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Procès Verbal - pv cm 06 10 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chambourg-sur-Indre.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 06 10 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
Date d'affichage : 1 0 NOV. 2021
Sr: PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 06 OCTOBRE 2021
L’an deux mille vingt et un, le mercredi 06 octobre, les membres du Conseil Municipal de la Commune de CHAMBOURG-SUR-INDRE, se sont réunis sous la présidence de Monsieur VAILLANT Frédéric à 20 heures 00 — salle du conseil, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire le 30 septembre 2021.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mesdames BARRANGER Nathalie, SIARD Chantal, JEANVOI Nicole, SCEATS Fabienne, CHOLIERE Christine, CASTILLE Sandrine et KLIMCZAK Maggy ;
Messieurs VAILLANT Frédéric, ANTIGNY Frédéric, LIGAUD Guy, MERLET Pascal, SAVARY Yannick et COLLIN Alexis.
ÉTAIENT ABSENTS EXCUSES :
Monsieur BOISSEAU William (pouvoir à Monsieur VAILLANT Frédéric), Monsieur ERTEL Sébastien (pouvoir à Madame KLIMCZAK Maggy).
Monsieur VAILLANT Frédéric, Maire, fait l’appel des conseillers municipaux et constate que le quorum est
atteint pour débuter la séance.
Monsieur MERLET Pascal est désigné secrétaire de séance.
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 1° septembre 2021
RAS.
Celui-ci est approuvé à l’unanimité.
2. Rapport des commissions er délibérations
A- Commission « Actions périscolaires et scolaires »
Monsieur ANTIGNY indique que :
- La rentrée scolaire s’est bien passée, pas de soucis particuliers.
- 87 élèves fréquentent la cantine et 73 la garderie.
- Depuis le lundi 04 octobre, le protocole sanitaire est abaissé au niveau 1 (fin du port du masque pour les enfants en élémentaire). Celui-ci sera mis en application au retour du voyage scolaire.
- La surveillance du temps méridien est renforcée jusqu’aux vacances scolaires de la Toussaint pour
accompagner la nouvelle équipe dans cette mission.
- Madame SALLE Emilia a fait part de son éventuel départ pour un poste à temps plein (en attente de sa confirmation).
- L’élection des parents d’élèves se déroulera le vendredi 08 octobre.
- Le premier conseil d’école, quant à lui, aura lieu le lundi 18 octobre.
146 B- Commission « Actions sociales »
Madame SIARD informe que :
Le bus numérique sera présent le mardi 12 octobre (place de la mairie). Cette animation de la Région s’adresse aux seniors à la retraite désireux de découvrir les rudiments de l’informatique : par groupe maximum de 6 personnes et par demi-journée.
Il reste encore quelques places disponibles.
Suite à la crise sanitaire, la municipalité a fait le choix d’accompagner le Club du Temps Libre dans sa reprise d’activité.
Une réunion du C.C.A.S. se déroulera le 12 octobre prochain pour étudier les possibilités ou éventuelles animations pouvant apporter un nouvel élan à cette association.
Le C.LA.S. avait sollicité les communes quant à la création d’un Comité Local d’Action Sociale (C.L.A.S.) en leur sein afin d’identifier clairement les référents municipaux dans ce domaine. La municipalité répond déjà à cette attente depuis l’installation du Conseil Municipal et la création de la Commission Communale d’Action Sociale (C.C.A.S.).
C- Commission « Animation / associations / culture et jeunesse » Madame CHOLIERE stipule que :
A.P.E. : une assemblée générale extraordinaire aura lieu demain pour élire un nouveau bureau. B2X : le projet progresse bien et une subvention a été déposée auprès des services académiques. Les enfants, quant à eux, ont visité l’exposition « Animalis » au château de LOCHES et l’entreprise S.E.S. L'association et l’artiste accompagnent les élèves à chaque étape.
En outre, une exposition se déroulera au mois de novembre à la Tuilerie sur le thème du BLASON. Il restera une ou deux séances de travail avec l’artiste avant de débuter la réalisation dudit totem entre janvier et juin 2022.
A ce titre, la municipalité a validé l’achat de l’œuvre au terme de sa création. BULLETIN MUNICIPAL : prévision de la maquette pour fin novembre, impression avant Noël et
distribution en début d’année 2022.
JOURNEE ENVIRONNEMENT (ramassage des déchets sauvages) : avec le concours de la commune
d'AZAY-SUR-INDRE, celle-ci se déroulera le dimanche 17 octobre.
MANIFESTATIONS : le Comité des Fêtes a annulé sa brocante du 03 octobre dernier, le Créatif Ciné
Photo organise son exposition (Les Créatives) les 16 et 17 octobre et l’APEC sa marche le 07 novembre
prochain. Avec la reprise des activités, il convient de relancer le calendrier prévisionnel des
manifestations.
NACEL : un spectacle de marionnettes à destination des enfants est programmé le mercredi 03 novembre
(16h30 - Tuilerie) et la venue de Guillaume ROUSSEAU le vendredi 17 décembre (20h30 - Tuilerie).
Pour 2022, il est prévu à ce jour 2 spectacles dont une pièce de théâtre.
SPECTACLE DE NOËL : celui-ci est programmé le samedi 04 décembre prochain (spectacle sons et
lumières).
Il est envisagé de l’associer à un marché de Noël avec le concours des associations
SHOT : la remise des prix a eu lieu (la mairie termine 3°" au classement des mairies fleuries et des ponts
fleuris). Pour les récompenses individuelles, la mairie organisera une remise des prix dans le courant des
mois de février ou mars prochain.
Délibération : Nouveaux aménagements paysagers
Suite aux propositions commerciales sollicitées auprès de la société « Agaplantes Paysage », Monsieur le Maire propose de retenir 4 des projets pour un montant global de 4 036.63 € T.T.C. I s’agit du premier volet d’un plan pluriannuel d'aménagements durables (massifs consommant peu d’eau et pérennes). Ceux-ci seront positionnés au niveau de l’école, devant les commerces (Coiffure / VIVECO)Y) ainsi qu'aux entrées de bourg (Azay-sur-Indre et au niveau du calvaire).
Une délibération est prise à l’unanimité pour valider ces travaux (n° 2021-10-D44).
2/6 D- Commission « Artisanat / commerces / communication et nouvelles technologies »
Monsieur SAVARY expose les points suivants :
ANIMATIONS COMMERCIALES : 4 temps forts se dégageraient, à savoir
e Le « touraine primeur »
e Le marché de noël
° Une animation sur le thème du printemps
e Une autre sur la période estivale
ARTISANT / COMMERCES : la création d’une association commerciale est en cours de réflexion afin de dynamiser ces différents projets car la municipalité peut apporter son concours mais elle ne peut absolument pas assurer la gestion d’une régie à ce titre.
CITY ALL : les nouvelles fonctionnalités sont disponibles mais l’installation de ces dernières a entraîné un nombre conséquent de dysfonctionnements lors de ces mises à jour.
Les fiches associations sont en cours de rédaction (il ne manque à ce jour que deux associations). La fonction « signalement », quant à elle, rencontre un certain succès (40 depuis la mise en service). SITE INTERNET : la maquette vient d’être transmise pour avis aux membres de la commission et la
banque de photos est en cours de constitution.
E- Commission « Bâtiment et voirie »
Madame BARRANGER précise que la commission s’est réunie les 10 et 25 juin : AIRE DE JEUX : la commission s’est réunie en date du 27 septembre dernier et a validé le devis de «Touraine Clôture » relatif à pose d’un portail. Compte-tenu de la période actuelle (problème d’approvisionnement), celui-ci ne pourra pas être livré avant 2022.
VIVECO : seuls les travaux de peinture sont encore en cours.
Monsieur le Maire rappelle qu’il conviendrait de clôturer un maximum de dossiers d’ici la fin novembre afin d’éviter les restes à réaliser sur l’exercice prochain et de respecter le calendrier des opérations de fin
d’année à venir du S.C.G. de LOCHES.
F- Commission « Environnement / habitat / qualité de vie et urbanisme »
Monsieur le Maire fait un point sur les dossiers en cours :
BORNE WIFI : cet équipement est installé au niveau de la bibliothèque et dessert : le jardin / le mairie / la tuilerie.
EGLISE : les services de l’A.D.A.C. sont chargés d’établir un cahier des charges pour le recrutement d’un architecte.
P.L.U. (révision allégée) : le cabinet « Urbicube » a bien travaillé et vient de nous adresser ses avis quant au règlement en vigueur.
Il viendra présenter son projet devant la commission le vendredi 22 octobre prochain afin que celle-ci statue sur les ajustements à apporter. Néanmoins, le cabinet note que notre P.L.U. est plutôt bien rédigé et adapté à notre territoire communal.
PONTS ROMAINS : Le diagnostic archéologique est achevé et les services départementaux doivent nous adresser prochainement un rapport. Madame ANGUILLE a d’ailleurs sollicité ces derniers qui doivent intervenir auprès des élèves afin de restituer leurs travaux sur ce chantier.
Les travaux du lavoir sont bien avancés.
Les plantations ne pourront intervenir qu’au printemps prochain et un devis complémentaire est sollicité pour la consolidation d’une arche (les racines d’un arbre ayant endommagé les bases de celle-ci). S.C.O.T. : après l’avis favorable de la C.C.L.S.T., chaque commune doit se prononcer d’ici la fin de l’année (document assez volumineux).
TUILERIE : l’A.D.A.C. a donné son accord pour nous apporter son aide sur ce dossier. Monsieur le Maire rappelle qu’un audit thermique a été réalisé en 2019 par la société « Bâticonsult ».
3/6 Il convient maintenant de déterminer les travaux que la municipalité souhaite engager, sachant qu’il est nécessaire de respecter l’un des scénarios de cette étude pour bénéficier d’éventuelles subventions sur ce
projet de réhabilitation.
- Délibération : P.A.V.E.
Suite aux travaux menés par Manon DRUET et les membres du comité de pilotage (accessibilité, circulation
et cheminement piétonnier
}, aux avis du S.T.A. de Ligueil et de la S.N.C.F., Monsieur le Maire présente le projet avant de le soumettre au vote et d’assurer sa transmission ultérieure au contrôle de légalité et aux organes du Conseil Départemental concernés par celui-ci.
Monsieur le Maire rappelle notamment que sa validation engage la commune à mettre en œuvre ces travaux d’aménagements sur une période donnée qui reste à déterminer (programme pluriannuel). Une délibération est prise à l’unanimité pour approuver celui-ci (n° 2021-09-D45).
- Délibération : S.Co.T.
Suite à son approbation en conseil communautaire, Monsieur le Maire reprend l’historique du document transmis aux mairies pour avis :
- _ précédemment, seule l’ancienne Communauté de Communes de Loches Développement en était pourvue, - le projet résulte de travaux menés conjointement par un cabinet et les services de la C.C.L.S.T. sur une période de 4 ans via des réunions de travail, des réunions publiques ..., - celui-ci a été approuvé à une grande majorité à l’époque (ancien mandat). Il rappelle notamment les grandes lignes de cet outil de cohérence avec les politiques publiques telles que le le Plan de Déplacement Urbain (P.D.U.), le Programme Local de l’Habitat (P.L.H.), le Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires (S.R.A.D.D.ET.) Il précise que celui-ci se compose de 4 documents complémentaires de plus de 600 pages, à savoir : - le rapport de présentation. ...
- le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) ...
- le Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO) ...
- le document d'aménagement.
et définissent les pôles (principal, intermédiaires, de proximités, desservis par un service de transport en commun, de bassins de vie et extérieurs) et les thématiques (notions de population, d’habitat, d'emploi, d’activité économiques, de consommation d’espaces, de milieux spécifiques ....). Il précise qu’une révision est prévue à minima 1 fois au bout de 6 ans mais qu’il peut y en avoir plus si besoin. Après cette présentation, un débat s’ensuit entre les membres de l’assemblée, au terme duquel Monsieur le Maire sollicite l’avis du Conseil Municipal.
Une délibération est prise à l’unanimité pour émettre un avis favorable sous réserve : - que les observations recueillies lors de l’enquête publique donnent lieu à un avis du Conseil Communautaire
et
- qu’une commune puisse saisir le Conseil Communautaire pour une éventuelle évolution du S.C.o.T. dans le cas où un projet serait bloqué par les dispositions du S.C.o.T. en vigueur (n° 2021-09-D46).
- Délibération : VILLADIM / dénomination de la voirie
Cette décision est reportée à une date ultérieure.
Un groupe de travail est chargé de travailler sur le sujet et de soumettre 3 à 4 propositions à la prochaine séance du Conseil Municipal.
G- Commission « Finances »
Monsieur le Maire expose rappelle que les différents dossiers d’investissements inscrits au Budget Primitif 2021 sont tous engagés.
Néanmoins, il souhaite que chaque commission fasse le nécessaire pour clôturer ces derniers si possible avant la fin de l’exercice et ainsi éviter les Restes À Réaliser à reporter sur le prochain exercice.
46 3. Questions diverses
CCLAST.
Le rapport d’activités 2020 est parvenu en mairie et mis à disposition pour consultation.
Congrès des Maires
Il se tiendra le mardi 30 novembre 2021 à TOURS (Vinci).
Cérémonie du 11 Novembre
Le rendez-vous est fixé à 11h00.
Distribution des brassards
Les modalités de distribution prévues initialement ne correspondent pas aux disponibilités des familles pour retirer ce matériel. En conséquence, ces derniers seront distribués directement dans les boîtes aux lettres des élèves concernés accompagnés d’un communiqué de la municipalité.
Nouvelles activités économiques
- _«Mimie Déj » : foodtruck de pâtisseries, viennoiseries et petits-déjeuners.
- _«Immanaissance » : accompagnement périnatal, massage et yoga prénatal / postnatal.
La séance est clôturée à 22 h 35
Date du prochain conseil municipal : mardi 09 novembre 2021 à 20 h 00
5/6