Procès Verbal - pv Signe du 04 04 14

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Procès Verbal - pv Signe du 04 04 14 Document publié le Vendredi 4 avril 2014 par la commune de Saint-Rémy-lès-Chevreuse. Lien du pdf (Procès Verbal - pv Signe du 04 04 14)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Religion et laïcité, PROCES-VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL du 4 avril 2014

NOMBRE DE MEMBRES COMPOSANT LE CONSEIL : 29

EN EXERCICE : 29

L'an deux mil quatorze, le 4 avril à 20 heures, les membres composent le Conseil Municipal de

Saint Rémy-Lès-Chevreuse, légalement convoqués conformément aux dispositions de l'article L.

2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs

séances sous les présidences successives de Monsieur Guy SAUTIERE, Maire sortant, Monsieur

KAISER, le plus êgé des Conseillers Municipaux présents et Madame BECKER, élue Maire au

cours de la séance.

Présents: Madame BECKER, Monsieur DECHELOTTE, Madame ROBIC, Monsieur ODIER,

Madame PERRIN, Monsieur HOUPLAIN, Madame GALLY, Monsieur BINICK, Madame

THEISSIER, Monsieur ROBIN, Madame BRUNET, Monsieur LE MOGNE, Madame GARCIA,

Monsieur CARONIQUE, Madame PAUZNER, Monsieur CRETIN, Madame GIBERT-BRUNET,

Monsieur KAIÏSER, Madame JALABERT, Monsieur MANOUSSIS, Madame DOS SANTOS,

Madame ROS-GUEZET, Monsieur BAVOIL, Madame BRUNELLO, Monsieur CAOUS, Monsieur

GALLOIS, Madame AUDOUZE, Monsieur GAUDEL.

Formant la majorité des membres en exercice.

Absent(es)_ représenté{es) : Monsieur MOUCHEL-DRILLOT représenté par Monsieur

HOUPLAIN.

Secrétaire de séance : Madame ROS-GUEZET en conformité avec l'article L 2121-15 du Code

Général des Collectivités Territoriales, a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de

séance, fonctions qu'il a acceptées.

ORDRE DU JOUR

- INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

ELECTION DU MAIRE

DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE

-__ ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE.

Pièces jointes à la présente convocation :

- _ Détermination du nombre des adjoints au Maire : projet de délibération -__ Notes explicatives de synthèseDéclaration du Maire Guy SAUTIERE :

« Mesdames et Messieurs présents dans le public, ma foi très nombreux,

Mesdames et Messieurs les élus de la mandature 2014/2020,

Je vous souhaite chaleureusement la bienvenue.

Cette première séance de Conseil Municipal va se dérouler comme suit : il m'appartient de

présider le début de ia séance, ma 125°"* et dernière, en déclarant installés les membres de

la nouvelle Assemblée Municipale selon le PV de l'élection du 30 mars que je vais vous lire.

ilest de tradition que la plus jeune d’entre vous, Mademoiselle Mariane ROS GUEZET soit

désignée par le Conseil Municipal pour assurer le secrétariat de séance. Ne vous inquiétez

pas outre mesure, nous vous aiderons.

J'appellerai ensuite le moins jeune d’entre vous, Monsieur Claude KAISER, à prendre la

présidence de séance, pour vous dire un mot s’il le souhaite, à faire l'appel et mener à bien

Pélection du nouveau Maire avec deux assesseurs, Madame PERRIN et Monsieur

HOUPLAIN, que le Conseil Municipal désignera.

Dès cette élection entérinée, je redeviendrai simple citoyen heureux d’avoir servi Saint-

Rémy durant 31 ans dont 16 comme Maire.

Vous procéderez alors, sous la présidence de lheureuse élue, à l'élection de ses adjoints.

Et votre ordre du jour sera clos, avant que la soirée ne se termine conformément au souhait

de la nouvelle équipe, par un pot républicain que nous partagerons au rez de chaussée,

vous êtes tous invités, public et élus.

A un moment où le rôle de l'élu local devient de plus en plus contraignant et exigeant, je

vous souhaite à vous toutes et tous qui avez eu le courage de solliciter de telles

responsabilités au niveau local, tout simplement bon courage et bonne chance au service

de notre cher Saint-Rémy.

J'ai oublié de vous préciser que toute l’orthodoxie et le bon déroulement de la séance serait

assurés par Jean JAUBERT, Directeur Général des Services, et son adjointe Noëlle

GAVIGNET, Pascal BOUCHAIN pour la communication et Mathieu ROGER au secrétariat

général, eux aussi, tout à fait précieux dans leur rôle de territoriaux, pour une bonne

marche de Saint-Rémy, tous les jours inlassablement et fidèlement. »

49. ELECTION DU MAIRE

VU les articles L 2122-4, L 2122-7, L 2122-8, L 2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

VU les résultats du 2°" tour de l'élection municipale des 23 et 30 mars 2014 au cours de laquelle 29 conseillers municipaux ont été élus conformément à l'article L 2121-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,

VU le Procès-Verbal de l'élection du Maire et des Adjoints ;CONSIDERANT que le vendredi 4 avril 2014 les membres du Conseil Municipal de la commune de Saint-Rémy-lès-Chevreuse se sont réunis en salle du Conseil Municipal, sur la convocation qui leur a été adressée le lundi 31 mars 2014 par Monsieur le Maire conformément aux articles L

2121-10 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales

CONSIDERANT que le président de séance, après avoir donné lecture des articles L 2122-4 et L 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, a invité le Conseil Municipal à procéder au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection du Maire ;

CONSIDERANT que chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, a remis dans l'urne son

enveloppe ;

CONSIDERANT que le dépouillement du vote a donné les résultats ci-dessous : Nombre d'enveloppes trouvées dans F'urne : 29

À déduire: enveloppes vides, bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître : 3

Nombre de suffrages exprimés : 26

Majorité absolue : 14

Ont obtenu :

Madame Agathe BECKER : 23 (vingt-trois) voix

Monsieur Jacques CAQUS : 3 (trois) voix

Madame Agathe BECKER, candidate ayant obtenu la majorité des suffrages au premier tour de scrutin, est proclamée Maire

Monsieur SAUTIERE lit le procès-verbal et transmet la présidence de la séance à Claude

KAISER. Ce dernier énonce les modalités d'élection d’un Maire et fait un appel à

candidature au poste de Maire. Madame BECKER et Monsieur CAOUS se présentent tous

deux à l'élection.

Il invite ensuite le Conseil Municipal à procéder à l'élection du Maire.

Monsieur GALLOIS lit un message au nom du groupe « ELAN 20144 » :

« Respectueux des résultats des élections, les élus d'ELAN 2014 ne présentent pas de

candidat ni au poste de Maire ni à des postes d’adjoints.

Les élus d'ELAN 2014 œuvreront dans une opposition constructive, ils seront attentifs

quant aux propositions de la nouvelle majorité et à leur mise en œuvre, et vigilants à

l'intérêt de Saint-Rémy et de ses habitants. »

Chaque élu, à l'appel de son nom, prend part au vote, puis il est immédiatement procédé au

dépouillement des bulletins de vote.

Madame BECKER est proclamée Maire de Saint-Rémy-lès-Chevreuse et immédiatement

installée.

Monsieur KAISER lui remet l’écharpe de Maire.

Madame BECKER prononce le discours ci-dessous :Discours d’investiture d’Agathe Becker, Maire de Saint-Rémy-lès-Chevreuse (78) — Avril 2014

Mes chers Coliègues, mes chers amis,

C'est avec une profonde émotion et un mélange de fierté et d’hurnilité que je reçois le mandat que vous venez

de me confler,

D'abord, je voudrais remercier tous les Saint-Rémois et les Saint-Rémoises pour la confiance qu'ils nous ont

témoignée. Je veux saluer ensuite notre collègue Claude Kaiser, doyen de notre assemblée, qui a présidé

l'ouverture de ce Conseil.

Je souhaite également exprimer tous mes respects à mon prédécesseur, Monsieur Guy Sautière qui a tenu

cette assemblée pendant de nombreuses années et a mené les affaires de la commune avec dévouement.

Guy je vous souhaite beaucoup de projets et de joie dans la nouvelle vie qui vous attend.

Mes chers collègues,

Je mesure la responsabilité qui est désormais la mienne.

Et j’aborde avec sérénité, mes nouvelles fonctions.

Mon équipe et moi même : nous sommes au service de tous les Saint-Rémois, sans partis pris et sans exclusive.

L'est pourquoi j'ai décidé de placer ce mandat sous le signe du rassemblement, de la confiance et du

dynarnisme.

Je veillerai à préserver la cohérence de nos travaux, dans le respect de chacun d'entre vous.

C'est ainsi que j'exprime à Messieurs Gallois et Bavoil, mais aussi aux Groupes qu'ils représentent, ma volonté

de travailler avec eux, afin de mener Une politique ambitieuse pour notre ville avec un objectif essentiel:

l'intérêt des Saint-Rémois.

Le pluralisme, là confrontation des idées, l'expression de convictions distinctes animeront probablement nos

débats au cours des 6 années à venir.

C'est ainsi que je conçois la démocratie dans notre assemblée : parfois passionnée, parce que passionnante, et

surtout constructive parce qu'elle détermine de la qualité de la vie de nos concitoyens.

A ce jour quelle est notre ambition ?

1° priorité : Faciliter le quotidien des Saint-Rémois et redynamiser notre ville en restant fidèle à nous même,

c'est à dire rester à l'écoute, rester proche des Saint-Rémois et toujours être dans l'efficacité,

2° priorité : Donner un nouveau visage à notre centre ville qui devra être facile d'accès depuis vos quartiers, et

ceci grâce à une politique réfléchie d'organisation des espaces en corrélation avec les nouveaux modes de vie

de nos concitoyens.

3° priorité : Réintégrer Saint-Rémy-Lès-Chevreuse dans une dynamique territoriale car aujourd'hui, une partie

son avenir et celui de la Vallée se joue ailleurs qu'au sein de cet Hôtel de Ville.

Pour conclure,

Un merci tout particulier à Manuel, mon époux sans qui rien n'aurait pu se faire

Nos enfants Maxime et Romain. Ils ont toujours admis mes innombrables absences et m'ont toujours

encouragée |

Ma famille le sait bien : cela ne fait que commencer !

Oui chers coliègues, ce vendredi d'installation du Conseil Municipal, Je vous incite à vous mettre sans attendre

au travail au service des Saint-Rémois et des valeurs Républicaines.

MerciMonsieur SAUTIERE remercie Madame BECKER pour son hommage ainsi que les saint-

rémois pour cette expérience unique, « une des plus belles essences qu'on puisse donner à

une vie. »

Monsieur CAOUS intervient à son tour pour remercier la liste menée par Dominique BAVOIL

« Avenir et Réalité pour St-Rémy » et tout le travail fourni pendant la campagne électorale. Il

souhaite bon courage à Madame BECKER et à sa liste pour la mission dont ils ont à présent

la charge.

41. DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE

VU la loi n° 2007-1428 du 31 janvier 2007 tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives

VU les articles L 2122-2 et L 2122-4 du Code Général des Collectivités Territoriales précisant notamment que le nombre d'Adjoints au Maire est déterminé librement par le Conseil Municipal, sans qu'il puisse excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil Municipal.

Vu les résultats du 2°" tour de l'élection municipale des 23 et 30 mars 2014 au cours de laquelle 29 conseillers municipaux ont été élus conformément à l'article L 2121-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,

VU l'importance de l'activité de la Commune dans les secteurs relevant de sa compétence, il est proposé que le nombre d’adjoints soit fixé à 7.

Le CONSEIL, APRES EN AVOIR DELIBERE,

CONSIDERANT l'importance de activité communale dans les secteurs relevant de sa compétence,

DECIDE de fixer à 7 le nombre des Adjoints au Maire,

Il'est précisé que le montant des indemnités des Adjoints au Maire représente 40 % du montant de l'indemnité actuelle du Maire, ledit montant constitue un plafond, conformément à l'article L2123- 24 du CGCT.

Vote : MAJORITE ABSOLUE

POUR : 26

ABSTENTION : 3

42. ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE

VU les articles L 2122-4, L 2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

VU La délibération n° 78/575/14/40 du 4 avril 2014 relative à l'élection du Maire

VU La délibération n° 78/575/14/41 du 4 avrit 2014 relative à la fixation du nombre des Adjoints

VU le Procès-Verbal de l'élection du Maire et des Adjoints ;

CONSIDERANT qu'une seule liste, sur laquelle Monsieur Michel DECHELOTTE figure en tête de liste, a été déposée

CONSIDERANT que Madame le Maire, après avoir donné lecture des articles L 2122-4 et L 2122- 7-2 du Code Générai des Collectivités Territoriales, a invité le Conseil Municipal à procéder au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection des adjoints au Maire ;

5CONSIDERANT que chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, a remis dans l'urne son enveloppe ;

CONSIDERANT que le dépouillement du vote a donné les résultats ci-dessous :

Nombre d'enveloppes trouvées dans l'urne : 29

A déduire: enveloppes vides, bulletins blancs où ne contenant pas une désignation suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître : 6 Nombre de suffrages exprimés : 23

Majorité absolue : 12

L'unique liste, sur laquelle Monsieur Michel DECHELOTTE figure en tête, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés au premier tour de scrutin est élue avec 23 (vingt-

trois} voix

PROCLAME Adjoints au Maire :

Monsieur Michel DECHELOTTE, Premier Adjoint

Madame Claudine ROBIC, Deuxième Adjointe

Monsieur Bernard ODIER, Troisième Adjoint

Madame Céline PERRIN, Quatrième Adjointe

Monsieur Jean-Louis BINICK, Cinquième Adjoint

Madame Isabelle THEISSIER, Sixième Adjointe

Monsieur Jean-Christophe HOUPLAIN, Septième Adjoint NOGBOSN

=

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h20.

INFORMATIONS DISPONIBLES EN MAIRIE

Le Secrétaire de séance, Le Maire,

Mariane ROS-GUEZET. Agathé BECKER