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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Convocation - 1713521744 N24 02 39)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Union Européenne,
DÉPARTEMENT
DES
BOUCHES-DU-RHONE
MAIRIE
DE
BOUC
BEL
AIR
N°24.02.39 Présents
24
Pouvoirs
9
OBJET
:
CRÉATION
DE
TREIZE
POSTES
PERMANENTS
AU
REGISTRE
DES
EFFECTIFS
Envoyé
en
préfecture
le 18/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 18/04/2024
Publié
le
S
L
Gr
ID
:013-211300157-20240415-24_02_39-DE
L'an
deux
mille
vingt-quatre
le 15
avril
Le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Richard
MALLIE,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 33
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 9 avril
MEMBRES
PRÉSENTS
: Richard
MALLIÉ,
Mathieu
PIETRI,
Corinne
LE
MEUT,
Yann
PERTUISEL,
Christine
SICCARDI,
Thomas
BERGÈRE,
Sophie
SURACE,
Stéphan
PIERRACCINI,
Joseph
CASSARO,
Dominique
BIECHE,
Roger
MOSSÉ,
Pierre
MARROC,
François
DENIAU,
Evelyne
LOUIS,
Catherine
BIENFAIT,
Marie-Christine
RODRIGUEZ,
Marie-Pierre
VITIELLO,
Jean-François
CAIRE,
Julien
ESTERINI,
Hervé
CAYLA,
Philippe
CANOBIO,
Geneviève
MARTIN,
Saïd
ACHACHE,
Michèle
DECHAUD. POUVOIRS
:
Maëva
GAUTELIER
à Stéphan
PIERRACCINI
(départ
Délibération
n°24.02.25),
Véronique
GARNIER
à Mathieu
PIETRI,
Catherine
FOULON
à Corinne
LE
MEUT,
Florian
PARIS
à Joseph
CASSARO,
Patricia
COTTI
à Yann
PERTUISEL,
Camille
GAIDO
à Christine
SICCARDI,
René
ALBERICCI
à Philippe
CANOBIO,
Hortense
MALLIÉ
à Thomas
BERGÈRE,
Julien
BOULARD
à Sophie
SURACE.
Maëva
GAUTELIER
a
été
élue
secrétaire.
L’article
L313-1
du
Code
Général
de
la Fonction
Publique
dispose
que
les
emplois
de
chaque
collectivité
sont
créés
par
l’organe
délibérant.
Il est
donc
proposé
aux
membres
du
conseil
municipal
de
modifier
le tableau
des
effectifs
de
la commune
afin
de
permettre
de
prendre
en
compte
l’évolution
des
besoins
des
services
et les
évolutions
de
carrière
des
agents.
Compte
tenu
des
décisions
d’avancements
de
grade
du
personnel
communal
pour
l’année
2024
conformément
aux
Lignes
Directrices
de
Gestion
ainsi
que
des.
promotions
internes,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
créer
les
postes
permanents
proposés
dans
le tableau
ci-dessous.
Le
Conseil
Municipal
est
amené
à se
prononcer,
lors
de
la séance,
sur
ces
créations
de
postes
permanents.
C.M
du
15/04/2024
Envoyé
en
préfecture
le 18/04/2024
Délibération
n°24.02.39
É
Reçu
en
préfecture
le 18/04/2024
CRÉATIONS]
G
F7
Publié
le
S
L
?
|
Datl
12:
013-211300157-2024041524
02
39-DE
Catégorie
Filière
Grade
ee
TOICASET
ICE
TE
TYTOTITS-
TT
création
.
travail
Animation
A
Administrative
Ataoue
01/05/2024
ét
Complet
avancement
1
Principal
Attractivité
p
de
grade
du
Territoire
Adjoint
native
Administratif
Sports
et
avancement
C
Administrative
Principal
1é°
01/05/2024
Cüliüré
Complet
de
grade
2
Classe Adjoint
C
Administrative
ARRIREURNE
01/09/2024!
Scolaire
|
Complet
AVANEMENE)
5
Principal
de
grade
2ème
Classe
Adjoint
ü
ï
Technique
..
avancement
C
Technique
Principal
1è
01/05/2024
Scolaire
|
Complet
de
grade
4
Classe Adjoint
:
Technique
î
avancement
C
Technique
Principal
15°
01/05/2024|
Scolaire
|
Complet
de
grade
5
Classe
Adjoint
Non
:
Technique
s
Complet
| avancement
CE
Technique
Principal
18
01/05/2024
|
Scolaire
17h30
de
grade
6
Classe
hebdo
Adjoint
€
Technique
Technique
01/07/2024!
Scolaire
|
Complet
avancement
7
Principal
de
grade
2ème
Classe
Adjoint
C
Technique
Technique
01/09/2024!
Scolaire
|
Complet
avancement
8
Principal
de
grade
2ème
Classe
C
Technique
Agent
de
01/06/2024]
Scolaire
|
Complet
promotion
9
Maîtrise
interne
C
Technique
Agent
de
01/06/2024|
Scolaire
|
Complet
promotion
10
Maîtrise
interne
C
Technique
Agent
de
01/06/2024
| Technique
|
Complet
promotion
11
Maîtrise
interne
C
Technique
ue
01/06/2024
| Technique
|
Complet
promotion
12
aîtrise
interne
$
Agent
de
Sports
et
promotion
C
Technique
Maîtrise
01/06/2024
Culture
Complet
interne
13
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
l’article
L313-1
du
Code
Général
de
la Fonction
Publique,
Ouï
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
avoir
délibéré,
A
l’Unanimité,
Fait
et
délibéré
en
séance
à Bouc
Bel
Air,
les
mois
et
an
susdits
Pour
copie
conforme.
Maire.