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Procès Verbal - PV CM du 02.05
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Born.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 02.05)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Banque,
Mairie
Place
M.
RICHARD
31340
LE
BORN
05.61.09.32.76 mairie@leborn.fr
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
2
mai
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois
le
mardi
deux
mai
à
20
heures
trente
minutes,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la commune
de
LE
BORN,
se
sont
réunis
dans
la salle
de
la Mairie,
sur
convocation
qui
leur
a été
adressée
le
25
avril
par
le
Maire
Robert
SABATIER
conformément
à
l’article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Étaient
Présents
: Mesdames
et Messieurs
Robert
SABATIER,
Jean-Luc
NEGRO,
Baptiste
VIALADE,
Magalie
CHEVRIER,
Pascal
SVOBODNY,
Annie
DALLA
BETTA,
Richard
CHATRRUAU,
Roland
RICHARD. Étaient
Absents:
Mesdames
et
Messieurs
Laurent
GARDELLE,
Marie-France
POUJOL
(proc.
M.
NEGRO),
Richard
CHAIRRUAU,
Marylène
MECH,
Mathieu
BARBE,
Valérie
SENTENAC.
Monsieur
Baptiste
VIALADE
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
Ordre
du
jour
1-
Validation
de
l’achat
du
terrain
de
M.
Domingues
2-
Rénovation
des
éclairages
publics
par
le
SDEHG
3-
Vote
de
l’extinction
de
l’éclairage
public
de
23h30
à 5h30
4-_
Vote
du
prêt
relais
Questions
diverses
Le
compte
rendu
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
14
avril
2023
est
adopté
à l’unanimité
2023-04-01
Validation
de
l’achat
du
terrain
de
M.
Domingues
Suite
aux
divers
échanges
sur
ce
sujet
lors
de
réunions
précédentes,
le conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
l'achat
du
terrain
de
M.
Domingues,
cadastré
C 105,
pour
un
montant
de
204
000€,
frais
de
notaire
inclus.
Dans
un
premier
temps,
ce
terrain
constituera
une
réserve
foncière
pour
la commune.
Le
conseil
municipal
souhaite
prendre
le temps
nécessaire
pour
réfléchir
à
l'aménagement
de
ce
terrain. 2023-04-02
Rénovation
des
éclairages
publies
par
le
SDEHG
Plusieurs
éclairages
publics
(5)
sont
actuellement
défectueux.
Le
SEDHG
propose
un
remplacement
de
ces
éclairages
par
un
éclairage
LED
+
coupure.
Le
montant
de
ces
travaux
s'élève
à 2500€
pour
la commune.
Le
conseil
municipal
délibère
favorablement
sur
ce
point,
à l'unanimité.
2023-04-03
Vote
de
l'extinction
de
Péclairage
public
de
23h30
à 5h30
Suite
à
plusieurs
échanges
sur
ce
point
lors
de
réunions
précédentes,
le
conseil
municipal
approuve,
à
l'unanimité,
une
coupure
de
l'éclairage
public
de
23h30
à 5h30.
2023-04-04
Vote
du
prêt
relais
Suite
au
dernier
conseil
municipal,
M.
le Maire
propose
2 nouvelles
études
de
prêt
relais
d’un
montant
de
50
000€.
La
Caisse
d'Epargne
propose
un
prêt
à 3,92%;
La
Poste
propose
un
prêt
à 5,39%.
Ce
prêt
relais
aurait
pour
intérêt
de
pouvoir
abonder
le
compte
515,
créant
ainsi
un
fond
de
trésorerie,
de
manière
à pouvoir
régler
rapidement
l’ensemble
des
dépenses
à venir
(travaux
du
foyer
et
aire
de
jeux}.
Compte-tenu
de
l’ensemble
de
ces
éléments,
le conseil
municipal
approuve
la souscription
d'un
prêt
relais
auprès
de
la Caisse
d'Epargne,
par
8 voix
« pour
» (7+1
proc.)
et
une
abstention. QUESTIONS
DIVERSES
- Envoi
du
courrier
aux
familles
concernant
le rappel
de
paiement
de
cantine.
Le
conseil
municipal
valide
l’envoi
de
ce
courrier
aux
familles.
- Consultation
pour
le city-stade
Il est
proposé
que
les
consultations
aient
lieu
avant
la fin
de
l’année
scolaire.
Les
jeunes
(Via
la
commission
jeunesse)
et l’école
(via
l’équipe
enseignante)
seront
consultés
pour
ce
projet.
- Choix
du
carrelage
Le
carrelage
du
foyer
ainsi
que
la faïence
sont
choisis
ce
jour
en
accord
avec
l’ensemble
des
participants
au
conseil.
- Refus
de
DP
M.
Richard
évoque
le
refus
de
DP
pour
un
lot
de
terrain
appartenant
à
M.
Estabes.
M.
le
Maire
invite
M.
Estabes
à
déposer
une
demande
de
CU
(certificat
d'urbanisme)
accompagné
d’un
courrier
explicatif
concernant
le
carrossage
du
chemin
d'accès.
- Marquage
au
sol
M.
Negro
informe
le
conseil
que
des
marquages
de
stationnements
devraient
être
réalisés
prochainement
sur
la place
de
la mairie
et
qu'un
marquage
spécifique
concernant
le
stationnement
du
bus
devrait
lui
aussi
être
mis
en
œuvre.
Affiché
le
11
MAI
202
En
exécution
de
l’article
L.
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Le
Maire,
Robert
SABATIER