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Document publié le Vendredi 22 mars 2024 par la commune de Joinville.
Lien du pdf (Déliberation - 1620760)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Eau et assainissement,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DEPARTEMENT
de la
HAUTE-MARNE
Séance ordinaire du 22 mars 2024
REF : 2024 / 012
L'an deux mil vingt-quatre, le 22 du mois de mars à 19 heures 00, le Conseil Municipal de la ville de JOINVILLE, assemblé en son lieu ordinaire - salle du Conseil Municipal en Mairie -, sous la présidence de M. Bertrand OLLIVIER, Maire, pour la tenue de la session ordinaire, en suite de la convocation faite par M. le Maire de ladite ville le 18 mars 2024.
Présents : M. OLLIVIER - Mme JEAN DIT PANNEL - M. LAMBERT - Mme DI TULLIO - M. FLEURIGEON - M. MULLER - Mme FION - Mme HERAULT - M. ROZE - Mme HUMBLOT - M. NIVELAIS - Mme ROBERT - M. VIALANEIX - Mme CHOMPRET - Mme MARQUELET - Mme BRINGAND - M. LEGENDRE - M. NEVEU - Mme PRATBERNON - M. MATTERA - Mme PATIN.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent valablement délibérer
Absents excusés :
M. TAILLANDIER avait donné pouvoir à M. LAMBERT
M. BOZETTI avait donné pouvoir à M. ROZE
Absents : NEANT
Madame JEAN DIT PANNEL et Monsieur MATTERA ont été désignés pour remplir les fonctions de secrétaires de séance qu’ils ont acceptées.
OBJET : VALIDATION DU DIAGNOSTIC D’ASSAINISSEMENT ET HIERARCHISATION DES TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT DE JOINVILLE
Monsieur le Maire rappelle que la commune de Joinville a retenu le Bureau d’Etudes SOLEST Environnement, pour mener à bien l’étude relative à la réalisation du diagnostic d’assainissement de Joinville
Le bureau études SOLEST Environnement a présenté les conclusions du diagnostic d’assainissement le 9 janvier 2024.
Monsieur le Maire propose :
➢ De valider le diagnostic d’assainissement de Joinville,
➢ De valider, au vu des enjeux développés dans le diagnostic, la hiérarchisation des opérations conformément aux tableaux joints en annexe.
Après avoir pris connaissance de ces éléments,
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité :
De valider le diagnostic d’assainissement,
De valider le programme hiérarchisé annexé.
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme
Le Maire de JOINVILLE, Bertrand OLLIVIER
Nombre effectif et légal
des Membres du Conseil
Municipal : 23
Nombre des Membres en
exercice : 23
Nombre des Membres
présents à la séance : 21
Nombre des votants
(présents + pouvoirs) : 23
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 25/03/2024 à 16h54
Réference de l'AR : 052-215201807-20240322-2024DL012-DE
Affiché le 25/03/2024 ; Certifié exécutoire le 25/03/2024