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unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cm 5mai25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cm 5mai25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Jeunesse,
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ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 5 MAI 2025
COMMISSION N°1
FINANCES - PERSONNEL - TRAVAUX - MOBILITÉ - ENVIRONNEMENT
1 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION DU CENTRE MUNICIPAL DE RESTAURATION
2 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL DES PAYS DE LA LOIRE POUR LE FINANCEMENT DE LA RENOVATION ENERGETIQUE DU GROUPE SCOLAIRE MONTJOIE
3 - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS EN FAVEUR DES MODES DE DEPLACEMENTS DOUX AUPRES DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION - SECURISATION DES BOULEVARDS DU PENTAGONE
4 – COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DESIGNATIONS DES MEMBRES ET PRESIDENCE DE LA COMMISSION
5 - ADHESION A LA CENTRALE D'ACHATS FOCUS NUMERIQUE
6 - FOURNITURE D'ENROBES ET D'EMULSION DE BITUME, DE MATERIAUX DE CARRIERE ET DE VOIRIE - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES
7 - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - TRAVAUX D'AMENAGEMENT, DE RENOVATION, DE GROSSES REPARATIONS ET D'ENTRETIEN DANS LES BATIMENTS
8 - GROUPEMENT DE COMMANDES - REALISATION DES CONTRÔLES FONCTIONNELS ET DE LA MAINTENANCE DES POINTS D'EAU INCENDIE
9 - MARCHÉS PUBLICS - AUTORISATION DE SIGNATURE D'AVENANTS
10 - ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON
11 - MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE APPLICABLE AUX AGENTS APPARTENANT AUX CADRES D'EMPLOIS DES AGENTS ET CHEFS DE POLICE MUNICIPALE
12 – PERSONNEL MUNICIPAL - CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DU TEMPS PARTIEL
13 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DU DOMAINE PUBLIC AU PROFIT DE LA SOCIETE TOTEM - STADE DE L'ANGELMIERE
14 - SIGNATURE D'UN CONTRAT AVEC L'ECO-ORGANISME ALCOME POUR LA REDUCTION DES DECHETS DES PRODUITS DU TABAC DANS L'ESPACE PUBLIC Page 2 sur 3
15 - CONSTRUCTION DE LA STATION D'ÉPURATION COMMUNAUTAIRE À LA ROCHE-SUR-YON - AVIS SUR LE DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE ET SUR LE DOSSIER DE DEROGATION D'ESPECES PROTEGEES
16 - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A PLANTE ET CITE - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT
17 - ETUDE DE CHOIX DU MODE DE GESTION POUR LA CREATION D'UN RESEAU DE CHALEUR URBAIN
COMMISSION N°2
AMÉNAGEMENT - URBANISME - COMMERCE- ARTISANAT - POLITIQUE DES QUARTIERS - ESPACE RURAL - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
18 - APPROBATION DE LA TRANSFORMATION DE L'ASSOCIATION GEO VENDEE EN GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC
19 - GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC GEO VENDEE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS
20 - SECTEUR TROIS PONTS/SULLY/JACQUARD - CESSION D'UNE EMPRISE DE FONCIER NUE AU PROFIT DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA VENDÉE
21 - ACQUISITION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DES PARCELLES P 919 A 924 APPARTENANT A L'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE MAISON NEUVE DES LANDES 5
22 - CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE D'UNE CANALISATION D'EAU POTABLE AU PROFIT DE VENDEE EAU - LE PETIT FIEF
23- AIDE A LA RÉNOVATION DES DEVANTURES COMMERCIALES ET FAÇADES
24 - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON ET LE DEPARTEMENT DE LA VENDEE POUR LA REALISATION D'UNE ACTION COLLECTIVE D'INSERTION (ATELIERS ET CHANTIERS D'INSERTION) EN FAVEUR DES BENEFICIAIRES DU RSA ET DES JEUNES DE 16-25 ANS BENEFICIAIRES DU FONDS D'AIDE AU JEUNES
25 - CONVENTION PLURIANNUELLE DE PLACEMENT EXTERIEUR ENTRE LE SERVICE PENITENTIERE D'INSERTION ET DE PROBATION (SPIP) VENDEE ET L'ATELIER ET CHANTIER D'INSERTION (ACI) DE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON
COMMISSION N°3
SOLIDARITÉS - SANTÉ - HANDICAP - SÉCURITÉ - PRÉVENTION - MÉDIATION - INSTANCES CONSULTATIVES
26 - INSCRIPTION DE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON DANS LA DEMARCHE DE VILLE AMBASSADRICE DU DON D'ORGANES
27 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON ET LE COLLEGE AUGUSTE ET JEAN RENOIR RELATIVE A L'ORGANISATION DE MESURES DE RESPONSABILISATION PREVUES A L'ARTICLE R.511-13 DU CODE DE L'EDUCATION Page 3 sur 3
COMMISSION N°4
EDUCATION - CULTURE - SPORT - JEUNESSE - EVÈNEMENTS - RELATIONS INTERNATIONALES
28 - SAISINE DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX POUR AVIS DE PRINCIPE AVANT LE LANCEMENT DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES ACTIVITES EXTRASCOLAIRES
29 - CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DE LA CHARTE QUALITE PLAN MERCREDI
30 - VERSEMENT DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DES SEJOURS SCOLAIRES COURTS
31 - CREATION DU PASS BENEVOLAT - DISPOSITIF DES DONNEURS DE TEMPS
32 - CONVENTION D'ACCOMPAGNEMENT CULTUREL POUR LE SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT ARTISTIQUE EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION COLLECTIF ESPACE
33 - AIDES A LA CREATION ET A LA DIFFUSION DES PROJETS ARTISTIQUES
34 - CONVENTIONS DE MISE EN PLACE ET DE GESTION DES RECETTES RELATIVES A LA BILLETTERIE DE PLUSIEURS SPECTACLES - ASSOCIATIONS "COLLECTIF MORDICUS"- "COMPAGNIE GRIZZLI" - "LE MENTEUR VOLONTAIRE"
35 - PARTICIPATION, ENCADREMENT PEDAGOGIQUE ET ARTISTIQUE AU FESTIVAL ARTSCENE 2025 DE DRUMMONDVILLE
DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES