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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Quentin-la-Poterie.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
28
janvier
2016
SON
ennnnenunee
LA
POTERIE
Date convocation : 19 janvier
2016
Nombre
de
présents
: 20
L'an
deux
mille
seize
et
le jeudi
vingt-huit
janvier
à dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Yvon
Bonzi,
Maire.
Présents
: Yvon
BONZI,
Maire
Rino
BENELEI,
Mireille
BOUCHE,
Hervé
BRAHIC,
Amélie
BRANTE,
Françoise
BRYLINSKI,
Anne
CAMPS,
Dominique
CARRE,
Gérard
CHAPEL,
Armelle
CHAPON,
Alain
CLEMENT,
Corinne
D'ALETTO,
Michel
DUSSAUD,
Michel
FAISSAT,
Gérard
JEAN,
Tamara
KUZMIC,
Jocelyne
LECLERE,
Régine
PESENTI,
Josette
VELAY,
Luc
VEYRAT
Procurations
: Denis
MARCOUX
à Luc
VEYRAT,
Alain
GENES
à Jocelyne
LECLERE,
Madeleine
MARTINEZ
à Hervé
BRAHIC Secrétaire
de
séance
: Hervé
BRAHIC
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à 18
h 30.
Il donne
lecture
du
dernier
conseil
municipal
et
demande
son
approbation.
UNANIMITE
I- Subventions
aux
associations
— année
2016
Le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
voter
les
subventions
aux
associations,
telles
qu’indiquées
dans
le tableau
ci-dessous
:
Associations
Montants
alloués en 2016
A.P.E.
600
Boule
au
Carreau
1 300
Canto-Quentin
250
Club
des
Capitelles
400
Cercle
Généalogique
de
l'Uzège
400
Chasse
La
Quintinière
500
Comité
des
Fêtes
15
000
Croix
Rouge
Uzès
200
Flip
St Quentinois
1 800
Foot
Ball
Club
St
Quentin
1 800
Goujon
Uzétien
200
Histoire
Civilisation
Uzège
300
Office
Culturel
47
500
Page
1 sur
4
Associations
Montants
alloués en 2016
Prévention
Routière
100
Restaurants
du
cœur
200
Rugby
Club
St
Quentin
1 800
Secours
catholique
200
SPA
200
Tennis
club
1400
Terres
de
Méditerranée
24
500
Vignerons
duché
Uzès
150
St
Quentin
Environnement
400
Game
of
pots
300
ADOT
30
200
UNANIMITE
Il-
Régie
des
Eaux
— Règlements
de
service
Vu
l'avis
du
conseil
d'exploitation
du
28/01/16,
il convient
de
modifiés
les
règlements
des
services
publics
de
l’eau
potable
et de
l’assainissement.
Ces
règlements
entreront
en
vigueur
au
01/02/2016.
20
POUR
- 3 ABSTENTIONS
{Vime
CARRÉ
et
Mme
LECLERE
+ procuration)
N-Tarifs
travaux
Régie
des
Eaux
Vu
l'avis
du
conseil
d'exploitation
du
28/01/16,
il convient
d’actualiser
les
tarifs
pour
les
travaux
et
interventions
réalisés
par
le service
des
eaux,
ainsi
que
le tableau
des
redevances.
M.
le maire
demande
au
conseil
municipal
d'approuver
les
tarifs
2016
pour
les
travaux
et
interventions
réalisés
par
le service
des
eaux
présentés
ci-dessous
:
Branchement
au
réseau
d'eau
potable
d'une
NT
A
A
Forfait
1416.67
€ HT
longueur
inférieure
ou
égale
à 5
m
Plus-value
pour
le mètre
linéaire
supplémentaire
de
tranchée
au
delà
de
5 mètres
ML
108.33
€ HT
Branchement
au
réseau
de
collecte
des
eaux
Le
gen
:
x
Forfait
!
1416.67
€ HT
usées
d'une
longueur
inférieure
ou
égale
à 5
m
Plus-value
pour
le mètre
linéaire
supplémentaire
\
.
ML
108.33
€ HT
de
tranchée
au
delà
de
5 mètres
Intervention
technique
chez
un
abonné
Heure
80
€ HT
Etalonnage
de
compteur
d’eau
Unité
99£HT
Î
Î
'
!
trat
,
.
Frais
de
dossier
pour
l'ouverture
d'un
con
Unité
gratuit
d'abonnement
au
service
des
eaux
Page
2 sur
4
Frais
de
dossier
pour
la fermeture
ou
réouverture
d’un
branchement
consécutive
à
Unité
65
€HT
non
paiement
Pénalité
pour
intervention
abusif
d’un
technicien
de
la régie
des
eaux
Pénalité
pour
intervention
sur
réseau
eau
ou
assainissement
suite
à négligence,
imprudence
Unité
250€
HT
ou
malveillance
d’un
usager
Unité
65
€HT
3 000€
Pénalité
pour
vol
d’eau
sur
le réseau
eau
potable
|! Unité
HT
Et d'approuver
les
redevances
2016
soit
:
EAU
POTABLE
Abonnement
(part
fixe)
24.64
euros
HT
/
semestre
Consommation
(part
variable)
!0.8850
euros
HT
/
m3
ASSAINISSEMENT
Abonnement
{part
fixe)
20.94
euros
HT
/ semestre
Consommation
(part
variable)
| 1.5520
euros
HT
/ m3
20
POUR
- 3
ABSTENTIONS
(Mme
CARRÉ
et
Mme
LECLERE
+ procuration)
IV-
Demande
de
subvention
- Captage
Madone
L'avant-projet
des
travaux
d'équipement
du
captage
de
la Madone
a été
réalisé
par
le bureau
d'étude
CEREG.
Les
dépenses
sont
estimées
à : 494
000,00
€ HT.
M.
le Maire
propose
au
conseil
de
solliciter
de
la part
du
Département
et
de
l'Agence
de
l'Eau,
l'attribution
d'aides
en
vue
du
financement
de
l'opération
et
de
dire
que
la part
complémentaire
incombant
à la
commune
fera
l’objet
d'inscriptions
budgétaires
appropriées.
UNANIMITE
V-
Demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
M.
le maire
explique
au
conseil
que
le projet
d'aménagement
sécuritaire
Route
de
St-Laurent-la-
Vernède
dont
le montant
des
travaux
s'élève
à 33
000
€ HT
peut
bénéficier
de
subventions
au
titre
du
produit
des
amendes
de
police
pour
l’année
2016.
22
POUR
— 1
ABSTENTION
(M.
Dussaud}
Page
3 sur
4 VI-
Demande
de
subvention
au
titre
de
la réserve
parlementaire
M.
le
Maire
demande
au
conseil
d'approuver
l'acquisition
de
sept
tableaux
interactifs
destinés
à
l’école
élémentaire
pour
un
coût
total
de
15
036
€
HT,
et
de
solliciter
une
aide
financière
auprès
de
Monsieur
Simon
SUTOUR,
au
titre
de
la réserve
parlementaire.
UNANIMITE
VII-
Demande
de
réalisation
d’un
diagnostic
éclairage
public
M.
le
maire
explique
au
conseil
que
le
Syndicat
Mixte
d’Electricité
du
Gard
propose
la
réalisation
d'un
diagnostic
d'éclairage
public
sur
toute
la
commune.
La
participation
de
la
commune
s'élèvera
à 2346
€.
UNANIMITE
VIII-
Contrat
Enfance
Jeunesse
2015-2018
M.
le maire
propose
au
conseil
de
valider
le contrat
Enfance
jeunesse
2015-2018.
UNANIMITE
La
séance
est
levée
à 19
heures
05.
Le
Maire,
Yvon
BONZI
Page
4 sur
4