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Déliberation - rq2g95wbybdq758
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - rq2g95wbybdq758)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la Loire
Nombre de Conseillers :
en exercice : 15
présents : 13
votants : 13
OBJET : Désignation des membres
A la Commission Administrative de
L’Etablissement d’Hébergement pour
Personnes Agées Dépendantes
Délibération n° 2026 / 0026]
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
042-214201451-20260415-delib_2026_0026-DE)
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 24/04/2026]
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MONTAGNY
L'an deux mil vingt-six, le seize avril à dix-huit heures trente minutes, le
Conseil Municipal de la Commune de MONTAGNY (Loire), dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la salle des fêtes, sous la
présidence de monsieur Edgar VERNAY, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal :
Le 9 avril 2026
Présents : VERNAY Edgar — BERZAIM Nathalie —- BONIFACE José — MARTINS Séverine — SALEIX Frédéric (arrivé à 18h42) - DUCHER Michel —- ANTOINE Séverine - GIRAUD Valérie - CORGIER Vanessa GAMIZ Jimmy — GOUBY Julien - BERUJAT Amandine - DEGUEURCE Clément.
Absents excusés : GUADAGNA Anaïs — CHAIZE Simon.
Secrétaire de séance : Madame Nathalie BERZAIM.
Monsieur le Maire expose au Conseil qu’il y a lieu de désigner les
délégués du Conseil Municipal, membres de la Commission
Administrative de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes
Agées Dépendantes (EHPAD).
Oui cet exposé et après avoir délibéré, le Conseil Municipal
désigne (13 voix pour) au scrutin secret et à la majorité absolue les
membres suivants :
- Nathalie BERZ AIM.
- José BONIFACE.
Fait et délibéré à MONTAGNY, le 16 avril 2026
Le Maire, La secrétaire de séance,
Edgar VERNAY Nathali AIM