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Procès Verbal - OJ 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Haye-Pesnel.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ 1)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Institutions publiques,
ne
de
LaHaye
Pesnel
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
- Égalité
- Fraternité
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Exécution
de
l’art.
L.121.10
du
Code
des
Communes)
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
se
réunira,
à
LA
MAIRIE
Le
MERCREDI
25
JUIN
à
20H00
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
28
mai
2025.
RESSOURCES
HUMAINES
:
Plan
de
formation
2025
Maryse
GUESNON
AFFAIRES
FINANCIÈRES
:
Attribution
d'un
marché
de
services
-
Fabrication
et
livraison
de
repas
en
liaison
froide
—
Restauration
scolaire
et
extrascolaire
Non
revalorisation
des
loyers
en
2025
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
INTERCOMMUNALITÉ
:
Convention
d'adhésion
au
service
commun
de
la
production
florale
de
Granville
Terre
et
Mer
Monsieur
le
Maire
EAU-ASSAINISSEMENT
:
Transfert
volontaire
de
la
compétence
assainissement
au
SMAAG
Patrick
DOUASBIN
QUESTIONS
DIVERSES
:
Calendrier
:
Conseil
municipal
: lundi
28 juillet
2025
à 20h00
LA
HAYE
PESNEL,
le
18
JUIN
2025
Le
Maire,
Alain
NAVARRET