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Déliberation - 08nn47ghnkup4kl
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - 08nn47ghnkup4kl)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la Loire
Nombre de Conseillers :
en exercice : 15
présents : 13
votants : 13
OBJET :
Désignation de 2 délégués au
restaurant scolaire
Délibération n° 2026 / 0022
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214201451-20260416-delib_2026 0022-DE)
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 24/04/2026]
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MONTAGNY
L'an deux mil vingt-six, le seize avril à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de MONTAGNY (Loire), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la salle des fêtes, sous la présidence de monsieur Edgar VERNAY, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal :
Le 9 avril 2026
Présents : VERNAY Edgar — BERZAIM Nathalie - BONIFACE José —
MARTINS Séverine — SALEIX Frédéric (arrivé à 18h42) - DUCHER Michel —- ANTOINE Séverine - GIRAUD Valérie —- CORGIER Vanessa GAMIZ Jimmy —- GOUBY Julien - BERUJAT Amandine - DEGUEURCE Clément.
Absents excusés : GUADAGNA Anaïs — CHAIZE Simon.
Secrétaire de séance : Madame Nathalie BERZAIM.
Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil qu’il est
nécessaire de désigner des délégués pour représenter le Conseil
Municipal auprès du restaurant scolaire.
Oui cet exposé et après avoir délibéré par vote à mains levées
(13 voix pour), le Conseil Municipal désigne les délégués suivants :
- Madame Nathalie BERZAIM
- Monsieur Simon CHAIZE
Fait et délibéré à MONTAGNY, le 16 avril 2026
Le Maire, La secrétaire de séance,
Edgar VERNAY Nathali ZAIM