Pont de Parret, nous attendons que l’entreprise AES vienne.
Commission Communication :
La commission communication doit se réunir cette semaine.
Monsieur Michel MIALIER doit nous faire parvenir des informations sur les Jeux Olympiques.2
Monsieur le Maire, rappelle à l’ensemble des conseillers que panneaupocket doit servir de message d’alerte pour la population.
A) AFFAIRES Générales
1) Planning pour les élections européennes du 09 juin 2024
08h00 à 10h30
Monsieur Jean-Pierre MUSELIER
Madame Stéphanie NEVOLTRY
Madame Stéphanie ROUGEAUX
10h30 à 13h00
Monsieur Paul LASSET
Monsieur Olivier KNIPPING
Madame Muriel PESCADOR
13h00 à 15h30
Monsieur Jérôme MEYNET
Monsieur Joël BARADUC
Madame Maryse ORLIANGES
15h30 à 18h00
Monsieur Jean-Claude LEMOINE
Madame Elisabeth JACQUART
Monsieur Hugues KNIPPING
2) Délibération pour permis de stationner
Nous devons prendre une délibération afin que l’esthéticienne (LILABELLE) stationne le mardi et ou vendredi uniquement sur rendez-vous contre une participation de 50 € à l’année et le maraîcher bio (Emilie et Pierre) le samedi de 17h00 à 19h00 stationne place de Loche contre une participation de 36 € à l’année.
Accepté à l’unanimité
3) Délibérations protections sociales
Le centre de Gestion 63 doit lancer une consultation de mise en concurrence pour un contrat d’assurances prévoyance salariés. Nous devons rédiger une délibération.
Accepté à l’unanimité3
4) Zone ZAENR
Il y a deux zones définies la zone de l’autoroute et celle de la décharge communale. Installation de 450 kW . Nous ne donnerons pas la zone de la décharge car nous en avons besoin.
Délibération pour la Zone d’autoroute
Pour à l’unanimité
5) Délibération biens sans maître dossier Monsieur CHARLIER
Nous devons effectuer une délibération pour que la commune en devienne propriétaire et pour ainsi vendre après la parcelle à Monsieur CHARLIER.
Pour à l’unanimité
B) Affaires Financières
1) Renouvellement de la ligne de trésorerie
Afin d’avoir une souplesse financière, il serait intéressant de renouveler notre ligne de trésorerie auprès du Crédit Agricole Centre France.
Accepté à l’unanimité
2) Autorisation d’embauche suite à la démission de Monsieur Vincent TORREGROSA
Suite à la démission de Monsieur Vincent TORREGROSA, notre employé communal, nous avons effectué plusieurs annonces d’emplois (CDG63) aucune candidature pour le moment et via France Travail, nous avons reçu plusieurs candidatures.
Accepté à l’unanimité
3) Autorisation d’embauche en intérim
Afin de former le futur employé, monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de pouvoir l’embaucher en intérim.
Accepté à l’unanimité4
4) Concours financiers pour sortie scolaire
Sortie pédagogique de la classe de CM2 de l’école de Combronde demande de subvention de 50 euros.
Accepté à l’unanimité
Informations diverses
- Concert le 18 juin 2024 de l’école de musique de Combronde à la salle des fêtes de Saint- Myon.
- Festival baroque le 29 juillet 2024 demander l’accord à Monsieur le Curé.
- Recensement de la population à partir du 16 janvier 2025.
- Eclairage public pendant les fêtes de noël.
- Stratégie touristique des Combrailles (roman policier avec des informations), Monsieur Jérôme MEYNET propose de projeter le Powerpoint du SMADC au prochain Conseil Municipal.
- Monsieur Georges PEYRIN, Monsieur Joël BARADUC, Monsieur René LABBE ont nettoyé la vigne communale, ont préservé les plantes sauvages.
- Madame Muriel PESCADOR a été à l’Assemblée Générale de la Haie du Puy-De-Dôme, pour information c’est une association qui permet aux agriculteurs et aux communes de planter des haies. L’association réalise aussi des conférences.
L’implantation des haies ne coûte rien.
L’année dernière 12 agriculteurs et 6 communes ont réalisés des haies avec des chantiers participatifs avec cette association et Mission Haies.5
La séance est levée par Monsieur le Maire
Jean-Pierre
MUSELIER
Maire,
Muriel
PESCADOR
Secrétaire de Séance