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Ordre du Jour - ODJ CM 18 novembre 2019
Document publié le Lundi 18 novembre 2019 par la commune de Rochelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 18 novembre 2019)
Thèmes du document : Travail et emploi, Logement, Institutions publiques,
#LA 4 ROCHELLE
LE MAIRE
La Rochelle, le û 8 NOV. 2019
Aux membres du Conseil municipal
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la prochaine réunion du Conseil
municipal qui se tiendra Salle de l'Oratoire le :
lundi 18 novembre 2019 à 18 h
Vous trouverez, ci-joint, l'ordre du jour.
Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments
dévoués.
LE MAIRE,
Hôtel de Ville - BP 1541 - 17086 La Rochelle Cedex 2 - Tél. 05 46 51 51 51 - Fax. 05 46 51 51 92 - mairie@ville-larochelle.fr Réf:
1004 SG-PD
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- ORDRE DU JOUR -
Adoption des procès-verbaux des séances du Conseil municipal des 18 juin,
9 juillet, 24 septembre, 15 octobre, 19 novembre et 17 décembre 2018.
Vœu pour le maintien d’un réseau de proximité des trésoreries.
Réhabilitation du couvent des Augustins à La Rochelle. Subvention à l'association « Entreprendre pour humaniser la dépendance » (Habitat et Humanisme).
Communauté d'Agglomération de La Rochelle. Rapport d'activités 2018, rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement des eaux usées 2018 et rapport sur le service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2018. Communication au Conseil municipal.
Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » pour les élèves des écoles primaires situées dans les territoires en fortes difficultés sociales. Signature d’une convention avec le Ministère de l'Edücation nationale et de la Jeunesse.
Réalisation du livre « L'Hôtel de Ville de La Rochelle » aux éditions « La Geste ». Tarif de vente et cession des droits d'auteur.
Secteur centre-ville. Proposition de subvention d'investissement. Association des Amis de la Porte Royale.
Culture. Attribution de subventions d'investissement.
Action sociale. Attribution d'une subvention ordinaire de fonctionnement au centre social de Villeneuve-les-Salines.
Jeunesse. Répartition des subventions ordinaires de fonctionnément.
Santé. Attribution d’une subvention ordinaire à la Maison Associative de la Santé.
Utilisation des installations de la SEM La Rochelle Tourisme & Evénements. Attribution d'une subvention à l'association Réseau Idéal.
Sports. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association Stade Rochelais Rupella. .
Parcours pédestre du canal. Convention de mise à disposition d'une parcelle du domaine public fluvial et d'autorisation d'occupation de ce domaine.
Programme d’Actions de Prévention des Inondations. Agglomération rochelaise : projet d’avenant n° 2. Avis du Conseil municipal.
Renaturation du Marais de Tasdon. Réitération des demandes. 16.
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Renaturation du Marais de Tasdon. Déclaration de projet.
Chef de Baie - Marais de Pampin. Etablissement d’une zone de préemption au titre des espaces naturels sensibles.
Attribution d’une subvention au Parc naturel du Marais poitevin pour l'organisation du colloque Risques côtiers 2019.
Convention de prestation de services en matière de gestion des piscines communautaires entre la Ville de La Rochelle et la Communauté d'Agglomération
de La Rochelle.
Quartier des Minimes. Môle nautique des Minimes. Installation de conteneurs de stockage. Permis de construire : Autorisation de signer et déposer.
Quartier des Minimes. Môle nautique des Minimes. Rénovation des bâtiments ARPAE et Ecole de Voile Rochelaise (EVR). Permis de construire : Autorisation de signer et déposer.
Quartier des Minimes. Avenant à la convention du 27 mars 2019 relative à l'occupation de dépendances du domaine public maritime au profit de la SA Décathlon.
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Villeneuve-les-Salines. Acquisition d'un garage propriété de M. René DESMIER dans le cadre du projet de renouvellement urbain.
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Délégation du Conseil municipal au Maire. Récapitulatif des décisions prises. Communication au Conseil municipal.