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Document publié le Vendredi 5 juillet 2024 par la commune de Chambourg-sur-Indre.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 12 06 24)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Date d’affichage : 0 5 JUIL. 2024
us Grkys PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 12 JUIN 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le mercredi 12 juin, les membres du Conseil Municipal de la Commune de CHAMBOURG-SUR-INDRE, se sont réunis sous la présidence de Monsieur VAILLANT Frédéric à 20 heures 00 — salle du conseil, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire le 06 juin 2024.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mesdames BARRANGER Nathalie, SIARD Chantal, JEANVOI Nicole, SCEATS Fabienne, CASTILLE Sandrine et KLIMCZAK Maggy ;
Messieurs VAILLANT Frédéric, ANTIGNY Frédéric, LIGAUD Guy, MERLET Pascal, SAVARY Yannick, COLLIN Alexis et ERTEL Sébastien.
ÉTAIENT ABSENTS EXCUSES :
Madame CHOLIERE Christine (pouvoir à Madame SCEATS Fabienne) ; Monsieur BOISSEAU William (pouvoir à Monsieur VAILLANT Frédéric).
Monsieur VAILLANT Frédéric, Maire, fait l’appel des conseillers municipaux et constate que le quorum
est atteint pour débuter la séance.
Madame SCEATS Fabienne est désignée secrétaire de séance.
L’ordre du jour est le suivant :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mai 2024
2. Rapports des commissions ef délibérations :
- Cuisine Centrale de LOCHES (groupement de commandes) / déclaration d'intention d'adhésion
- Aire de jeux / choix de l’entreprise
- Circulations douces / choix des entreprises
3. Questions diverses
- Composteur collectif
- Poubelles publiques
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mai 2024
Pas d'observation.
Celui-ci est approuvé à l’unanimité.
2. Rapport des commissions ef délibérations
A- Commission « Actions périscolaires et scolaires »
Monsieur ANTIGNY indique que :
- Madame LE LOUEDEC Geneviève est en congés de maladie ordinaire depuis le 23 mai dernier et ce jusqu’au 25 juin inclus (sous réserve d’une éventuelle prolongation). Elle est remplacée par Madame MOREAU Françoise.
1/7 L'exposition réceptionnée par l’école, relative aux prochains Jeux Olympiques sous la forme de 30 affiches A1, a été plastifiée. Les enfants travaillent actuellement dessus.
Les délégués de classes seront reçus le jeudi 20 juin à 14h en mairie.
L’école a reçu une participation financière d’un montant de 1500 € de la part de la CASDEN (Banque Populaire) au titre du futur séjour à PARIS pour les jeux paralympiques de septembre prochain.
Le prochain conseil d’école se déroulera le lundi 24 juin à 18h00.
Dans le cadre du travail mené par les institutrices autour des Jeux Olympiques, l’école accueillera demain l’ancien champion d’athlétisme Ronald POGNON.
Cuisine Centrale de LOCHES (groupement de commandes) / déclaration d'intention d'adhésion Monsieur Le Maire indique qu’il n’est pas nécessaire de délibérer à ce stade. En effet, pour le moment, il convient uniquement d’adresser ou non une lettre d’intention à la commune de LOCHES pour indiquer si la collectivité souhaite poursuivre la démarche en cours (l’absence de
déclaration équivaut à un retrait de l’étude).
Monsieur Le Maire rappelle la présente prospection menée par la ville de LOCHES et précise que leur cuisine centrale, située rue « Lamblardie », fournit actuellement les repas des écoles de LOCHES, BEAULIEU-LES-LOCHES, FERRIERE/BEAULIEU et GENILLE (soit 500 à 600 repas par jour en
liaison « chaude »).
A ce titre, la ville de LOCHES étudie la possible intégration d’autres communes environnantes (CHAMBOURG/INDRE, DOLUS-LE-SEC, PERRUSSON, REIGNAC/INDRE, le Regroupement Pédagogique Intercommunal d’AZAY/INDRE-CHEDIGNY-ST-QUENTIN/INDROIS) afin d’envisager la potentielle confection de 1000 / 1200 repas par jour.
Cette démarche, à caractère environnementale et qualitative (intégration à terme de produits locaux via la plateforme départementale dédiée), s’inscrit notamment dans le « Plan Alimentaire Territorial » (P.A.T.) qui permettrait d’obtenir de potentielles subventions pour financer les besoins nécessaires (contrôles, logistiques, matériels et travaux) et d’incorporer éventuellement la cuisine de TAUXIGNY-
ST-BAULD au dispositif.
Il conclut son intervention en mentionnant que les coûts dépendront à terme du nombre de communes engagées dans ce projet et note une possible augmentation de tarifs actuels (la municipalité étant la
moins chère à ce jour sur le secteur prospecté).
Monsieur le Maire sollicite donc l’aval des membres du Conseil Municipal pour poursuivre cette étude. L'intégralité des membres de l’assemblée délibérante y répondent favorablement.
En conséquence, la lettre d’intention sera adressée dans les meilleurs délais à la commune de LOCHES.
B- Commission « Actions sociales »
Madame SIARD informe les membres présents que :
- REPAS DES AINES (70 ans et plus) : suite diverses sollicitations, seul le traiteur de ST-BRANCHS a transmis un devis relatif à la fourniture d’un repas chaud (15€ par personne hors boissons, fromages et desserts). Pour ce qui est de l’animation, le prestataire de l’an dernier a de nouveau été sollicité car celui-ci avait été bien apprécié par l’ensemble des convives. Il a répondu par l’affirmative pour un coût
identique (soit 350€).
En outre, compte-tenu qu'aucune autre manifestation associative n’est prévue le dimanche 08 septembre, il convient de se rapprocher de l’Amicale des Pompiers pour le prêt de vaisselle (nombre de participants attendu plus conséquent).
2/7 Pour ce qui est de la communication, une insertion sera faite dans la prochaine chambourgeoïise estivale mais Madame SIARD préconise la diffusion préalable de flyers au vu de la date de diffusion de la
newsletter (courant juillet).
- CLUB DU TEMPS LIBRE : cette association végète pour le moment faute de membres. Il convient de solliciter une autre municipalité pour envisager un rapprochement des deux structures.
- Protection Maternelle Infantile (P.M.L.) : Madame SIARD a participé à une réunion hier sur LOCHES et indique que des places sont encore disponibles auprès de la crèche de TAUXIGNY-ST-BAULD.
C- Commission « Animation / associations / culture et jeunesse »
Madame CHOLIERE mentionne que :
- ASSOCIATIONS : la réunion se déroulera le jeudi 20 juin à 19h00 à La Tuilerie à laquelle la nouvelle
association « Les amis de SAINT-MARTIN » sera conviée. Il conviendra notamment d’évoquer la
possibilité d’organiser le forum des associations (1° septembre prochain) autour des Jeux Olympiques
via des animations sportives (subvention éventuelle de 800€ à solliciter auprès de l’'UFOLEP / AMRF).
- CHAMBOURGEOISE ESTIVALE : la publication est prévue dans le courant du mois de juillet et à
ce titre, les différents articles sont attendus pour le vendredi 5 juillet — délai de rigueur.
- CINEMA EN PLEIN AIR : une réunion est à prévoir prochainement avec les membres de la
commission et si possible le responsable de l’association « Les pieds dans l’O » pour finaliser ce projet.
- COMPAGNIE « LA CORIACE » : la commission est en attente des divers éléments de leur part tels
que les informations à diffuser, la publicité à réaliser ou les horaires d’intervention (manifestation
prévue en août).
- FÊTE DE LA MUSIQUE : celle-ci se déroulera le vendredi 21 juin prochain de 18H à 1H00 - Place de la Mairie (Groupe de percussions et DJ Jean aux platines / Buvette et restauration sur place).
- FÊTE DE L'EAU : les documents relatifs à la déclaration de tir d’un spectacle pyrotechnique ont été transmis aux services préfectoraux pour validation. Il reste à solliciter, comme à l’accoutumée, l’accord
du propriétaire du terrain.
- NACEL : l’Assemblée Générale de NACEL s’est tenue hier soir dans la Tuilerie. La situation financière est plutôt bonne mais le financement obtenu par la Région pour l’emploi permanent, depuis plus de 15 ans via le dispositif « CAP ASSO », ne sera pas renouvelé pour le prochain exercice (soit environ 8 000€ / an). En conséquence, il conviendra de trouver des solutions pour pallier ce manque : potentielle utilisation des fonds propres de la structure (solution non pérenne), éventuelle hausse des
cotisations par commune ou possible participation de la CCLST ? Des discussions seront menées dès septembre pour remédier à cette absence de manne financière.
- SHOT / concours des maisons fleuries : le passage des membres du jury de la SHOT est prévu le
vendredi 28 juin à partir de 15H. Madame SCEATS Fabienne s’est proposée pour guider ces derniers.
Compte tenu de l’absence de certains membres de la commission, Monsieur LIGAUD Guy
l’accompagnera. Au total, il y a 15 participants dont 3 dans la catégorie « enfants » qui seront visités
en dernier pour permettre, si possible, qu’ils soient chez eux au moment du passage du jury.
3/7 D- Commission « Artisanat / commerces / communication et nouvelles technologies »
Monsieur SAVARY expose qu’il n’a pas de points à développer.
E- Commission « Bâtiment et voirie »
Madame BARRANGER précise que :
EGLISE : le concert du 1% juin s’est bien déroulé et a enregistré la présence d’une cinquantaine de personnes. La municipalité remercie particulièrement toutes les personnes qui ont permis que celui-ci soit organisé à titre gracieux (participation au chapeau). Un pot de l’amitié a clôturé cette manifestation. Ces fonds seront affectés à la souscription locale de la Fondation du Patrimoine pour la restauration de notre église.
A ce titre, l’association « les amis de SAINT-MARTIN » a été créée officiellement et pourra dorénavant conduire cette campagne de collecte de dons via diverses animations.
En outre, les signatures officielles de cette dernière et de la collecte nationale en faveur du patrimoine religieux des villages de FRANCE doivent intervenir prochainement. Nous sommes en attente de la confirmation des disponibilités de Monsieur BORAT (responsable départemental de la Fondation du Patrimoine).
Enfin, comme convenu lors de la dernière séance, le marché subséquent a été notifié au Maître d’œuvre
(cabinet MOREAU-BOKTOR). Le Dossier de Consultation des Entreprises est actuellement en cours de rédaction pour lancer l’appel d’offres durant la période estivale, obtenir un dépôt des offres début septembre et envisager un début des travaux fin octobre 2024 et ainsi respecter les délais conditionnant
l’obtention des subventions.
GROUPEMENT DE COMMANDES VOIRIE / CCLST : le marché de travaux vient d’être signé avec l’entreprise VERNAT TP et le planning des reprofilages est arrivé ce jour. Les lieux-dits concernés par ces travaux sont les suivants : Les Minières, Monchenin et l’Ormeau. Ce n’est qu’au terme de la réalisation de ces travaux que les aménagements sécuritaires du carrefour de la rue Abbé HARDION et de la rue du Val
de l’Indre interviendront.
- Aire de jeux / choix de l'entreprise
CONSIDERANT la volonté de la municipalité de procéder à une extension des structures mises à disposition du public sur l’aire de jeux située rue de l’ Abbé HARDION, CONSIDERANT que deux entreprises ont été sollicitées et ont transmis des devis relatifs aux travaux à
réaliser,
CONSIDERANT l'examen des offres par la commission "Bâtiments - voirie" et l'avis émis quant au choix de l’entreprise la mieux-disante, à savoir l'entreprise « SITE EQUIP » :
ENTREPRISE PRESTATIONS MONTANT HT. MONTANT T.T.C.
Fourniture d’une structure
SAS « Site Equip » « Equilibre » 18 459.05 € 22 150.86 € Tranche d'âge 4-14 ans
MONTANT GLOBAL 18 459.05 € 22 150.86 €
Après présentation de l'analyse par Monsieur le Maire, il propose aux membres du Conseil Municipal : - d'entériner le choix de cette entreprise pour la réalisation de ces travaux, - d'inscrire les crédits nécessaires au budget, à l’opération 150,
- de l'autoriser à signer toutes les pièces utiles à la réalisation de cette opération, Une délibération est prise à l’unanimité pour valider ces dispositions (n° 2024-06-D30).
4/7 F- Commission « Environnement / habitat /qualité de vie et urbanisme »
Monsieur le Maire fait un point sur les dossiers en cours :
- _ CIRCULATIONS DOUCES : Le dossier de consultation des entreprises contenait les lots suivants :
lot n° 1 : VRD
Les Hélas / une tranche ferme
Les Hélas / une tranche optionnelle (car la société VILLADIM n'est pas encore propriétaire des terrains relatifs à l'aménagement de la seconde partie du lotissement / la rétrocession ne peut donc pas intervenir en l’état)
La Nouée / une tranche ferme
le lot n° 2 : menuiseries (passerelles)
Les Hélas / une tranche ferme
La Nouée / une tranche ferme
La commission « M.A.P.A. » s’est réunie en date du 06 juin dernier pour analyser les résultats de cet
appel d’offres :
lot n° 1: VRD
5 entreprises ont répondu dont une par la négative.
4 offres ont été déposées en bonne et due forme et sont donc recevables. L'évaluation de ces dernières portait sur le prix (noté sur 40 points) et sur les valeurs techniques (noté sur 60 points dont 15 pour la note de présentation de l’entreprise, 20 pour la note méthodologique, 10 pour la description de références équivalentes, 10 pour le planning et les délais d’intervention et 5 pour les fournitures).
Les offres se classant par la suite selon les notes obtenues sur la base de 100 points. Il est proposé de retenir l’offre de l’entreprise HENOT pour une somme de 215 079.30 € HT
pour la tranche ferme et la tranche optionnelle.
le lot n° 2 : menuiseries (passerelles)
3 entreprises ont répondu dont une anormalement basse.
4 offres ont été déposées en bonne et due forme
L'évaluation de ces dernières portaient sur le prix (noté sur 40 points) et sur les valeurs techniques (noté sur 60 points dont 15 pour la note de présentation de l’entreprise, 20 pour la note méthodologique, 10 pour la description de références équivalentes, 10 pour le planning et
les délais d’intervention et 5 pour les fournitures).
Les offres se classant par la suite selon les notes obtenues sur la base de 100 points. Il est proposé de retenir l’offre de l’entreprise BOIS LOISIRS CREATION pour une somme de 60 200.00 € HT pour la tranche ferme.
Il est noté que la somme globale des offres à retenir dépasse de plus de 25 000.00 € HT l’enveloppe
budgétaire fixée initialement.
Néanmoins, celle-ci sera respectée compte tenu de :
la décision de la commission de ne pas réaliser la tranche optionnelle (acquisitions foncières non réalisées à ce jour = moins-value de 40 000.00 € HT environ),
la baisse des coûts de maîtrise d’œuvre liée au choix ci-dessus,
la proratisation des montants de subventions obtenues.
Il n°y aura pas de négociations complémentaires afin de respecter les plannings initiaux.
5/7 - Circulations douces / choix des entreprises
VU le projet de création de circulations douces le long de la R.D. 17 sur le site du « Grand Hélas » et le long de la V.C. 10 au hameau de la « Nouée »,
VU le Dossier de Consultation des Entreprises diffusé en date du 14 mars 2024, VU les résultats de l’appel d’offres (4 entreprises ont répondu pour le lot n°1 et 3 entreprises pour le lot
n°2),
CONSIDERANT l'examen des offres par la commission "M.A..P.A." en date du 06 juin 2024 et l'avis émis quant aux choix des entreprises les mieux-disantes, à savoir :
MONTANT HT. MONTANT T.T.C.
LOTS | PRESTATIONS ENTREPRISES Tranches fermes Tranches fermes
(Tranche optionnelle | (Tranche optionnelle
Non retenue) Non retenue)
Terrassement /
1 None HENOT 215 079.30 € 258 095.16 € Assainissement /
Espaces Verts
BOIS
2 Menuiseries LOISIRS 60 200.00 € 72 240.00 €
CREATIONS
MONTANT GLOBAL 275 279.30 € 330 335.16 €
Après présentation de l'analyse par Monsieur le Maire, ce dernier propose aux membres du Conseil
Municipal :
- d'entériner le choix des entreprises pour la réalisation de ces projets,
- d'inscrire les crédits nécessaires au budget, à l'opération 148,
- de l'autoriser à signer toutes les pièces utiles à la réalisation de l'opération, Une délibération est prise à l’unanimité pour valider ces dispositions (n° 2024-06-D31).
- P.L.U. : il est rappelé que les prospections pédologiques interviendront demain et vendredi (rendez- vous à 9h30 en mairie). Monsieur le Maire mentionne que le planning est respecté à ce jour et qu’il est bien conscient que les membres du groupe de travail doivent assimiler une quantité considérable d’informations en tout genre. Néanmoins, il rappelle que des décisions importantes devront être prises prochainement pour que cette révision générale respecte les quotas imposés par la législation en vigueur. Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.) devra notamment répondre aux enjeux fixés par les prescriptions du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) et aux nouvelles définitions des surfaces
constructibles.
3. Questions diverses
Composteur collectif
Celui-ci sera installé à proximité des services techniques et des containers déjà existants (papier et verre). Il concernera entre 25 et 30 personnes résidant dans le bourg et déjà clairement référencées. Néanmoins, à ce stade, il est nécessaire d’y associer des « ambassadeurs » qui seront accompagnés par les services de la C.C.L.S.T. (formation / information). Après réflexion, un agent des services techniques et
Monsieur MERLET Pascal, qui se propose, seront nommés à cette action.
6/7 Poubelles publiques
A compter du 1% janvier 2025, les poubelles publiques devront permettre de trier les déchets en proposant une poubelle « jaune » et une poubelle « noire ». Les papiers et les verres, quant à eux, sont toujours destinés à être collectés via les containers mis à disposition à ce jour.
Monsieur le Maire indique avoir répondu à un appel à projets « COLLECTE » de CITEO afin d’obtenir un éventuel financement pour cette mise aux normes.
Madame BARRANGER Nathalie et Monsieur ANTIGNY Frédéric sont chargés de recenser l’intégralité des poubelles publiques sur le territoire communal afin de connaître nos besoins exacts.
Tennis Club Chambourgeois
Monsieur ANTIGNY Frédéric fait part de plusieurs dégradations survenues dernièrement au niveau des grillages qui entourent les terrains. Ceux-ci sont « détricotés ».
La Champeigne
Madame SIARD Chantal tient à remercier les services techniques qui ont procédé dernièrement au fauchage des virages.
Commission « Tourisme » / « Milieux aquatiques — rivières »
Madame JEANVOI Nicole fait part de sa participation à la dernière réunion et précise que les travaux du lac de CHEMILLE débuteront en septembre prochain pour s’achever au mois de mars 2027.
Ce site devenu incontournable dans le sud lochois va subir d’importants travaux : la base de loisirs sera réhabilitée en premier pour maintenir l’activité économique du site, l’étang sera vidé par la suite et les vannes réparées.
Loyers de logements de l’école
Monsieur le Maire fait part des révisions annuelles de loyers au 1° juillet : - T2 école = 317.00 € à 325.00 €
- T3 école = 476.00 € à 488.00 €
Elections législatives
Monsieur le Maire rappelle qu’elles se dérouleront les dimanches 30 juin et 07 juillet 2024 de 08h à 18h. A ce titre, il sollicite l’ensemble des conseillers municipaux présents pour constituer le bureau de vote sur les différents créneaux et indique que celui-ci leur sera transmis dès complétude.
La séance est clôturée à 22h05.
Dates du prochain conseil municipal :
mercredi 03 juillet 2024 à 20 h 00
PROCES VERBAL DU MERCREDI 12 JUIN 2024
SIGNATURES
Le Maire, La secrétaire de séance
VAILLANT Frédéric SCEATS Fabienne
7/7