Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 27 03
Ordre du Jour - ODJ CM 10 04 26
Ordre du Jour - ODJ CM 20 02 25
Ordre du Jour - ODJ CM 19 12 24
Déliberation - CM 27 mars 25 Liste deliberations
Conseil Municipal - Affichage CM 27 03 25
Convocation - 10 18 decembre 25
Ordre du Jour - ODJ CM 18 novembre 2019
Déliberation - Liste deliberations CM 10 avril 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 27 03 2026
Ordre du Jour - ODJ CM 18 12 25
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 01h17 par la commune de Sainte-Marie-de-Ré.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 18 12 25)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 121-10 du Code des Communes)
Qi _e
‘Sainte Mar HReSLE
Le Conseil Municipal se réunira dans la salle des Cérémonies de la Mairie le
Jeudi 18 décembre 2025 à 19 h 30
Affiché le 12 décembre 2025
Ordre du jour
INTERCOMMUNALITÉ
1. Gestion du trait de côte et risque érosion en lien avec la loi climat et résilience —
Demande d'inscription sur la liste des communes dont l’action en matière d'urbanisme
et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydro-
sédimentaires entrainant l’érosion du littoral
SDEER
2. Modification des statuts (Autorité locale compétente du Plan de Corps de Rue Simplifié
— PCRS)
FINANCES
3. Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la
limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
4. Subventions 2025 — Chèques Loisirs et Sports
5. Subventions 2026
RESSOURCES HUMAINES
6. Protection Sociale Complémentaire — Risque « Santé »
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE L'AUTORISATION DU
CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE POUR RECRUTER DES AGENTS
CONTRACTUELS
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Informations et questions diverses
La présence du public est autorisée dans la limite des places disponibles.
MAIRIE . .
32, rue de la République — CS 20010 — 17740 Sainte-Marie de Ré
Tél. : 05.46.30.21.24 — E-mail : info@saintemariedere.fr
www.saintemariedere.fr | @ © saintemariedere NATURE HE