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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Compte-Rendu - Compte rendu de reunion du 29 06 22
Procès Verbal - OJ
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Haye-Pesnel.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
commune
de
La Haye Pesnel
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
- Égalité
- Fraternité
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Exécution
de
l’art.
L.121.10
du
Code
des
Communes)
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
se
réunira,
à
LA
MAIRIE
Le
MERCREDI
24
juin
2026
à
20H00
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
27
mai
2026
AFFAIRES
GÉNÉRALES
:
Désignation
des
représentants
de
la
commune
de
La
Haye
Pesnel
pour
siéger
à |
Monsieur
le
Maire
la
CLECT
(Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées)
de
Granville
Terre
et
Mer
Délégation
du
conseil
municipal
au
Maire
d’ester
en
justice
Monsieur
le
Maire
Décisions
sur
la
politique
culturelle
de
la commune
Monsieur
le
Maire
Évolution
du
dossier
du
pôle
de
santé
Monsieur
le
Maire
RESSOURCES
HUMAINES
:
Création
d'emplois
suite
aux
avancements
de
grade
Maryline
RUBÉ-BRUSCHI
Création
d'un
emploi
d’adjoint
technique
à temps
complet
Maryline
RUBÉ-BRUSCHI
ENFANCE
- JEUNESSE
:
Mise
à
disposition
d’un
éducateur
sportif
de
l'association
PL
AVRANCHES
au |
Hélène
LEVILLAIN
profit
de
la
commune
de
La
Haye
Pesnel
-Convention
Tarifs
des
actions
jeunesse
— été
2026
Hélène
LEVILLAIN
Compte-rendu
du
conseil
d'école
Hélène
LEVILLAIN
QUESTIONS
DIVERSES
:
Calendrier
:
Prochain
conseil
municipal
: lundi
28
juillet
2026,
20h00
LA
HAYE
PESNEL,
le
17
JUIN
2026