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Procès Verbal - PV CM du 13 06
Document publié le Mardi 1 janvier 2013 par la commune de Born.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 13 06)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Institutions publiques,
Mairie
9, Place
M.
RICHARD
31340
LE
BORN
05.61.09.32.76 mairie@leborn.fr
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
13
juin
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois
le
mardi
treize
juin
à
20
heures
trente
minutes,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
LE
BORN,
se
sont
réunis
dans
la
salle
de
la
Mairie,
sur
convocation
qui
leur a été adressée
le 7 juin
par
le Maire
Robert
SABATIER
conformément
à l’article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Étaient
Présents
: Mesdames
et Messieurs
Robert
SABATIER,
Jean-Luc
NEGRO,
Baptiste
VIALADE,
Magalie
CHEVRIER,
Laurent
GARDELLE,
Pascal
SVOBODNY,
Annie
DALLA
BETTA,
Marie-
France
POUJOL,
Richard
CHAIRRUAU,
Roland
RICHARD.
Étaient
Absents
:
Mesdames
et
Messieurs
Thierry
VACHIN,
Marylène
MECH,
Mathieu
BARBE,
Valérie
SENTENAC.
Monsieur
Baptiste
VIALADE
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
Ordre
du
jour
1-
Délibération
autorisant
les
mouvements
de
crédits
en
section
fonctionnement
et
d’investissement
pour
un
taux
maximum
de
7,5%
2-
Renouvellement
des
membres
des
commissions
de
contrôle
des
listes
électorales
3-
Renouvellement
des
contrats
des
secrétaires
de
mairie
4-
Délibération
de
principe
pour
le recrutement
des
agents
contractuels
5-
Délibération
concernant
le don
d’une
association
6-
(Point
ajouté
à l’ordre
du jour
en
fin
de
conseil
municipal
suite
à l’avis
favorable
de
l’ensemble
des
membres)
: Remplacement
de
la machine
à laver
le sol
de
la salle
des
fêtes.
Questions
diverses
Le
compte
rendu
de
la séance
du
conseil
municipal
du
2
mai
2023
est
adopté
à l’unanimité
2023-05-01
Délibération
autorisant
les
mouvements
de
crédits
en
section
fonctionnement
et
d’investissement
pour
un
taux
maximum
de
7,5%
Conformément
à
la décision
2023-02-04
prise
en
conseil
municipal
du
28
mars
2023,
le conseil
municipal
délibère
favorablement
sur
ce
point,
à l'unanimité. 2023-05-02
Renouvellement
des
membres
des
commissions
de
contrôle
des
listes
électorales
Le
conseil
municipal
nomme
à
l'unanimité
:
Mme
POUJOL
Marie-France
et
MM.
GARDELLE
Laurent
et
SVOBODNY
Pascal
membres
de
la commission
de
contrôle
des
listes
électorales.
2023-05-03
Renouvellement
des
contrats
des
secrétaires
de
mairie
Le
conseil
municipal
propose
à l'unanimité
:
- le
renouvellement
du
contrat
de
Mme
CAUNOIS,
sur
une
durée
de
6 mois
à hauteur
de
35h
par
semaine
- La présence
de
Mme
RAMONDOU
est
maintenue
à hauteur
de
16h
par semaine
{soit 2 jours
par semaine}
Dans
ses
échanges,
le
conseil
municipal
évoque
la
possibilité
de
réévaluer
le volume
horaire
nécessaire
au
fonctionnement
du
secrétariat
de
mairie
durant
les
6
prochains
mois
en
tenant
compte
principalement
de
la montée
en
compétences
de
Mme
CAUNOIS.
2023-05-04
Délibération
de
principe
pour
le recrutement
des
agents
contractuels
Le
conseil
municipal
délibère
à
l’unanimité
sur
ce
point,
permettant
ainsi
tout
recrutement
ponctuel
d'agent
vacataire
sans
nécessité
de
réunir
le conseil
municipal.
2023-05-05
Délibération
concernant
le don
d’une
association
L'association
Les
Copains
du
Born
souhaite
effectuer
un
don
à
hauteur
de
1200€
à la
mairie.
Les
membres
de
cette
association
demandent
que
ce
don
soit
affecté
à la mise
en
œuvre
du
projet
de
city
stade.
Le
conseil
municipal
délibère
favorablement
sur
ce
point,
à
l’unanimité.
2023-05-06
(Point
ajouté
à
l’ordre
du
jour
en
fin
de
conseil
municipal
suite
à
l’avis
favorable
de
l’ensemble
des
membres)
: Remplacement
de
la machine
à laver
le sol
de
la salle
des
fêtes.
Après
étude
de
deux
devis
{achat
ou
location),
le conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
de
remplacer
la
machine
à laver
le sol
de
la salle
des
fêtes
par
l’achat
d’une
nouvelle
machine.
Une
demande
de
subvention
sera
faite
auprès
du
Conseil
Départemental
de
la Haute-Garonne
au
taux
le
plus
élevé
possible, QUESTIONS
DIVERSES
- Panneaux
pour
le
lac
La
mairie
installera
prochainement
2
panneaux
de
sécurisation
des
abords
du
lac
: « baignade
interdite
» et
« enfants
sous
surveillance
des
parents
».
- Fauchage Plusieurs
membres
du
conseil
relèvent
une
insatisfaction
par
rapport
au
fauchage
des
bords
de
routes
et
chemins
communaux. - Panneaux
d'extinction
de
l'éclairage
public
3 panneaux
devraient
être
commandés
et implantés
à chaque
entrée
du
village
(route
de
Villemur,
route
de
Varennes
et
route
de
Labéjau)
pour
signaler
extinction
de
l’éclairage
public.
- Salle
des
fêtes
En
lien
avec
le
Plan
Chaleur
demandé
par
la
préfecture
et
en
lien
avec
l’utilisation
de
la
salle
des
fêtes
sur
les
temps
scolaires
et
périscolaires,
les
membres
du
conseil
municipal
propose
de
faire
une
étude
énergétique
pour
envisager
la
meilleure
solution
de
travaux
afin
de
rafraichir
la salle
des
fêtes
en
période
de
chaleur.
- Déplacement
du
bureau
de
vote
M.
le
Maire
propose
que
le
bureau
de
vote
soit
déplacé
au
foyer.
L'ensemble
des
membres
du
conseil
municipal
souhaitent
que
le
bureau
de
vote
reste
à la
mairie.
- Bulletin
municipal
Un
bulletin
municipal
est
à paraître
d'ici
fin
juin.
Le
conseil
municipal,
après
sollicitation,
refuse
toute
publicité
professionnelle
au
sein
de
ce
bulletin.
- ALAE Plusieurs
parents
relèvent
des
difficultés
à inscrire
leur
enfant
à l'ALAE
de Villemur.,
M.
Vialade
est
chargé
de
faire
un
point
avec
le
directeur
de
l’ALAE
pour
voir
où
se
situe
le
problème
et
envisager
des
solutions
pour
les
parents.
- Terrain
de
M.
DOMINGUES
M.
Négro
informe
le
conseil
municipal
de
la signature
du
sous-seing
privé
ce
jour.
- Location
de
la salle
des
fêtes
Suite
à des
sollicitations,
le conseil
municipal
confirme
son
refus
à pouvoir
louer
la salle
des
fêtes
à la journée
le week-
end,
La
location
s'effectue
donc
au
week-end
complet. - Projet
photovoltaïque
Un
projet
photovoltaïque
au
sol
est
annoncé
sur
la commune.
Le
conseil
municipal
n’est
pas
favorable
à ce
type
de
projet.
Ce
point
pourra
être
évoqué
à l’ordre
du
jour
du
prochain
conseil
municipal.
- Chemin
de
la
Caisière
Un
arrêté
municipal
identique
à celui
pris
pour
le chemin
Couta
Blanc
sera
pris
dans
les
prochains
jours.
Il interdira
ainsi
l’accès
à tous
véhicules
de
plus
de
3,5T,
sauf
engins
agricoles.
Affiché le
7? 6
JUIN 2023
En
exécution
de
l’article
L.
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Le
Maire,
Robert
SABATIER