Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 4 PV du 15 avril 2025
Procès Verbal - 4 PV du 15 avril 2025
Procès Verbal - 4 PV du 20 avril 2022
Procès Verbal - 02 PV du 02 mars 2020
Procès Verbal - 4 PV du 04 juin 2024
Procès Verbal - 4 PV du 11 mai 2023
Procès Verbal - 5 PV du 23 avril 2026 1
Procès Verbal - 03 PV du 14 Avril 2021
Procès Verbal - 4 PV du 11 mai 2023 1
Procès Verbal - 3 PV du 10 avril 2024 1
Procès Verbal - 4 PV du 02 avril 2026
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Saint-Myon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 4 PV du 02 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
1
SAINT-MYON
Code postal : 63460
Téléphone : 04 73 33 31 54
Portable : 06 99 14 89 17
e-mail : mairiestmyon@wanadoo.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Procès-verbal de la réunion du 02 avril 2026
L'an deux mille vingt-six le 02 avril à 18 heures 30, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre MUSELIER, Maire
Date de convocation : 26 mars 2026
Présents : Jean -Pierre MUSELIER, Olivier KNIPPING, Martine LABBE, Jérôme MEYNET, Paul
LASSET, Joël BARADUC, Evelyne BERTRAND, Timothy REAM, Nadine FAURE, Cindy LAROCHE,
Aurore CHAMBON, Lisiane FERNANDES, Aurélie BRUEL
Absent : Damien BONNEL
Pascal GANGAND
Pouvoir : Damien BONNEL pouvoir à Jean-Pierre MUSELIER
Pascal GANGAND pouvoir à Olivier KNIPPING
Secrétaire : Martine LABBE
1) Approbation du PV de la séance du 20 mars 2026
Accepté à l’unanimité des présents
DÉPARTEMENT
DU-PUY-DE-DÔME
Arrondissement de RIOM 2
2) Installation des conseillers municipaux délégués et vote :
Monsieur le Maire propose d’installer Monsieur Paul LASSET comme 01er conseiller municipal délégué et Monsieur Joël BARADUC en tant que 02eme conseiller municipal délégué. Ces deux conseillers auront des délégations comme les 03 adjoints.
Il est demandé au conseil municipal de voter les indemnités de fonction par arrêté municipal, au taux de 5,88% de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique
Accepté à l’unanimité des présents Délibération n°15/2026
3) Liste des délégations que le conseil municipal peut déléguer au Maire :
Afin de faciliter la gestion au quotidienne de la mairie, le législateur autorise les conseillers municipaux à déléguer une liste de délégations au Maire (Article L2122-22 du CGCT). En contrepartie, lors de chaque conseil municipal, via la note de présentation la liste des décisions prises sera communiquée au Conseil
Accepté à l’unanimité des présents Délibération n°16/2026
4) Proposition des commissions communales
COMMISSIONS COMMUNALES DE ST MYON
COMMISSIONS TITULAIRE SUPPLEANTS
FINANCES/BUDGET
Gestion de la commune Jean-Pierre MUSELIER
Aurélie BRUEL, Lisiane
FERNANDES, Nadine FAURE,
Jérôme MEYNET, Paul LASSET,
Olivier KNIPPING, Damien BONNEL
APPEL D'OFFRES Jean-Pierre MUSELIER
Aurélie BRUEL, Evelyne BERTRAND,
Lisiane FERNANDES, Cindy
LAROCHE, Nadine FAURE, Jérôme
MEYNET, Aurore CHAMBON, Paul
LASSET, Olivier KNIPPING
BATIMENTS COMMUNAUX
(Entretien des Batiments de la commune (Gîte,
salle des Fêtes), leur avenir (Maison D'Adèle)
Evelyne BERTRAND, Martine
LABBE, Aurore CHAMBON, Lisiane
FERNANDES, Cindy LAROCHE, Tim
REAM, Pascal GANGAND
VOIRIE/SUIVI DES TRAVAUX
Entretien des rues, des chemins, Urbanisme
Joel BARADUC, Aurélie BRUEL,
Olivier KNIPPING, Pascal
GANGAND 3
ENVIRONNEMENTS
ESPACE VERTS
FLEURISSEMENT
(embellissement de la commune, la taille des
Arbres, des haies, son fleurissement, les bords de
morge.)
Evelyne BERTRAND, Aurélie BRUEL,
Tim REAM, Joel BARADUC, Pascal
GANGAND
COMMUNICATION
Les échos de St Myon
Site internet
Evelyne BERTRAND, Pascal
GANGAND
JEUNESSE/SPORT et CULTURE
Affaires scolaires
Aires de Jeu
Mode associatif
Jérôme MEYNET, Lisiane
FERNANDES, Aurélie BRUEL, Cindy
LAROCHE
Patrimoine
Evelyne BERTRAND, Jérôme
MEYNET, Joël BARADUC, Tim
REAM, Paul LASSET
Commission sociale
Aide aux personnes
Repas des Ainés
(5 élus et 4 non élus)
Jean-Pierre MUSELIER
Joël BARADUC, Aurélie BRUEL,
Martine LABBE, Paul LASSET,
Olivier KNIPPING, Pascal
GANGAND
COMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
(CCID) élus et non élus
Jean-Pierre MUSELIER
Olivier KNIPPING, Martine LABBE,
Damien BONNEL, Paul LASSET, Tim
REAM, Joel BARADUC
LOCATION SALLE DES FETES et GITE Paul LASSET 4
5) Propositions commissions intercommunales :
COMMISSIONS COMMUNAUTE DE COMMUNES
COMMISSIONS TITULAIRE SUPPLEANTS
COMMUNAUTE DE COMMUNE
COMBRAILLES SIOULE ET MORGE Jean-Pierre MUSELIER Olivier KNIPPING
SYNDICAT DU BOIS DE L'AUMONE Représentant élu par le conseil d'administration de la COM COM Jean-Pierre MUSELIER, Olivier KNIPPING
CENTRE INTERCOMMUNAL
D'ACTION SOCIAL (CIAS) Représentant élu par le conseil d'administration de la COM COM, Jean-Pierre MUSELIER, Nadine FAURE
ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER
(EPF/SMAF)
COMMISSION LOCALE D'EVALUATION
DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) Jean-Pierre MUSELIER
COMMISSION VOIRIE ET TRAVAUX Olivier KNIPPING, Joel BARADUC
Syndicat Sioule et Morge Olivier KNIPPING, Paul LASSET Joel BARADUC
COMMISSION JEUNESSE Jérôme MEYNET
COMMISSION AGRICULTURE Olivier KNIPPING
COMMISSION CULTURE Jérôme MEYNET
COMMISSION SPORT Jérôme MEYNET
COMMISSION TOURISME Jérôme MEYNET
COMMISSION DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE Jean-Pierre MUSELIER
COMMISSION AIDE A LA PERSONNE Nadine FAURE, Martine LABBE
TRANSITION ENERGETIQUE Aurélie BRUEL 5
6) Propositions commissions syndicales :
COMMISSIONS SYNDICATS
COMMISSIONS TITULAIRE SUPPLEANT
SYNDICAT MIXTE POUR
L'AMENAGEMENT
ET LE DEVELOPPEMENT DES
COMBRAILLES (SMADC)
Jérome MEYNET Pascal GANGAND
MISSION LOCALE (emploi) Pascal GANGAND
SIE de la Rive Droite de la
Sioule(SIEG) Electricité Paul LASSET
Syndicat Mixte pour
L'aménagement
de La Haute Morge (Irrigation)
Olivier KNIPPING
Syndicat Intercommunal
d'Assainissement Rive Droite de
la Morge(curage des Fossés)
Olivier KNIPPING / Jean-Pierre MUSELIER
Syndicat Assainissement
Morge et Chambaron (SIA) Olivier KNIPPING Paul LASSET
Défense Joël BARADUC / Pascal GANGAND
Comité National D'Action
Sociale (CNAS)
1 élu et 1 représentant du
Personnel)
Paul LASSET / Benoit DELRUE
Les Haies du Puy de Dôme Tim REAM / Pascal GANGAND
Fédération départementale des
groupements de défense
des Organismes Nuisibles
(FDGDON)
Evelyne BERTRAND / Tim REAM 6
7) Proposition acquisition d’une parcelle de terrain avec 1 tennis :
Lors du CM du 26 novembre 2025, le conseil a été informé que Monsieur Benoit ESPAGNOL propose de céder à la commune une parcelle cadastrée B 0136 d’une contenance de 1360 m2 située chemin des Sagnes sur lequel il y a un tennis totalement grillagé. Le prix de vente proposé est de 25 000 €.
Monsieur le Maire propose au CM de faire un tour de table pour connaître les différents avis des conseillers.
La majorité des conseillers sont favorables à ce projet. 12 conseillers donnent un avis favorable, et 3 un avis réservé. Monsieur le Maire décide de reporter la décision au prochain CM et propose que chaque conseiller puisse aller voir le tennis. Il sera proposé au prochain CM une délibération sur cette acquisition.
Informations diverses :
La commission finance se réunira le lundi 13 avril 2026 à 19h00 pour préparer le budget.
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 23 avril 2026 à 18h30 7
La séance est levée par Monsieur le Maire
Jean-Pierre
MUSELIER
Maire,
Martine
LABBE
Secrétaire de Séance