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Procès Verbal - 2025 03 oj
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Haye-Pesnel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 03 oj)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
commune
de
La Haye Pesnel
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
- Égalité
- Fraternité
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Exécution
de
l’art.
L.121.10
du
Code
des
Communes)
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
se
réunira,
à
LA
MATRIE
Le
MERCREDI
12
MARS
à
20H
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
29
janvier
2025.
AFFAIRES
GÉNÉRALES
:
Autorisation
Spéciale
d’Absence
-
Enfant
malade
Monsieur
le
Maire
Utilisation
des
véhicules
personnels
pour
les
déplacements
professionnels
- |
Monsieur
le
Maire
Revalorisation
de
l'indemnité
forfaitaire
Indemnités
de
repas
et
d'hébergement
Monsieur
le
Maire
RESSOURCES
HUMAINES
:
Contrat
d'Accompagnement
dans
l'Emploi
Départemental
(CAED)
Maryse
GUESNON
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
:
Remise
gracieuse
sur
une
facture
d’eau
Patrick
DOUASBIN
INTERCOMMUNALITÉ
:
Avis
sur
le
projet
arrêté
du
PLUi
Patrick
DOUASBIN
Contribution
volontaire
au
contingent
incendie
-
Révision
libre
des
attributions
de |
Monsieur
le
Maire
compensation QUESTIONS
DIVERSES
:
Recensement
de
la
population
Calendrier
:
Conseil
municipal
: mercredi
26
mars
2025
à
20h00
LA
HAYE
PESNEL,
le
5
MARS
2025
f
Alain NAVARRET