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Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Bonson.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du Conseil Municipal du 29 janvier 2024)
Thèmes du document : Banque, Industrie, Grandes et moyennes entreprises,
BON
SO]
Liste
des
Délibérations
du
Conseil
municipal
du
29
janvier
2024
Liste
des
Délibérations
du
Conseil
municipal
du
29
JANVIER
2024
PRÉSENTS:
Mmes
et
MM
:
Thierry
DEVILLE
—
Marcel
GIACOMEL
-
Marie-Catherine
GOIRAN
—
Nathan
ALBOUY
- Christine
PAQUIS
- Joseph
DEVILLE
- Marc
LANIEL
- André
BRANDMEYER
- Daniel
VINEIS
- Christine
BERTIN
—
Odile
LAROCHE
-
FARIGOULE
- Sylvette
DELORME -—
Jacques
DONATO
-
Dominique
PAUTY
-
Evelyne
FAURE
-
Laurent
BRUNON
-
Sandrine
NOIRIE
—
Corine
BERGON
-
Grégory
CROIZAT
—
Marilyne
PLESSIS
—
Cédric
CHAVAREN
-
Marie-José
SAULODES
-
Nicole
GIRAUD -— François
GILBERTAS
- Hervé
BRU.
EXCUSES
AVEC
POUVOIR
: M.
Arnaud
JAYOL
donne
pouvoir
à
Mme
Sandrine
NOIRIE
DÉSIGNATION
DU
SÉCRETAIRE
DE
SÉANCE
Dès
l'ouverture
de
la
séance,
le
Conseil
Municipal
doit
procéder
à
la
désignation
d'un
secrétaire
de
séance. Secrétaire
de
séance
: Madame
Marie-Catherine
GOIRAN
Les
conseillers
présents
représentant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
qui
sont
au
nombre
de
27,
il
a
été
procédé
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
à
la
nomination
d'un(e)
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
conseil.
Madame
Marie-Catherine
GOIRAN
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle
a acceptées.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
7
NOVEMBRE
2023
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
4
décembre
2023
est
soumis
pour
approbation,
aux
membres
présents
lors
de
cette
séance
(25
voix)
INFORMATION
DE
LA
DEMISSION
DE
MONSIEUR
MARCEL
LEROUX
EN
DATE
DU
29/01/2024
DELIBERATIONS
1)
Vie
économique
: Projet
de
requalification
de
l’ancien
magasin
LIDL
—
Halle
commerciale
Délibération
2024-001
: Projet
de
requalification
de
l’ancien
magasin
LIDL
—
Halle
commerciale
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité,
par
23
voix
«
POUR
»,
3
«
CONTRE
»
(Mme
Marie-José
SAULODES,
M.
François
GILBERTAS,
M.
Hervé
BRU)
>
DECIDE
de
retenir
le
projet
de
la
société
SIFINVEST,
représentée
par
M.
Rémi
RONAT.
2)
Affaires
Générales
—
Finances
: Décision
Modificative
n°5
Délibération
2024-002
: Décision
Modificative
n°5
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité,
par
23
voix
«POUR»,
4
«
ABSTENTION
»
(Mme
Marie-José
SAULODES,
M.
François
GILBERTAS,
M.
Hervé
BRU)
>
APPROUVE
la décision
modificative
n°
5 apportée
au
budget
principal
2023
1/15 BOonsOoN C
Liste
des
Délibérations
du
Conseil
municipal
du
29
janvier
2024
42022
Commune
de
Bonson
_
_
_
DMn°5
2023
Code
INSEE
BUDGET
COMMUNAL
M
57
DEVELOPPEE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
Municipal
DECISION
MODIFICATIVE
N°5
Dépenses
{D
Recettes
(1)
Désignation
RE
"
Er
-
7e
Diminution
de
Augmentation
Diminution
de
Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
FONCTIONNEMENT
D-6811-01
: Dotations
aux
amont.
des
immos
incorporelles
9,90€
200,09
€
0,p0€
0.00
€
et
corporelles
TOTAL
OC
642
: Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
0,00
€
200,00
€
0,00
€
0,00
€
sections D-66112-01
: Intérêts
- rattachement
des
intérêts
cours
000€
12
000,00
€
0,00 €
0.00
€
non
chuUs
TOTAL
D
66
: Charges
financières
0,00
€
12
000,00
€
0,00
€
0,00
€
D-6317-01
: Dotations
aux
prov.
pour
dépréciation
des
0,00€
200,00
€
0,00€
0.00
€
actifs
circulants
TOTAL
D
68
: Dotations
aux
amortissements
et aux
0,00
€
200,00
€
0,00 €
0,00 €
provisions R-752-020
: Revenus
des
immeubles
0,00
€
0,00€
0,00€
12
400,00
€
TOTAL
R
75
: Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
€
0,00
€
0,00
€
12
400,00
€
Total
FONCTIONNEMENT
0,00 €
12 400,00 €
0,00
€
12 400,00
€
INVESTISSEMENT
R-28188-01
: Autres
immobilisations
corporelles
0,00€
0,00€
0,00€
200
00
€
TOTAL
R 040
: Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
0,00
€
0,00 €
0,00 €
200,00
€
sections D-2031-2002-421
: NOUVEAU
CENTRE
DE
LOISIRS
000€
200,99
£
9,00€
0.00
€
MUNICIPAL TOTAL
D 20
: Immobilisations
incorporelles
0,00 €
200,00
€
0,00
€
0,00 €
Total
INVESTISSEMENT
0,00 €
200,00
€
0,00 €
200,00
€
Total
Général
12
600,00
€
12
600,00
€
3)
Affaires
Générales
-
Finances
:
Autorisation
consentie
à
M.
le
Maire
afin
de
pouvoir
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l’exercice
précédent
Délibération
2024-003
:Autorisation
consentie
à
M.
le
Maire
afin
de
pouvoir
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
par
26
voix
«
POUR
»,
>
ACCEPTE
les
propositions
de
Monsieur
le
Maire
dans
les
conditions
exposées
ci-
après,
>
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
2023.
2/15 BOnson
%
5
*
Liste
des
Délibérations
du
Conseil
municipal
du
29
janvier
2024
#
Chap
-204
Subventions d'équipements
versées
60
200,00
€ |
15
050,00
€
204111
Fonds
de
concours
60
200,00
€
15
050,00
€
no
Opérations
d'équipement
1 273
486,00
€ |
318
371,50
€
1201
TERRAINS
DE
SPORT
7 500,00
€
1 875,00
€
1601
VILLAGE
SENIORS
800,00
€
200,00
€
179
Chapelle
20
000,00
€ |
5 000,00
€
501
HOTEL
DE
VILLE
36
900,00
€ |
9225,00
€
502
RESTAURANT
18
500,00
€ |
4625,00€
503
GROUPE
SCOLAIRE
40
400,00
€ |
10
100,00
€
504
MEDIATHEQUE
1 500,00
€
375,00
€
508
AUTRES
BATIMENTS
COMPLEXE
SPORTIF
2 710,00
€
677,50
€
509
AUTRES
BATIMENTS
COMMUNAUX
20
800,00
€ |
5200,00€
511
ACQUISITIONS
DE
MATERIELS
33
020,00
€
8
255,00
€
602
CIMETIERE
10
000,00
€
2
500,00
€
701
VOIRIE
ET
RESEAUX
SECS
26
900,00
€ |
6725,00€
9999
GRANDS
PROJETS
1 336,00
€
334,00
€
1801
CENTRE
VILLE
125
320,00
€
31
330,00
€
1901
CENTRE
TECHNIQUE
MUNICIPAL
30
000,00
€
7 500,00
€
2002
NOUVEAU
CENTRE
DE
LOISIRS
806
000,00
€ |
201
500,00
€
2104
SECURISATION
RD108
5 500,00
€
1 375,00
€
2201
PLANTATION
D'ARBRES
31
300,00
€ |
782500€
2301
AIRES
DE
LOISIRS
55
000,00
€ |
13750,00€
Chap
- 21
[Acquisitions
de
terrains
40
000,00
€ |
10
000,00
€
4)
Affaires
Générales
—-
Ressources
Humaines:
Modification
du
temps
de
travail
du
poste
d’adjoint
territorial
du
patrimoine,
de
15
h
à
22
h
à
compter
du
1°"
mars
2024
—
Modification
tableau
des
effectifs
Délibération
2024-004
:
Modification
du
temps
de
travail
du
poste
d’adjoint
territorial
du
patrimoine,
de
15
h
à
22
h
à compter
du
1er
mars
2024
-
Modification
tableau
des
effectifs
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
par
26
voix
«
POUR
»,
>
APPROUVE
la
modification
du
temps
de
travail
d'un
adjoint
du
patrimoine
à
temps
non
complet,
dont
le
poste
pourvu
est
actuellement
existant
au
tableau
des
effectifs
pour
15
heures
hebdomadaires,
afin
de
l’augmenter
à
22
heures
hebdomadaires
à
compter
du
1%
mars
2024,
sous
réserve
de
l'avis
du
comité
social
territorial
du
08/02/2024.
5)
Enfance-Jeunesse
-
Finances
:
Tarifs
des
services
extrascolaires
—
Modification
pour
la
suppression
des
tarifs
spécifiques
aux
Cypriennois
Délibération
2024-005
:Tarifs
des
services
extrascolaires
—
Modification
pour
la
suppression
des
tarifs
spécifiques
aux
Cypriennois
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
par
26
voix
«
POUR
»,
>
APPROUVE
les
tarifs
applicables
au
31
janvier
2024
pour
les
services
extrascolaires.
(Etant
entendu
que
les
cypriennois
pourront
accéder
aux
services
extrascolaires
aux
mêmes
conditions
que
les
«
autres
domiciliations
»).
3/15 janvier
2024
l du
29)
ICIpa
Liste
des
Délibérations
du
Conseil
mun
Loire
BONnsOon
4/15
3077 30S'€T « = TOET 3006 30S'2 “ = JO 3076 305Y <
30T9T 3OS'ET ODET - TSI 3006 3052 QOET - TSCI 5076 300% O0£T
399'CT 3 GOT OSET - TOCT c'e 3674 QSTT - TOZI 3Et's 30€‘+ OST
3ETST 3 TO'TT OOTT - TSIT 3678 380€ O0TT - TSIT sv 31? OOTT
3 60'pT 39ATCI OSTT - TOTI tre 3489 OSTT - TOI 382% 340% OSTT
3 SOYT 3 TL'TT Q0IT - TSOT 366'L 3999 Q0TT - TSOT 314% 375€ OOTT
FCS'ET 397TI OSOT - TOO atLl'L 36r9 - Tü0T Es} 38L'E 907
386'TI 328'0T O0CT - TS6 38+'2 37t9 - 156 39€+ 3€9'E GOOT
BYFPTT 3 4£'0T 056 - T06 3€T'L 309 055 - T06 367% 36T'E 056
3T6'TI 3266 006 - TIS8 3869 3286 006 - JIS8 30‘? 3S£'E 006
3LE'TT 3156 058 - TO8 3 €L'o 3796 058 - TO 3ÿ8'€ BOTE 058
3E8'0T 3€0'6 008 - TIS4 3459 36€ 008 - Is 3 L9'E 3 90'€ 008
367 0T +es'e OS - TO 3279 3876 OS£ - TO 3OS'E 3T6T 0S£
394'6 3€T'8 00 - T59 3466 346% O0£ - TS9 BTL'E 3 LLT 004
36 392 059 - 109 32LS 39/7 059 - T09 STE 3€97 039
389'8 ETAT 909 - TS 39ÿ'c 366'# 908 - TS ET 38rT 009
36T8 36L'9 ü$S - T0 BTS 37€ r 055 - ID 3087 BYET 055
3792 pcs 00S - Ts 396? 3£TT 00 - IS? 3E97 361T 00
3402 3685 ot - 3 TL BL6'E - T0? 39rT 3507 05+
3950 8676 août - 3Sr+ 3TL'E - [SE 367t # O6'T 00+
3009 300 QE - > 307 + 305€ - > TIC 307 05€
CTERESTTEETESTOT ÉTCTETIEN 0 TEE Bu ap JUEL u ETRETEETE ET SHRRRI PEL
SNOILYNINNIOG SAINT SIYHNOSHO8 _ SNOUYANINOG SHLNY SIYHNOSNOG | SNOHVNDHNOG S3HLNY SIYHNOSNOZ
Sall2}leuio} Sjuei 53,18}/210} SaNgyenNOs EUeL
she 333jdu O3 3au1n0f sedai23ae saul fHu3g sedas sUBSs aausnof fui
S415101 3Q 341N32 SHIS(07 3Q 34 LN12 S81S107 3Q 341N39
UOSUOg E 5a3/|DILUOP UoUu 2pISUU 1005
SIG YIN 13 S3417109$ SIINVIVA S3Q S4iS107 3Q SALIAILIV S3Q 341V314VL 31149 BON
SOT)
Liste
des
Délibérations
du
Conseil
municipal
du
29
janvier
2024
Loire
FU
6)
Environnement
-
Déplacements
Modes
Doux
: Ma
Ville
à
Vélo
-
Modification
des
tarifs
des
vélos
à compter
de
l’année
scolaire
2024-2025.
Délibération
2023-005
: Ma
Ville
à
Vélo
—
Modification
des
tarifs
des
vélos
à
compter
de
l’année
scolaire
2024-2025.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité,
par
24
voix
«
POUR»
et
2
«
ABSTENTION
» >
APPROUVE
la
hausse
de
15
€
pour
chacun
des
deux
tarifs
>
APPROUVE
les
tarifs
suivants
applicables
dès
l'année
scolaire
2023-2024
comme
suit :
-
Tarif
vélo
de
30
€
pour
les
familles
domiciliées
sur
la commune
-__
Tarif
vélo
de
110
€
pour
les
familles
non
domiciliées
sur
la
commune
DECISIONS
DU
MAIRE
Décision
2023-041
: Convention
de
prestation
de
nettoyage
des
réseaux
de
buées
grasses
de
cuisines
professionnelles
au
restaurant
scolaire
-
TECHNIVAP
-— année
2024
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
N°
2021-005
du
21
janvier
2021
portant
délégation
au
profit
de
Monsieur
le
Maire,
des
pouvoirs
découlant
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales Vu
la
proposition
de
convention
de
prestation
n°
A90/42/2305196
pour
la
période
du
01/01/2024
au
31/12/2024
(à
noter,
un
courrier
de
révision
tarifaire
était
également
joint
au
devis
et
reste
annexé
à
ce
dernier
pour
la décision).
Vu
le
budget
communal
et considérant
que
les
crédits
nécessaires
y seront
inscrits,
DECIDE
qu'une
Une
convention
de
prestation
de
nettoyage
est
passée
avec
la
Société
TECHNIVAP,
sise
Parc
d'Activités
de
Charpenay
— 69210
LENTILLY
La
maintenance
comprend :
- Nettoyage
des
réseaux
de
buées
grasses
(cuisson
et
four)
: 836.75
€
HT
- Décontamination
des
plans
de
cuisson
(cuisson
et
four)
: 36.60
€
HT
- Nettoyage
des
Evaporateurs
(Evaporateurs)
: 705.41
€
HT
- Spray
de
Technivap
spécial
Hygiène
500ml
(Evaporateurs)
: 146,40
€
HT
- Forfait
déplacement
: 30
€
Soit
un
montant
total
HT
de
1 755.16
€
(soit
2
106.19
€ TTC).
La
durée
du
contrat
est
de
1 an
à compter
du
1°’ janvier
2024
et se
terminera
le 31
décembre
2024.
Le
montant
de
la
prestation
est
de
1
755.16
€
HT
soit
2
106.19
€ TTC
pour
l’année.
Le
règlement
des
sommes
dues
au
titre
de
cette
prestation
interviendra
sur
présentation
de
la facture.
Décision
2023-042:
Contrat
Pompage
Bac
à
graisse
restaurant
municipal
—
Assainissement
Curage
du
Forez
—
2024
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
N°
2021-005
du
21
janvier
2021
portant
délégation
au
profit
de
Monsieur
le
Maire,
des
pouvoirs
découlant
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Vu
la
proposition
de
contrat
pour
le curage
du
bac
à
graisse
du
Restaurant
municipal
de
la société
SARL
Assainissement
Curage
du
Forez
Vu
le
budget
communal
et considérant
que
les
crédits
nécessaires
y
seront
inscrits,
5/15 Onsen
Liste
des
Délibérations
du
Conseil
municipal
du
29
janvier
2024
C
DECIDE
qu'un
contrat
pour
des
prestations
de
curage
de
bac
à
graisse
du
Restaurant
municipal
est
passé
avec
la
SARL
Assainissement
Curage
du
Forez
— sise
ZI
Les
Plantées
— 42680
ST
MARCELLIN
EN
FOREZ
Les
prestations
de
curage
du
bac
à graisse
du
Restaurant
municipal
s’effectueront
3 fois/an.
La
durée
du
contrat
est
de
1 an
à compter
du 1°
janvier
2024
et se
terminera
le 31
décembre
2024.
Le
montant
de
la prestation
est
de
475.00
€
HT
par
prestation.
Le
montant
annuel
est
de
1 425
€
HT
soit
1 710
€ TTC.
Le
règlement
des
sommes
dues
au
titre
de
ces
vérifications
interviendra
sur
présentation
de
factures.
Décision
2023-043
: Contrat
Ascenseur
Mairie
—
Loire
Ascenseurs
- 2024
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
N°
2021-005
du
21
janvier
2021
portant
délégation
au
profit
de
Monsieur
le
Maire,
des
pouvoirs
découlant
de
l’article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales Vu
la
proposition
de
contrat
de
maintenance
pour
l'ascenseur
de
LOIRE
ASCENSEURS
Vu
le
budget
communal
et
considérant
que
les
crédits
nécessaires
y
seront
inscrits,
DECIDE
qu'un
contrat
de
maintenance
de
l'ascenseur
de
la
mairie
est
passé
avec
la
société
LOIRE
ASCENSEURS
- sise
22
Rue
du
Puits
Rochefort
42100
ST
ETIENNE.
La
société
assurera
la
maintenance
de
l'ascenseur
de
la
mairie,
le
contrat
retenu
est
la
maintenance
type
minimal. La
durée
du
contrat
est
de
1 an
à compter
du
1° janvier
2024
et se
terminera
le 31
décembre
2024.
Le
montant
de
la prestation
est
de
734.52
€
HT
soit
881.42
€ TTC
pour
l'année.
Le
règlement
des
sommes
dues
au
titre
de
ces
vérifications
interviendra
sur
présentation
de
factures.
Décision
2023-044
: Contrat
de
maintenance
des
systèmes
d’alarmes
intrusion
- Année
2024
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
N°
2021-005
du
21
janvier
2021
portant
délégation
au
profit
de
Monsieur
le
Maire,
des
pouvoirs
découlant
de
l’article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Vu
la
proposition
de
contrat
de
maintenance
des
systèmes
d'alarmes
par
la
société
CPS
SARL
Vu
le
budget
communal
et
considérant
que
les
crédits
nécessaires
y
seront
inscrits,
DECIDE
qu'un
contrat
de
maintenance
des
systèmes
d’alarmes
intrusion
par
la
société
CPS
Sarl
—
62
Avenue
de
Veauche
-— 42160
ANDREZIEUX
BOUTHEON
Le
Contrat
de
Maintenance
des
systèmes
d'’alarmes
pour
chaque
site
comprenant
1
visite
annuelle
préventive
de
maintenance
avec
garantie
main
d'œuvre
et
déplacement
(maintenance
partielle).
Les
sites
sont
les
suivants
:
Espace
Barbara
Maison
des
Associations
(Le
Renouveau)
Salle
Polyvalente
Centre
de
Loisirs
(La
Grange
aux
Loisirs)
La
Passerelle
CTM
(dépôt)
Restaurant
municipal
Groupe
Scolaire
J Verne
Mairie
La
durée
du
contrat
est
de
1 an
à
compter
du
1° janvier
2024
et se
terminera
le
31
décembre
2024
sans
tacite
reconduction.
Une
demande
de
proposition
sera
effectuée
chaque
année
pour
une
durée
de
1 an.
1
visite
annuelle
préventive
de
maintenance
(Maintenance
partielle
: 1
visite
par
an
+
main
d'œuvre)
La
redevance
annuelle
est
fixée
à
1
118
€
HT
soit
1 341.60
€
TTC
(comprenant
abonnement
carte
SIM
Mairie)
- _
Prestations
en
dehors
du
contrat :
e
Déplacement
: 65
€
HT/
78
€
TTC
par
déplacement
e
Main
d'œuvre
: 65
€
HT/
78
€
TTC
par
heure
6/15 Bon
SO)
Liste
des
Délibérations
du
Conseil
municipal
du
29
janvier
2024
Loire
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
N°
2021-005
du
21
janvier
2021
portant
délégation
au
profit
de
Monsieur
le
Maire,
des
pouvoirs
découlant
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Considérant
qu'une
entreprise
bonsonnaise
a
souhaité
faire
un
don
de
50
euros
en
guise
de
contribution
à
l'évènement:
concours
des
maisons
fleuries
et/ou
maisons
décorées,
ceci,
afin
de
permettre
l'acquisition
de
récompenses
à
remettre
aux
participants.
Décision
2023-045
: Acceptation
d’un
don
de
50
€
DECIDE
d'accepter
ce
don
de
50
€
de
la
part
d'une
entreprise
bonsonnaise.
Décision
2023-046
: Commandes
de
repas
auprès
de
la
SARL
Ô
PLATEAU
DES
SAVEURS
pour
la
confection
des
repas
du
portage
pendant
le
surcroît
d'activité
lors
du
repas
des
seniors
confectionné
par
le
restaurant
municipal.
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
N°
2021-005
du
21
janvier
2021
portant
délégation
au
profit
de
Monsieur
le
Maire,
des
pouvoirs
découlant
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
N°2020/055
du
24
septembre
2020
pour
la
nouvelle
convention
avec
l'ADMR
pour
le
portage
des
repas,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
N°2020/082
du
14/12/2020
portant
sur
un
avenant
à
la
convention
tripartite
Commune/
CCAS/
ADMR
fixant
le prix
de
vente
du
repas
à
l'ADMR
à
5.30
€.
Vu
la
proposition
tarifaire
de
la
SARL
O
PLATEAU
DES
SAVEURS
pour
la
confection
des
repas
du
portage
durant
la
période
de
fermeture
estivale
du
restaurant
municipal,
Vu
le
budget
communal
et
considérant
que
les
crédits
nécessaires
y
seront
inscrits,
Considérant
le surcroît
d'activité
pendant
la
période
du
27
novembre
2023
au
29
novembre
2023,
DECIDE
de
signer
avec
la
SARL
O
PLATEAU
DES
SAVEURS,
3
Rue
Grenette
42450
SURY
LE
COMTAL,
un
bon
de
commande
afin
d'assurer
le
service
de
portage
de
repas
à
domicile
pendant
la
période
de
surcroît
d'activité
lié
à
la
confection
du
repas
de
noël
des
seniors
réalisée
par
le
restaurant
municipal. Le
prix
d'un
repas
est
de
9.70€.
Il est
à
noter
que,
pour
le
portage
de
repas
géré
en
lien
avec
l'ADMR,
5.30€
sont
directement
facturés
par
le
traiteur
à
l'ADMR
et
4.40€
par
repas
restent
à
la
charge
de
la
Commune.
Pour
les
repas
confectionnés
pour
la
MAM
le
repas
est
facturé
directement
par
la
commune
à
la
MAM
soit
le
repas
unitaire
facturé
par
le
traiteur
s'élève
à
9.70€
Soit:
Pour
la
période
du
27
novembre
2023
au
29
novembre
2023
inclus,
la
facture
n°
FAC00006077
s'élève
à
362.80€.
Cela
correspond
à
56
repas
à
4.40€
et
12
repas
à
9.70€.
Décision
2023-047:
Contrat
de
services
Berger
Levrault
Solutions
BLES
-—
BL.connect
CP
(connecteur
de
récupération
des
factures
dématérialisées
des
fournisseurs
avec
Chorus
Pro
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
N°
2021-005
du
21
janvier
2021
portant
délégation
au
profit
de
Monsieur
le
Maire,
des
pouvoirs
découlant
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Vu
la
proposition
de
Berger-Levrault
pour
la
fourniture
de
la
solution
BLES
(Berger
Levrault
Echanges
Sécurisés)
-BL
connect
CP
(Connecteur
de
récupération
des
factures
dématérialisées
des
fournisseurs
avec
Chorus
Pro).
Vu
le
budget
communal
et considérant
que
les
crédits
nécessaires
y seront
inscrits,
Considérant
qu'il
convient
d'équiper
le service
comptabilité
de
cet
outil
pour
assurer
un
traitement
automatique
des
factures
au
format
électronique,
des
échanges
avec
les
fournisseurs
et
la
dématérialisation
des
avis
des
sommes
à
payer
(ASAP).
DECIDE
de
signer
avec
l'entreprise
Berger
Levrault,
64
Rue
Jean
Rostand
—
31670
LABEGE,
un
contrat
de
services
BLES
—
BL
Connect
CP,
afin
de
récupérer
les
factures
depuis
Chorus
Pro
dans
e.magnus
Gestion
Financière
apportant
ainsi
un
gain
de
temps
et
moins
de
manipulation
du
mandatement
jusqu'au
transfert
du
flux
à
la
trésorerie
(«
un
nouveau
pas
vers
la
dématérialisation
totale
»).
Les
tarifs
sont
précisés
dans
l'annexe
IV.
A
noter:
dans
le
cas
des
connecteurs,
il
est
nécessaire
de
calculer
une
transaction
pour
les
services
applicatifs
et
une
pour
les
connecteurs.
Berger
Levrault
établira
une
facture
annuelle,
terme
échu,
sur
la
base
du
tarif
unitaire
correspondant
au
volume
des
transactions
7/15 BON
SO
Liste
des
Délibérations
du
Conseil
municipal
du
29
janvier
2024
is
Loire
réalisées
sur
douze
mois
écoulés
où
sur
la
base
forfait
annuel
si
le
volume
de
transactions
des
douze
mois
écoulés
excède
2
000
transactions.
La
dépense
correspondante
sera
prélevée
sur
le
budget
de
la
Commune, Décision
2023-048
: Contrat
d’entretien
Froid
—
Préparation
—
Cuisson-
Laverie
—
Entreprise
Froid
Equipements
Services
- 2024
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
N°
2021-005
du
21
janvier
2021
portant
délégation
au
profit
de
Monsieur
le
Maire,
des
pouvoirs
découlant
de
l’article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Vu
la
proposition
de
l'entreprise
FROID
EQUIPEMENT
SERVICE,
Vu
le
budget
communal
et
considérant
que
les
crédits
nécessaires
y
seront
inscrits,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
procéder
au
contrôle
régulier
des
équipements
du
restaurant
municipal
(chambre
froide
négative,
chambre
froide
viandes,
chambre
froide
BOF,
chambre
froide
légumes,
armoire
positive,
cellule
de
refroidissement,
coupe
pain,
operculeuse,
batteur,
coupe
légumes,
éplucheuse,
four
mixte
électrique,
four
mixte,
sauteuse
gaz,
module
2
feux
vifs,
module
2
feux
vifs
+
1PCF,
chariot
bain
marie,
adoucisseur
d'eau,
lave-vaisselle),
DECIDE
de
signer
avec
l'entreprise
FROID
EQUIPEMENT
SERVICE,
7
rue
Louis
Grüner
-42230
ROCHE
LA
MOLIERE,
un
contrat
d'entretien
pour
l’année
2024.
Le
contrat
est
annexé
à
la
présente
décision. Le
montant
de
la
redevance
annuelle
forfaitaire
pour
les
prestations
décrites
dans
les
différents
paragraphes
et
annexes
au
contrat
serait
de
: 1
359
€
HT
soit1
630.80
€
TTC.
Tarif
main
d'œuvre
et
déplacement
en
régie
pour
2024 :
1 h
de
main
d'œuvre
: 69
€
HT.
1
déplacement
: 45
€
HT
Tarif
main
d'œuvre
et déplacement
astreinte
le samedi
de
8h
à
17h:
1 h
de
main
d'œuvre
: 86
€
HT
1
déplacement
: 56
€
HT
Le
contrat
comprend
les
pages
numérotées
de
1 à
12
ainsi
que
les
annexes
suivantes :
Annexe
n°1
: Liste
du
matériel
Annexe
n°2
: détail
des
visites
Annexe
n°3
: Révisions
des
prix
Annexe
n°4
Travaux
de
remise
en
état
partiel
ou
total
des
installations
Annexe
n°5
: Code
de
l’environnement
Annexe
n°6
: Conditions
générales
de
vente
et garantie
La
dépense
correspondante
sera
prélevée
sur
le
budget
de
la Commune,
Décision
2023-049
: Contrat
entretien
Salle
Marcel
POUILLON
(d’après
le
planning
que
sera
fourni
par
la
collectivité
en
fonction
des
utilisations
sur
l’année)
—
2024
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
N°
2021-005
du
21
janvier
2021
portant
délégation
au
profit
de
Monsieur
le
Maire,
des
pouvoirs
découlant
de
l’article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales Vu
la
proposition
de
contrat
concernant
le
nettoyage
de
la salle
Marcel
Pouillon
(d'après
le
planning
que
sera
fourni
par
la
collectivité
en
fonction
des
utilisations
sur
l'année)
Vu
le budget
communal
et considérant
que
les
crédits
nécessaires
y seront
inscrits,
DECIDE
de
signer
un
contrat
de
prestation
d'entretien
de
la
salle
des
Fêtes
Marcel
Pouillon
avec
l'entreprise
FOREZ
NETTOYAGE
-
ZAC
des
Granges
-
20
Rue
des
Roseaux
Verts
—
42600
MONTBRISON La
période
contractuelle
est
valable
pour
l'année
2024
en
fonction
du
planning
fourni
par
la
collectivité.
Le
tarif
sera
révisable
chaque
année
et
valable
pour
une
période
de
1
année
civile
(du
1*' janvier
au
31
décembre).
8/15 BOonson C
Liste
des
Délibérations
du
Conseil
municipal
du
29
janvier
2024
—— "4
Le
montant
de
la
prestation
est
de
97
€
HT/
116.40
€TTC
pour :
e
Nettoyage
et désinfection
des
sanitaires
et
lavabos
e
Vidage
des
poubelles
Nettoyage
du
bar
de
la
cuisine,
aspiration
et
lavage
de
l'estrade,
balayage
de
la
salle,
lavage
de
celle-ci.
La
prestation
sera
effectuée
le
Samedi
avant
8
h
suivant
le
besoin
(planning
fourni
en
amont)
Décision
2023-050
: Acceptation
d’un
don
de
100
€
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
N°
2021-005
du
21
janvier
2021
portant
délégation
au
profit
de
Monsieur
le
Maire,
des
pouvoirs
découlant
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Considérant
qu'une
association
a
souhaité
faire
un
don
de
100
euros
en
remerciant
du
prêt
de
la
Salle
Marcel
POUILLON.
DECIDE
d'accepter
ce
don
de
100
€
de
la
part
d’une
association
bonsonnaise.
Décision
2023-051
: Contrat
de
maintenance
pour
l’ensemble
des
organes
de
sécurité
—-
AED
—
2024 Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
N°
2021-005
du
21
janvier
2021
portant
délégation
au
profit
de
Monsieur
le
Maire,
des
pouvoirs
découlant
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales Vu
la
proposition
de
contrat
de
maintenance
de
la
société
A.E.D,
Vu
le
budget
communal
et
considérant
que
les
crédits
nécessaires
y
seront
inscrits,
DECIDE
de
signer
un
contrat
de
vérification
T2300318
(joint
en
annexe)
est
passé
avec
la
Société
A.E.D.
sise
4,
rue
de
l'Artisanat
42390
VILLARS.
Le
contrat
étant
joint
en
annexe,
on
retiendra
ici
les
différents
lieux
contrôlés
:
Maison
des
ainés,
Salle
du
Renouveau
(maison
des
associations),
Vestiaires
sportifs,
Chapelle
Notre-
Dame,
Espace
Barbara,
Local
«
amicale
»
au
complexe
sportif,
salle
de
sports
(gymnase)
+
salle
polyvalente
(Salle
Marcel
POUILLON),
Mairie,
«
Maison
des
4
Chemins,
Foot
+
Maison
du
Gardien
»,
Maternelle
et
Médiathèque,
Primaire
et
Restaurant
municipal,
Passerelle,
Centre
de
Loisirs).
La
vérification
aura
lieu
en
juin
(elle
pourra
se
faire
le
mois
précédent
ou
le
mois
suivant).
Les
tarifs
sont
identiques
à
ceux
de
2023.
Vérification
extincteurs
portatifs
(E1)
L'unité
Euros
HT
2.54
€
Plombage
extincteur
L'unité
Euros
HT
0.54
€
Vérification
exutoire
avec
treuil
(E16)
L'unité
Euros
HT
39.65
€
Vérification
exutoire
TL
sans
treuil
(E12)
L'unité
Euros
HT
26.70
€
Vérification
exutoire
ouverture
+ fermeture
CO?
(E38)
L'unité
Euros
HT
118.00
€
Vérification
exutoire
ouverture
CO? +
treuil
(E23)
L'unité
Euros
HT
39.65
€
Vérification
centrale
incendie
(E32)
L'unité
Euros
HT
60.00
€
Vérification
centrale
de
détection
(E13)
L'unité
Euros
HT
86.80
€
Vérification
Alarme
(E18)
L'unité
Euros
HT
60.00
€
Vacation
L'unité
Euros
HT
28.40
€
9/15 BON
SOr)
Liste
des
Délibérations
du
Conseil
municipal
du
29
janvier
2024
€
ms”
-
Les
pièces
détachées
à
remplacer
si
besoin
se
feront
sur
les
bases
ci-après
détaillées
(les
tarifs
sont
identiques
à 2023)
:
Dénaturation
extincteurs
L'unité
Euros
HT
8.32
€
Maintenance
corrective
6
litres
L'unité
Euros
HT
4.92
€
Cartouche
Zéon
L'unité
Euros
HT
14.50
€
Dénaturation
Zéon
L'unité
Euros
HT
1.17
€
Remplacement
poudre
ABC
6kg
L'unité
Euros
HT
28.36
€
Reconditionnement
6
L
(AF6E)
L'unité
Euros
HT
19.42
€
Reconditionnement
9
L
(AF9E)
L'unité
Euros
HT
22.37
€
Poudre
à
recycler
(le
Kg)
L'unité
Euros
HT
0.39
€
Le
prévisionnel
des
extincteurs
à
remplacer
ou
à
reconditionner
en
2024 est
joint
au
contrat
annexé.
La
durée
du
contrat
est
de
1
an
à
compter
du
1°
janvier
2024
et
se
terminera
le
31
décembre
2024.
Le
règlement
des
sommes
dues
au
titre
de
ces
vérifications
interviendra
sur
présentation
des
factures.
Décision
2023-052
: Contrats
de
services
Berger
Levrault
pour
les
progiciels
et
maintenances
— du
1°" janvier
2024
au
31
décembre
2026
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
N°
2021-005
du
21
janvier
2021
portant
délégation
au
profit
de
Monsieur
le
Maire,
des
pouvoirs
découlant
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Vu
la
proposition
de
Berger-Levrault
pour
le
renouvellement
des
contrats
des
différents
progiciels
Berger
Levrault
utilisés
en
Mairie,
Vu
le
budget
communal
et
considérant
que
les
crédits
nécessaires
y
seront
inscrits,
Considérant
qu'il
convient
qu'il
convient
de
renouveler
les
4
contrats
(deux
contrats
progiciels
et
deux
contrats
de
maintenance
pour
une
durée
de
trois
ans
(période
du
1®' janvier
2024
au
31
décembre
2026).
DECIDE
de
signer
avec
l'entreprise
Berger
Levrault,
64
Rue
Jean
Rostand
—
31670
LABEGE,
le
renouvellement
des
contrats
Berger
Levrault
ci-après
pour
36
mois
(du
1°
janvier
2024
au
31
décembre
2026). Contrat
NCT082902
relatif
aux
progiciels
suivants
: comptabilité
M14/M57
—
Nature
et
Fonction
(Site)
—
Gestion
de
l'inventaire
M14/M57
(Site)
— Amortissement/
Immobilisations
M14/M57
(Site),
liaison
Indigo
/
Inventaire
M14/M57
(Site),
pilotes
Simulations
budgétaires
pour
un
montant
annuel
HT
de
1
866.21
€.
Contrat
NCT110226
relatif
aux
progiciels
suivants:
e.paie
-Gestion
des
Agents
/Paye
(licence
site)
—
e.liaison
Déclaration
données
sociales
(licence
site)
—
e.liaison
HOPAYRA
(licence
site)
—
e.gestion
des
carrières
(licence
site)
—
e.gestion
temps
(licence
site)
—
e.bilan
social
(licence
site)
&
e.gestion
données
générales
—
e.exploitation
des
données
générales
(ex
: gestion
des
administrés),
e.gestion
des
élections
politiques,
maintenance
e.elections
Prémium
—
e.gestion
des
Tables
et
des
Actes
d'Etat
Civil
-
e.recensement
militaire
(licences
site)
pour
un
montant
annuel
HT
de
4
476.77
€.
Contrat
NTC122732
relatif
à
la
maintenance
Microsoft
Droit
annuel
de
MAJ
Server
2008
R2
Workgroup
pour
les
administrateurs
des
progiciels
pour
un
montant
annuel
HT
de
82.50
€.
Contrat
NTC082903
relatif
à
la
maintenance
ORACLE
(Mise
à
jour
ORACLE
pour
7
utilisateurs
des
progiciels
en
Mairie)
pour
un
montant
annuel
HT
de
123.20
€.
10/15 LONsen
Liste
des
Délibérations
du
Conseil
municipal
du
29
janvier
2024
Décision
2023-053:
Contrat
de
services
Berger
Levrault
Solutions
BLES
—
Saas
reconduction
Contrat
NCLO02554
pour
36
mois
(du
1°’ janvier
2024
au
31
décembre
2026)
-
Protocole
d’Echange
Standard
PES
V2
pour
télétransmission
des
flux
au
SGC
via
Hélios
après
parapheur
électronique.
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
N°
2021-005
du
21
janvier
2021
portant
délégation
au
profit
de
Monsieur
le
Maire,
des
pouvoirs
découlant
de
l’article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Vu
la
proposition
de
Berger-Levrault
la
reconduction
pour
trois
ans
(du
1°
janvier
2024
au
31
décembre
2026)
de
l'outil
permettant
la
transmission
des
flux
au
Service
de
Gestion
Comptable
de
MONTBRISON,
Vu
le
budget
communal
et considérant
que
les
crédits
nécessaires
y seront
inscrits,
Considérant
qu'il
convient
de
renouveler
ce
contrat
afin
de
continuer
à
utiliser
le
Protocole
d'Echange
Standard
PES
V2
(BLES
—
PES
V2
=
Tiers
de
télétransmission
Hélios
—
Plateforme
dédiée:
outil
de
gestion
de
télétransmission
à
la
trésorerie
en
mode
dématérialisé
et
sécurisé
des
fichiers
et
documents
comptables). DECIDE
de
signer
avec
l'entreprise
Berger
Levrault,
64
Rue
Jean
Rostand
—
31670
LABEGE,
la
reconduction
du
contrat
saas
BLES
pour
une
durée
de
36
mois
(du
1°
janvier
2024
au
31
décembre
2026)
pour
la
transmission
des
fichiers
et
documents
comptables
au
Service
de
Gestion
Comptable
de
MONTBRISON
en
mode
dématérialisé
et sécurisé.
Par
dérogation
à
l’article
«
Conditions
financières
»
du
contrat
de
service
souscrit,
la
redevance
est
due
au
terme
de
la
période
facturée.
La
redevance
(hors
revalorisation
de
l'indice
SYNTEC)
due
pour
une
période
annuelle,
en
contrepartie
du
contrat
de
services
souscrit
est
définie
à
l’article
IV
du
contrat
de
service
(grille
tarifaire
en
fonction
de
nombre
de
transactions
annuelles).
Décision
2023-054:
Contrat
de
maintenance
pour
la
vérification
technique
des
installations
électriques
des
bâtiments
communaux
et
appareils
de
levage
(nacelle,
tractopelle,
échafaudage)
pour
2024.
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
N°
2021-005
du
21
janvier
2021
portant
délégation
au
profit
de
Monsieur
le
Maire,
des
pouvoirs
découlant
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales Vu
la
proposition
de
contrat
de
maintenance
de
la
société
SOCOTEC,
Vu
le budget
communal
et considérant
que
les
crédits
nécessaires
y seront
inscrits,
DECIDE
qu'un
contrat
de
maintenance
est
passé
avec
la
Société
SOCOTEC
sise
Technopole
- 1,
rue
de
la
Logistique
—
BP
775
—- 42951
SAINT-ETIENNE
Cédex
1.
La
maintenance
comprend
la
vérification
technique
des
installations
électriques
des
bâtiments
communaux
et
appareils
de
levage
désignés
dans
la
proposition
n°
DEV2309953V000000644/1
pour
un
montant:
-
Vérification
des
installations
électriques
: 1610
€
HT/1932
€
TTC
-
Vérification
des
appareils
de
levage
(2
fois/an)
: 312
€
HT/
374.40
€
TTC
Le
contrat
sera
valable
du
1°
janvier
2024
au
31
décembre
2024.
Le
règlement
des
sommes
dues
au
titre
de
ces
vérifications
interviendra
sur
présentation
de
factures.
Décision
2023-055
: Contrat
SOCOTEC
-
BATS
GAZ
2024
-
Vérification
des
installations
de
gaz
combustible
dans
les
ERP.
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
N°
2021-005
du
21
janvier
2021
portant
délégation
au
profit
de
Monsieur
le
Maire,
des
pouvoirs
découlant
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales Vu
la
proposition
de
contrat
de
maintenance
de
la
société
SOCOTEC,
Vu
le
budget
communal
et
considérant
que
les
crédits
nécessaires
y
seront
inscrits,
DECIDE
qu'un
contrat
de
maintenance
est
passé
avec
la
Société
SOCOTEC
sise
Technopole
- 1,
rue
de
la
Logistique
—
BP
775
— 42951
SAINT-ETIENNE
Cédex
1.
11/15 BOnsOon
loire
Liste
des
Délibérations
du
Conseil
municipal
du
29
janvier
2024
La
maintenance
comprend
la
vérification
des
installations
de
gaz
combustible
dans
les
ERP
comme
détaillé
dans
la proposition
n°
DEV2312953V000000907/1
pour
un
montant :
-
Vérification
périodique
de
sécurité
par
un
technicien
compétent
des
installations
de
gaz
combustible
en
ERP
: 680
€ HT
soit
816
€
TTC
Le
contrat
sera
valable
du
1°
janvier
2024
au
31
décembre
2024.
Le
règlement
des
sommes
dues
au
titre
de
ces
vérifications
interviendra
sur
présentation
de
factures.
Décision
2023-056:
Demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
Auvergne
Rhône-Alpes
pour
l'aménagement
de
l’accès
à
l’arrêt
de
bus
et
au
parking
de
la
Gare
de
BONSON
- Amélioration
de
la sécurité
des
Voyageurs.
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
N°
2021-005
du
21
janvier
2021
portant
délégation
au
profit
de
Monsieur
le
Maire
des
pouvoirs
découlant
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Considérant
le
courrier
de
Loire
Forez
Agglomération
en
date
du
1107/2023
relatif
à
l'accès
au
parvis
de
la
gare
SNCF
de
Bonson
pour
les
problèmes
de
manœuvre
des
autocars
TER
(photo
jointe
au
courrier),
Considérant
que
le
projet
d'aménagement
de
l'accès
à
l'arrêt
de
bus
et
au
parking
de
la
gare
pourrait
faire
l'objet
d'une
demande
de
subvention
au
titre
d'une
demande
d'aide
pour
l'aménagement
de
travaux
d'arrêt
de
bus
d'après
les
informations
reçues
de
la
Direction
des
Mobilités
Territoriales
Interurbaines
et
Scolaires, DECIDE
de
présenter
une
demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
Auvergne
Rhône
—
Alpes
au
titre
d’une
demande
d'aide
pour
l'aménagement
de
travaux
d'arrêt
de
bus.
Le
coût
total
de
l'aménagement
est
de
6
447.60
€
HT
(devis
SPTP
en
date
du
31/08/2023).
La
subvention
demandée
s'élève
à
3
223.80
€
soit
50
%
du
coût
total
des
travaux
d'aménagement.
La
commune
supportant
le
même
montant
en
autofinancement.
Décision
2024-001
:Commandes
de
repas
auprès
de
la
SARL
Ô
PLATEAU
DES
SAVEURS
pour
la
confection
des
repas
du
portage
lors
du
surcroît
d’activité
occasionné
lors
du
repas
de
noël
des
enfants
et
la
fermeture
du
restaurant
municipal.
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
N°
2021-005
du
21
janvier
2021
portant
délégation
au
profit
de
Monsieur
le
Maire,
des
pouvoirs
découlant
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
N°2020/055
du
24
septembre
2020
pour
la
nouvelle
convention
avec
l'ADMR
pour
le
portage
des
repas,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
N°2020/082
du
14/12/2020
portant
sur
un
avenant
à
la
convention
tripartite
Commune/
CCAS/
ADMR
fixant
le
prix
de
vente
du
repas
à
l'ADMR
à
5.30
€.
Vu
la
proposition
tarifaire
de
la
SARL
O
PLATEAU
DES
SAVEURS
pour
la
confection
des
repas
du
portage
durant
la
période
de
fermeture
estivale
du
restaurant
municipal,
Vu
le
budget
communal
et
considérant
que
les
crédits
nécessaires
y
seront
inscrits,
Considérant
le
surcroît
d'activité
occasionné
lors
du
repas
de
noël
des
enfants
organisé
le
21
décembre
2023
et
la
fermeture
du
restaurant
municipal
pour
la
période
du
22
décembre
2023
jusqu'au
7
janvier
2024
inclus,
DECIDE
de
signer
avec
la
SARL
O
PLATEAU
DES
SAVEURS,
3
Rue
Grenette
42450
SURY
LE
COMTAL,
un
bon
de
commande
afin
d'assurer
le
service
de
portage
de
repas
à
domicile
pendant
la
période
de
surcroît
d'activité
lié
à
la
confection
du
repas
de
noël
des
enfants
ainsi
que
pendant
la
période
de
fermeture
du
restaurant
municipal,
soit
pour
la
période
du
21
décembre
2023
jusqu'au
7
janvier
2024
inclus.
Le
prix
d'un
repas
est
de
9.70€.
Il est
à
noter
que,
pour
le
portage
de
repas
géré
en
lien
avec
l'ADMR,
5.30€
sont
directement
facturés
par
le traiteur
à
l'ADMR
et 4.40€
par
repas
restent
à
la charge
de
la Commune.
Pour
les
repas
confectionnés
pour
la
MAM
le
repas
est
facturé
directement
par
la
commune
à
la
MAM
soit
le
repas
unitaire
facturé
par
le traiteur
s'élève
à
9.70€
12/15 BOnsOor
Liste
des
Délibérations
du
Conseil
municipal
du
29
janvier
2024
Loire
- Pour
la
période
du
21
décembre
2023
jusqu'au
31
décembre
2023
inclus,
la
facture
n°
FAC00006206
s'élève
à
550.00€.
Cela
correspond
à
125
repas
à
4.40€.
- Pour
la
période
du
1° janvier
2024
jusqu'au
7
janvier
2024
inclus,
la
facture
n°
FAC00006234
s'élève
à
530.90€.
Cela
correspond
à
92
repas
à
4.40€
et
13
repas
à
9.70€.
Décision
2024-002
:
Contrat
maintenance
pour
2
défibrillateurs
-
Année
2024
—
ELECTRO
CŒUR
SAS Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
N°
2021-005
du
21
janvier
2021
portant
délégation
au
profit
de
Monsieur
le
Maire,
des
pouvoirs
découlant
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Vu
la
proposition
de
contrat
concernant
la
maintenance
des
défibrillateurs.
Vu
le
budget
communal
et
considérant
que
les
crédits
nécessaires
y
seront
inscrits,
DECIDE
de
signer
un
contrat
d'entretien
avec
la
Société
ELECTRO
CŒUR
SAS
—
4
Rue
Aristide
Briand
— 62400
BETHUNE.
La
période
contractuelle
est
de
1 an
à compter
du
1/01/2024
et se
terminera
au
31/12/2024.
Le
contrat
de
maintenance
prévoit
l'intervention
sur
site
pour
deux
défibrillateurs
PHILIPS
HS1
de
2021
(un
en
façade
de
la
Mairie,
un
en
façade
la
salle
de
l'Amitié
au
Complexe
Sportif),
vérification
du
bon
fonctionnement
des
défibrillateurs,
changement
des
piles,
batteries,
électrodes
après
date
de
péremption
où
utilisation
thérapeutique.
Mise
à
disposition
d'un
défibrillateur
en
cas
de
défaillance.
Rapport
de
maintenance
de
20
points
de
contrôle,
déclaration
et
actualisation
annuelle
des
données
sur
la
plateforme
gouvernementale
Géo'DAE,
étiquette
de
traçabilité.
Prix
unitaire
: 360
€/défibrillateur
Montant
total
de
de
720
€
HT
pour
deux
défibrillateurs
soit
un
montant
de
864
€
TTC.
Décision
2024-003:
Contrat
de
Maintenance
du
système
de
vidéoprotection
2024
—
Bouygues
énergies
&
services
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
N°
2021-005
du
21
janvier
2021
portant
délégation
au
profit
de
Monsieur
le
Maire,
des
pouvoirs
découlant
de
l’article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Vu
la
proposition
tarifaire
de
Bouygues
énergies
et services,
Vu
le
budget
communal
et
considérant
que
les
crédits
nécessaires
y
seront
inscrits,
DECIDE
de
signer
avec
la société
Bouygues
énergies
et services
— Centre
des
Travaux
de
St-Etienne
—
2
bis
Allée
de
l'Electronique
— 42100
ST
ETIENNE
un
contrat
de
maintenance
pour
l'année
2024.
Ce
contrat
de
maintenance
désigne
les
prestations
de
vérifications
et
d'entretien
périodique
et/ou
réparations
des
équipements
et/ou,
situés
sur
les
sites
de
la ville
de
Bonson.
"
Maintenance
préventive
— Serveur
:
e
La
maintenance
préventive
du
serveur
sera
réalisée
une
fois
par
an:
serveur
Vidéo
Mairie.
Cette
prestation
comprend:
nettoyage
serveur
et
éléments
du
CSU,
contrôle
du
bon
paramétrage
et
du
fonctionnement
du
système
de
stockage,
vérification
de
la qualité
des
images,
essais
généraux
du
système,
sauvegarde
de
la configuration
système.
°
A
chaque
fin
de
visite,
l'entreprise
délivrera
un
compte
rendu
de
visite
qui
devra
être
signé
par
les
utilisateurs
ou
un
responsable
des
services
techniques.
Maintenance
préventive
—- Caméra
:
Excius
du
contrat.
"
Maintenance
curative
—- dépannages
+
La
maintenance
curative
prend
en
charge
uniquement
la
main
d'œuvre
rendu
nécessaire
pour
tout
dépannage
hors
cas
d'exclusion.
La
fourniture
du
matériel
remplacé
fera
l'objet
d'un
devis
spécifique.
13/15 BONSON
Liste
des
Délibérations
du
Conseil
municipal
du
29
janvier
2024
e
Exclusions
du
contrat
: vandalisme,
sinistre
divers,
foudre
et/ou
surtension,
coupure
Enedis
du
PDL
en
amont
du
coffret
de
la
caméra,
mauvaise
utilisation
du
système,
dégâts
des
eaux,
demande
assistance
pour
extraction
suivant
devis.
+
Application
SAGA
: Mise
à
disposition
de
la
Ville
de
Bonson
d'une
application
qui
est
utilisée
par
le
Centre
de
St-Etienne
pour
l'ensemble
de
ses
contrats
de
maintenance
(SLT,
vidéo,
contrôle
d'accès).
L'application
possède
les
fonctionnalités
suivantes
: gestion
de
la
maintenance
et
suivi
des
interventions
sur
le
terrain,
tableau
de
bord,
suivi
et
mise
à
jour
du
patrimoine,
suivi
des
contrôles
règlementaires
(maintenance
préventive)
etc.
e
La
période
de
prise
en
compte
des
interventions
est
du
lundi
au
vendredi
de
8h
à
17h.
Elles
concernent
la
remise
en
état
de
bon
fonctionnement
des
installations
signalées
défectueuses.
e
Garantie
du
temps
d'intervention
(GTI) :
pour
les
pannes
mineures,
après
prise
en
compte
de
l'appel
: 1
jour
ouvré,
pour
les
pannes
majeures,
après
prise
en
compte
de
l'appel
: 4
h
ouvrées
pour
un
dysfonctionnement
de
type
Panne
bloquante.
e
Garanti
de
rétablissement
(GTR):
pour
les
pannes
mineures
ou
non
bloquantes
: 1
jour
ouvré,
pour
les
pannes
majeures
ou
bloquantes
: 4
h
(hors
remplacement
serveur
ou
pièces
serveur).
Coût
de
la
maintenance
annuelle
—
maintenance
préventive
et
curative
(main
d'œuvre)
:
3
040
€
HT
soit
3
648
€
TTC
Camera
complémentaire
: Le
montant
annuel
de
la
maintenance
préventive
et
curative
(hors
fourniture
et
hors
cas
d'exclusion
définis
au
paragraphe
précédent),
pour
une
caméra
complémentaire
est
de
: 150
€
HT
soit
180
€ TTC.
Abonnement
Hotline
constructeur:
Tarif
par
an
et
par
caméra:
27
€
-
Tarif
global
pour
l'installation
: 432
€
HT
(27
€
x
16
caméras)
-
TVA
(20%)
: 86.40
€
Soit
un
montant
total
TTC
de
518.40
€.
Le
règlement
des
interventions
de
maintenance
préventive
et
corrective
sera
effectué
sur
présentation
de
facture
semestrielle.
Pour
plus
de
détails
cf.
contrat
ci-joint.
Décision
2024-004
: Acquisition
et
Contrat
de
Maintenance
Totem
LCD
Outdoor
55”
-
CHARVET
INDUSTRIES
Digital
Media.
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
N°
2021-005
du
21
janvier
2021
portant
délégation
au
profit
de
Monsieur
le
Maire,
des
pouvoirs
découlant
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, Vu
la
proposition
tarifaire
de
l'entreprise
CHARVET
INDUSTRIES
Vu
le
budget
communal
et
considérant
que
les
crédits
nécessaires
y
seront
inscrits,
DECIDE
de
signer
un
contrat
avec
l'entreprise
CHARVET
INDUSTRIES
Digital
Media
62
Rue
de
Folliouse
ZAE
de
Folliouse
—
01700
MIRIBEL
Les
Echets
pour
la
fourniture
et
l'installation
d'un
dispositif
LCD,
spécifique
Outdoor,
pour
la
diffusion
de
contenus
texte,
photos
ou
vidéos
—-
TOTEM
55”
et
son
contrat
de
maintenance
conclu
pour
trois
ans
avec
la
1°"
année
offerte.
Descriptif
de
l'offre
:
1-
TOTEM
5”°
aux
caractéristiques
suivantes :
totem
55”
vertical,
simple
face,
dimensions
hors
tout
: 2100
x
850
x
160
mm,
résolution
: 1920
x
1080
pixels
— outdoor
LCD
tactile
pour
un
montant
de
:
8 866
€
HT
2-
Main
d'œuvre
installation
:
cette
prestation
comprend
l'installation
physique
du
matériel
sur
les
câbles
électriques
et
informatiques
existants,
le
raccordement
du
matériel,
les
tests
de
communication
et
la
formation
au
logiciel
de
pilotage.
Pour
un
montant
de
:
980
€
HT
3-
Abonnement
annuel
: comprenant
l'hébergement
Serveur
et
la
licence
du
Logiciel
de
gestion
des
messages
—-
NEOSCREEEN
V5
—
inclus
évolution
et
mises
à
jour
trimestrielles.
Forfait
d'hébergement
annuel
de
420
€
HT
ramené
à
210
€
HT
/an.
14/15 BON
SON]
Liste
des
Délibérations
du
Conseil
municipal
du
29
janvier
2024
TOTAL
MATERIEL
INSTALLATION
: 10056
€
HT
4
—
Maintenance
dispositif
standard
5
jours
pièces,
main
d'œuvre
et
déplacements,
accès
hotline
du
lundi
au
vendredi
(8h
—
12h
et
13h
—
18h,
17
h
le vendredi).
Accès
Hotline
au
0
892
222
313
Intervention
curative
à
distance
sous
4
heures
ouvrées.
Interventions
curatives
sur
site
sous
40
heures
ouvrées.
4
visites
préventives
à
distance
par
an.
Contrat
pour
une
durée
de
3 ans
à compter
de
l'installation.
CHARVET
DIGITAL
MEDIA
OFFRE
LA
1°°
ANNEE
DE
MAINTENANCE.
Forfait
annuel
de
591
€
HT
5-
Offre
locative
sur
36
mois
non
retenue.
QUESTIONS
ORALES
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le Maire
lève
la
séance
à 19
h 28
PROCHAIN
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
15
FEVRIER
2024
Le
Maire,
Thierry
DEVILLE
__—)
dE
LA
dd
F
f
5
4
15/15