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unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cc 13avr23
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cc 13avr23)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Jeunesse,
Hôtel de ville – Place du Théâtre – BP 829 – 85021 La Roche-sur-Yon Cedex – Tél. : 02 51 47 47 47 – Fax 02 51 37 48 71 - www.larochesuryon.fr
Direction des Affaires juridiques
et des Assemblées
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SÉANCE DU 13 AVRIL 2023
à 18 heures
Salle du conseil
54, rue René-Goscinny à La Roche-sur-Yon
ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 AVRIL 2023
Commission 1 - Administration Générale - Finances - Ressources Humaines
1 FIXATION DU NOMBRE DE VICE-PRÉSIDENTS ET AUTRES MEMBRES DU BUREAU
2 ÉLECTION DES VICE-PRÉSIDENTS
3 ÉLECTIONS DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU
4 DÉSIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS THÉMATIQUES INTERCOMMUNALES
5 DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
6 DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
7 DÉSIGNATION AU SEIN DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DANS LE CADRE DES PROCÉDURES DE
CONCESSION D'AMÉNAGEMENT
8 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE
D'ACCESSIBILITÉ DES PERSONNES HANDICAPÉES
9 ÉLECTION DES ADMINISTRATEURS DU CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE
10 DÉSIGNATIONS D'ÉLUS DANS DIFFÉRENTS ORGANISMES
11 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DU PAYS YON ET VIE
12 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE VENDÉE EAU
13 DÉSIGNATION AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DE RÉALISATION DU CENTRE UNIVERSITAIRE
DÉPARTEMENTAL DE LA ROCHE-SUR-YON
14 DÉSIGNATION AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU CENTRE UNIVERSITAIRE
DÉPARTEMENTAL DE LA ROCHE-SUR-YON
15 DÉSIGNATION AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE AUZANCE, VERTONNE ET COURS D'EAU CÔTIERS
16 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DE LA SPL DESTINATION LA ROCHE-SUR-YON
17 INDEMNITÉS VERSÉES AUX ÉLUS DU CONSEIL D'AGGLOMÉRATION
18 DÉLÉGATIONS AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE
GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 19 RÈGLEMENT INTÈRIEUR DU CONSEIL D'AGGLOMÉRATION - MODIFICATIONS
20 FONDS DE CONCOURS COMMUNE DU TABLIER - CONSTRUCTION D'UN COMMERCE CAFÉ-
ÉPICERIE MULTISERVICES
21 MARCHÉS PUBLICS ET CONCESSIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE D'AVENANTS
22 MARCHÉS RELATIFS À DES TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT - EXONÉRATION DE PÉNALITÉS
23 MÉDIATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE - CONVENTIONNEMENT AVEC LE CENTRE DE GESTION DE
LA VENDÉE
Commission 2 - Développement économique - Emploi - Tourisme - Enseignement Supérieur
24 MODIFICATION DES REDEVANCES AÉROPORTUAIRES
25 ADHÉSION À L'ASSOCIATION FRANCE HYDROGÈNE ET DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA
ROCHE-SUR-YON AGGLOMÉRATION
Commission 3 - Environnement - Assainissement - Déchets - Climat
26 ÉTUDE DU CHOIX DU MODE DE GESTION POUR L'EXPLOITATION DE LA RECYCLERIE CŒUR
VENDÉE
27 CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DE LA RECYCLERIE CŒUR VENDÉE - AUTORISATION DE
SIGNATURE DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DES AUTORITÉS CONCÉDANTES
28 COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET PRESTATIONS ANNEXES ASSOCIÉES - ATTRIBUTION DES
MARCHÉS
29 PLAN D'ÉPANDAGE DES BOUES DE LA STATION D'ÉPURATION DE LA JOUSSEMELIÈRE À
DOMPIERRE-SUR-YON - MISE À JOUR
30 CONVENTION SPÉCIALE DE DÉVERSEMENT DES EAUX TRAITÉES ISSUES DES TRAVAUX DE
DÉPOLLUTION DE L'ANCIEN SITE LRV 54 BOULEVARD DU MARÉCHAL LECLERC À LA ROCHE-SUR- YON VERS LE RÉSEAU PLUVIAL DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMÉRATION
Commission 4 - Aménagement - Déplacements - Habitat - Énergie
31 CENTRE D'ÉTUDES ET D'EXPERTISES SUR LES RISQUES, L'ENVIRONNEMENT, LA MOBILITÉ ET
L'AMÉNAGEMENT ( CEREMA) - MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT
32 PROCÉDURE D'ÉLABORATION DES PÉRIMÈTRES DÉLIMITÉS DES ABORDS (PDA) DES MONUMENTS
HISTORIQUES DE LA ROCHE-SUR-YON - AVIS DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMÉRATION 33 PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - APPROBATION DU PROJET 2023-2028
34 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - LOI SRU - DEMANDE D'EXEMPTION
Commission 5 - Solidarités - Petite Enfance - Politique en faveur des aînés
35 APPROBATION D'UNE SUBVENTION DU RÉSEAU FRANCOPHONE DES VILLES AMIES DES AÎNÉS ET
REVERSEMENT AU CIAS