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unknown - Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien - 1. liste des deliberations du bureau du 18.01.2024
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien - 1. liste des deliberations du bureau du 18.01.2024)
Thèmes du document : Agriculture et alimentation, Environnement, Espaces terrestres et maritimes,
LISTE DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
NUMÉRO Objet Séance du Statut Délibération
DB-2024-001 Autorisation donnée au 1er Vice-
Président de signer la convention de
mise à disposition de personnel, entre
la Communauté d'Agglomération du
Pays Ajaccien (collectivité d'origine) et
la Ville d'Ajaccio (collectivité d'accueil)
18/01/2024 Délibération adoptée à
l'unanimité des membres
présents ou représentés
DB-2024-002 Autorisation donnée au 1er Vice-
Président de signer la convention de
mise à disposition de personnel, entre
la Communauté d'Agglomération du
Pays Ajaccien (collectivité d'origine) et
la Ville d'Ajaccio (collectivité d'accueil)
18/01/2024 Délibération adoptée à
l'unanimité des membres
présents ou représentés
DB-2024-003 Renouvellement d'adhésion au réseau
AMORCE pour l’année 2024
18/01/2024 Délibération adoptée à
l'unanimité des membres
présents ou représentés
DB-2024-004 Autorisation donnée au Président de
solliciter les financements auprès de
l'office de l'environnement de la Corse
(OEC) et de l’Office Français de la
Biodiversité (OFB) pour un projet
d'aménagement des sites de plongées
les plus fréquentés avec des ancrages
fixes
18/01/2024 Délibération adoptée à
l'unanimité des membres
présents ou représentés
DB-2024-005 Autorisation donnée au président de
solliciter les financements pour la
réalisation du PAPI de la CAPA sur la
période 2025/2031.
18/01/2024 Délibération adoptée à
l'unanimité des membres
présents ou représentés
DB-2024-006 Approbation du projet alimentaire
territorial (PAT) porté par le ministère
de l'agriculture de l'agroalimentaire et
de la forêt et autorisation donnée au
Président de solliciter des
financements
18/01/2024 Délibération adoptée à
l'unanimité des membres
présents ou représentés