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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2023 128 01 ApprobationPVseanceCC 30112023 tamponnne publie 20122023
Document publié le Dimanche 14 juin 2026 à 02h37
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2023 128 01 ApprobationPVseanceCC 30112023 tamponnne publie 20122023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Registre
des
délibérations
et
décisions
- année
2023
Î
332
Séance
du
14/12/2023
cf.
Communauté
de communes
Brie
Nangissienne
Département
de Seine
et Marne EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Date
de
la
convocation
08/12/2023 Date
de
l'affichage
08/12/2023 L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
14
décembre
à
dix-neuf
heures,
le
conseil
communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
salle
de
réunion
du
SMETOM-GEEODE
à Nangis,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Yannick
GUILLO,
Président.
Étaient
Présents
Didier
BALDY,
Michel
BILLOUT,
Gilles
BOUDOT,
Jean-Jacques
BRICHET,
Davy
BRUN,
Carine
CALMON
PLANTIN,
Christian
CIBIER,
Sébastien
COUPAS,
Jean-Marc
DESPLATS,
Eliane
DIACCI,
Sébastien
DROMIGNY,
Marcel
FONTELLIO,
Yannick
GUILLO,
Serge
HAMELIN,
Ghislaine
HARSCOËT,
Fabrice
HOULIER,
Mohamed
KHERBACH,
Clotilde
LAGOUTTE,
Alban
LANSELLE,
Gilbert
LECONTE,
Édith
LION,
Pierre-Yves
NICOT,
Francis
OUDOT,
Angélique
RAPPAILLES,
Stéphanie
SCHUT,
Jean-
Sébastien
SGARD
et Alain
THIBAUD.
Absents
excusés
représentés
Sylvain
CLÉRIN
par
Jean-Sébastien
SGARD,
Philippe
DUCQ
par
Serge
HAMELIN,
Charlie
GABILLON
par
Davy
BRUN,
Brigitte
JACQUEMOT
par
Ghislaine
HARSCOËT,
Nolwenn
LE
BOUTER
par Alban
LANSELLE,
Nadia
MEDJANT
par Marcel
FONTELLIO,
Christophe
MARTINET
par
Jean-Marc
DESPLATS,
Suzanna
MARTINET
par
Sébastien
COUPAS,
Aurélie
POLESE
par
Carine
CALMON
PLANTIN,
Sylvie
PROCHILO
par
Yannick
GUILLO,
Frédéric
ROCHER
par
Pierre-Yves
NICOT,
J oëlle
VACHER
par
Christian
CIBIER Absents
excusés
|
Thomas
LECONTE
et Farid
MEBARKH.
Absents
non
excusés
Frédéric
BRUNOT
(arrivé
à
19h13
pour
la
délibération
2023/132-05),
Pierre
PERRET
et
Jean-Yves
RAVENNE.
44
conseillers
communautaires
en
exercice:
27
présents,
12
représentés,
2
absents
excusés
et
3
absents
non
excusés
à la
séance.
Monsieur
Jean-Jacques
BRICHET
est
nommé
secrétaire
de
séance. Envoyé
en
préfecture
le
19/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 19/12/2023
pubtéle
2 ©
DEC,
2172
ID
: 077-247700701-20231214-2023128 O1-DE à
ml
L
Registre
des
délibérations
et
décisions
- année
2023
Î
333
sm
1
|
CNE)
Séance
du
14/12/2023
F)
Communauté
de communes
den Brie
Nangissienne
Département de Seine et Marne
2023/128-01
—
OBJET
: APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
30
NOVEMBRE
2023
Le
Conseil
communautaire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le projet
de procès-verbal
établi,
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
communautaire,
qui
s’est
tenue
le
30
novembre
2023,
a
été
établi
par
le
secrétaire
de
séance
désigné
en
la
personne
de
Monsieur
Alban
LANSELLE, Il
convient
que
les
membres
du
Conseil
communautaire
le
valident
ou
demandent
à
le
modifier. Entendu
l’exposé
de Monsieur
le Président,
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
ARTICLE
UN
:
Approuve
le procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
30
novembre
2023.
ARTICLE
DEUX
:
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Melun
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication.
Le
tribunal
administratif peut
être
saisi
par
l'application
informatique
"Télérecours
Citoyens"
accessible
par
le
site
internet
www.telerecours.fr. Fait
et délibéré,
les jour,
mois
et an
que
dessus
Ont
signé
au registre
les membres
présents
Le
Président,
Pc
2
Yannick
G
ICLO
Envoyé
en
préfecture
le
19/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 19/12/2023
pubiiéte
©
DEC,
2073
ID
: 077-247700701-20231214-2023_128_01-DE