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Déliberation - cms 26 02 2025
Document publié le Mercredi 26 février 2025 par la commune de Triel-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - cms 26 02 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Associations, ONG et mouvements politiques,
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Direction Générale des Services
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Article L. 2121-25 CGCT
SEANCE DU 26 FEVRIER 2025
Délibération n°2025-02-DEL-038 - Cession des parcelles bx385, bx386 et bx387p à Kamelia Promotion
Rejetée.
Délibération n°2025-02-DEL-039 - Cession des parcelles bx385, bx386 et bx387p à Accueil Immobiler
Rejetée.
Délibération °2025-02-DEL-040 - Avis sur l’enquête publique ayant pour objet l’extension et la
modernisation du centre de tri Valoseine à Triel-sur-Seine
Avis défavorable.
Délibération °2025-02-DEL-041 - Avis sur l’enquête publique ayant pour objet la construction d’une
blanchisserie par la société Blanchisserie inter hospitalière de Saint-Germain-en-Laye à Carrières-sous-
Poissy, avenue du port
Avis favorable.
Délibération °2025-02-DEL-042 - Avis sur l’enquête publique ayant pour objet la modification de
l’installation de méthanisation par la société Modul’o à Carrières-sous-Poissy, lieu-dit les bouveries
Avis défavorable. Page 2 sur 3
Délibération °2025-02-DEL-043 - Versement d’une subvention exceptionnelle pour le TAC
FOOTBALL
Approuvée.
Délibération °2025-02-DEL-044 - Modification du tableau des effectifs
Approuvée.
Délibération °2025-02-DEL-045 - Signature d’une convention relative à la mise à disposition d'agent
du CIG pour une mission de conseil en organisation et ressources humaines
Approuvée.
Délibération °2025-02-DEL-046 - Signature d’un bail commercial pour l’exploitation du fonds
d’exploitation « la petite cavalerie »
Approuvée.
Délibération °2025-02-DEL-047 - Débat d’orientation budgétaire
Délibération °2025-02-DEL-048 - Signature d’une convention avec le SIERTECC relative au travaux
d’enfouissement des réseaux de télécommunications sente des hauts châtelets, impasse des châtelets
Approuvée.
Délibération °2025-02-DEL-049 - signature d’une convention de partenariat avec le syndicat
interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (SIAAP) dans le cadre de
l’opération « Triel plage ».
Approuvée.