Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 20 10 2022

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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 20 10 2022 Document publié le Jeudi 20 octobre 2022 par la commune de Pantin. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 20 10 2022)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Travail et emploi, Conseil Municipal Du 20 octobre 2022

Ordre Du Jour

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Rapporteur :

M. KERN

N°.1

Procès verbal de la séance du 30 juin 2022

Commission

N° 1,2,3

Identifiant WEBDELIB : 3406

Rapporteur :

M. KERN

N°.2

Election d'une nouvelle adjointe au Maire suite à démission

Commission

N°

Identifiant WEBDELIB : 3472

Rapporteur :

M. KERN

N°.3

Modification de la composition des commissions permanentes

Commission

N°

Identifiant WEBDELIB : 3401

Rapporteur :

M. KERN

N°.4

Indemnités de fonction du Maire, des adjoints au Maire et des conseillers municipaux

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3477

Rapporteur :

M. KERN

N°.5

Modification de la majoration des indemnités de fonction

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3490

Rapporteur :

M. KERN

N°.6

Remplacement d'un délégué du Conseil municipal au comité du Syndicat intercommunal à vocation unique «SIVURESC»

Commission

N° 2

Identifiant WEBDELIB : 3475

Rapporteur :

M. KERN

N°.7

Remplacement d'un représentant de la commune au Comité de la Caisse des écoles

Commission

N° 2

Identifiant WEBDELIB : 3489

Rapporteur :

M. KERN

N°.8

Remplacement d'un représentant de la commune dans les conseils d'écoles des écoles maternelles Hélène COCHENNEC et Eugénie COTTON

Commission

N° 2

2/9Identifiant WEBDELIB : 3476

Rapporteur :

M. KERN

N°.9

Remplacement de deux représentants de la commune à la commission des marchés forains

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3484

Rapporteur :

Mme TOURE

N°.10

Rapport de situation en matière d’égalité femmes-hommes

Commission

N° 2

Identifiant WEBDELIB : 3453

Rapporteur :

M. MONOT

N°.11

Rapport annuel sur le développement durable 2022

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3461

DÉPARTEMENT RESSOURCES

Direction des Finances

Rapporteur :

M. KERN

N°.12

Rapport sur les orientations budgétaires 2023

Commission

N° 1,2,3

Identifiant WEBDELIB : 3454

Rapporteur :

M. LOISEAU

N°.13

Admission en non valeur de produits irrécouvrables

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3450

Rapporteur :

M. LOISEAU

N°.14

Admission en créances éteintes de produits irrécouvrables

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3451

Rapporteur :

M. LOISEAU

N°.15

Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges territoriales (CLECT) du 13 mai 2022

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3480

Rapporteur :

M. LOISEAU

N°.16

Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges territoriales (CLECT) du 04 juillet 2022

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3483

Rapporteur :

M. LOISEAU

N°.17

Demande de subvention pour la construction de la Halle sportive au stade Charles Auray auprès de l'Agence Nationale du Sport

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3479

3/9Direction des Ressources Humaines

Rapporteur :

Mme GHAZOUANI-

ETTIH

N°.18

Mise en place du télétravail au sein de la commune

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3395

Rapporteur :

Mme GHAZOUANI-

ETTIH

N°.19

Convention à passer avec le Centre interdépartemental de gestion (CIG) dans le cadre de l’adhésion aux prestations du psychologue du travail

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3428

Rapporteur :

Mme GHAZOUANI-

ETTIH

N°.20

Convention à passer avec le Centre interdépartemental de gestion (CIG) dans le cadre de l’adhésion au service social du travail

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3429

Rapporteur :

Mme GHAZOUANI-

ETTIH

N°.21

Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire (MPO) mise en œuvre par le CIG petite couronne

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3474

Rapporteur :

Mme GHAZOUANI-

ETTIH

N°.22

Création d'emplois pour les fonctionnaires de l'office public de l'habitat "Pantin habitat"

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3452

Direction des Affaires Juridiques, des Achats et des Marchés Publics

Rapporteur :

M. MONOT

N°.23

Approbation de la convention de groupement de commande relatif à la passation et l’exécution d’un marché public de prestations de conseils architecturaux et de coordination pour le site de l’îlot 27 à Pantin

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3459

Rapporteur :

M. MONOT

N°.24

Approbation de la convention relative à la facilitation des clauses sociales à l’échelle communale

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3487

DÉPARTEMENT DÉVELOPPEMENT URBAIN DURABLE

Direction du Développement urbain et de la transition écologique

4/9Rapporteur :

M. MONOT

N°.25

Convention d’autorisation d’occupation, de surplomb et de superposition d’affectation du domaine public fluvial de la Ville de Paris

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3469

Rapporteur :

M. LOISEAU

N°.26

Modification de la participation au capital de la SEMIP par le rachat d'actions de la société UTB et de la SOPARCIF par la commune

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3466

Rapporteur :

M. MONOT

N°.27

Avenant n°3 à la convention encadrant les conditions financières et patrimoniales de transfert de la ZAC du Port

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3430

Rapporteur :

M. MONOT

N°.28

Avenant n°9 au Traité de Concession de la ZAC Centre-ville

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3468

Rapporteur :

M. MONOT

N°.29

Avenant n°13 à la convention publique d'aménagement relative à la ZAC des Grands Moulins

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3431

Rapporteur :

M. DIDANE

N°.30

Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs pluriannuelle à signer avec la SCIC la Butinerie

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3462

Rapporteur :

M. AMELLA

N°.31

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif d'aide aux particuliers pour l'acquisition d'un vélo mécanique neuf ou d'occasion

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3458

Direction de l’Habitat, du Logement et du Foncier

Rapporteur :

M. MONOT

N°.32

Accord transactionnel suite à l'annulation contentieuse de la décision de préemption d'un bien situé 218 avenue Jean Lolive à Pantin

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3426

Rapporteur :

M. MONOT

N°.33

Convention de cofinancement de l’opération des Sept Arpents à signer avec l'EPT Est Ensemble

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3425

5/9Rapporteur :

M. MONOT

N°.34

Approbation de la charte locale de relogement dans le cadre des nouveaux projets de renouvellement urbain

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3423

Rapporteur :

Mme BERLU

N°.35

Approbation de l'avenant 3 à la convention de cofinancement du Dispositif Intercommunal de Lutte contre l'Habitat Indigne entre la ville et Est Ensemble

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3424

Rapporteur :

Mme GONZALEZ

SUAREZ

N°.36

Demande de garantie d'emprunt par la S.A d'HLM VILOGIA pour le 70 rue Charles Nodier

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3427

Rapporteur :

M. MONOT

N°.37

Cession à l’Etat d’un bien occupé par le Centre national de la danse sis 1 rue Victor Hugo à Pantin

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3434

Rapporteur :

Mme BERLU

N°.38

Avenant n°1 à la convention d'OPAH des 7 arpents

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3435

Rapporteur :

Mme GONZALEZ

SUAREZ

N°.39

Régularisations foncières entre la commune et l’OPH Pantin Habitat

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3447

Rapporteur :

Mme BERLU

N°.40

Délibération modificative relative à la cession des lots des copropriétés situées 87-89 avenue Edouard Vaillant et 46 avenue Jean Jaurès à la SOREQA

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3455

Rapporteur :

Mme GONZALEZ

SUAREZ

N°.41

Approbation de l’acquisition des nouvelles parts sociales de la coopérative HLM HDI construction appartenant à l’EPT Est Ensemble

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3467

Rapporteur :

M. LOISEAU

N°.42

Autorisation de l’acquisition par la SEMIP des parts sociales de la coopérative HLM HDI construction attribuées a l’EPT Est Ensemble

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3486

6/9Rapporteur :

M. LEBEAU

N°.43

Acquisition auprès de l’EPFIF des emprises foncières des futurs espaces publics sis 30/34 avenue Edouard Vaillant issus de la division des parcelles cadastrées section J n° 65, 76 et 80

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3464

DÉPARTEMENT SOLIDARITÉS ET PROXIMITÉ

Direction de l’Action sociale et solidaire

Rapporteur :

M. DIDANE

N°.44

Approbation du dossier de réponse à l'appel à projet relatif à l'attribution d'une subvention du Fonds Social Européen au titre des référents PLIE

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3441

Rapporteur :

M. DIDANE

N°.45

Approbation du dossier de réponse à l'appel à projet pour le financement du "Projet Insertion Emploi" pour la période 2022

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3432

Direction de l’Éducation et des Loisirs

Rapporteur :

M. ZANTMAN

N°.46

Ouverture de l’École élémentaire Denis Diderot

Commission

N° 2

Identifiant WEBDELIB : 3436

Rapporteur :

M. ZANTMAN

N°.47

Fermeture de l’École élémentaire Jean Lolive

Commission

N° 2

Identifiant WEBDELIB : 3439

Rapporteur :

M. ZANTMAN

N°.48

Détermination du périmètre scolaire de l'École maternelle et élémentaire Denis Diderot et modification du périmètre scolaire de l’École maternelle Jean Lolive et de l’École élémentaire Édouard Vaillant

Commission

N° 2

Identifiant WEBDELIB : 3437

Direction Petite Enfance et des Familles

Rapporteur :

Mme CASTILLOU

N°.49

Subvention complémentaire attribuée à l'association "la Cabane Enchantée" maison des assistants maternels

Commission

N° 2

Identifiant WEBDELIB : 3443

7/9Direction de la Santé

Rapporteur :

M. LEBEAU

N°.50

Convention "PASS ambulatoire" à signer avec l'Agence Régional de Santé d'Île-de-France

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3449

DÉPARTEMENT CITOYENNETÉ

Direction de la Vie des quartiers et de la participation citoyenne

Rapporteur :

M. KERN

N°.51

Attribution d'une subvention à la mission locale de la Lyr et signature de la convention pluriannuelle d'objectifs

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3470

Rapporteur :

Mme SLIMANE

N°.52

Attribution de subventions aux associations du fonds d'initiatives associatives (FIA) pour la troisième session de l'année 2022

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3440

Rapporteur :

Mme SLIMANE

N°.53

Avenant à la Charte territoriale de Gestion Urbaine et Sociale de proximité 2023

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3485

DÉPARTEMENT PATRIMOINE BÂTI ET CADRE DE VIE

Direction des Espaces Publics

Rapporteur :

Mme RUDIN

N°.54

Convention d'exploitation de la Ligne 330

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3457

Rapporteur :

Mme RUDIN

N°.55

Avenant à la convention de co-maîtrise d'ouvrage avec le Département de la Seine-Saint-Denis pour des travaux d'injections d'anciennes carrières

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3460

DÉPARTEMENT RESSOURCES

Direction des Affaires Juridiques, des Achats et des Marchés Publics

8/9Rapporteur :

M. KERN

N°.56

Information sur les décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

Commission

N°

Identifiant WEBDELIB : 3471

9/9