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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2020 11 16 Ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Espaces terrestres et maritimes,
Plélan-le-Grand, le 06 novembre 2020
A l’attention de Mesdames et Messieurs les
Conseillers communautaires
Pour information à Mesdames et Messieurs les
conseillers municipaux
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer au Conseil de la Communauté de Communes de Brocéliande qui aura lieu :
Lundi 16 novembre 2020 à 20 h 00
Centre culturel “Brocéliande”
7 rue Jeanne d’Arc
35310 BRÉAL-SOUS-MONTFORT
Vous devrez appliquer les préconisations suivantes :
- Nomination du secrétaire de séance
- Validation du compte-rendu du Conseil communautaire du 12 octobre 2020
ORDRE DU JOUR
ORGANISATION COMMUNAUTAIRE – AFFAIRES GÉNÉRALES
Rapporteur : Bernard Ethoré
1. Désignation de délégués au sein d’organismes extérieurs :
– Commissions thématiques du Syndicat Mixte du Pays de Brocéliande
– Syndicat Mixte Intercommunal Eau de la Forêt de Paimpont - modificatif
2. Ressources humaines
2.1 Pôle Ressources et moyens généraux : proposition de création d’un poste permanent de secrétariat-accueil 2.2 Pôle Aménagement du territoire : proposition de création d’un poste non permanent pour un accroissement temporaire d’activité – Mobilité
- Port du masque individuel OBLIGATOIRE
- Lavage des mains avec une solution hydroalcoolique à l’entrée dans la salle - Prendre place sur une chaise avec le respect des règles de distanciation physique - Utilisation d’un stylo personnel pour signature de la feuille d’émargement FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE – FORMATION DES ÉLUS – COMMUNICATION Rapporteur : Michel Duault
3. Pacte Fiscal et Financier 2018-2021 : Examen de la demande de fonds de concours de la commune de Maxent dans le cadre d’un soutien pour le parc ancien locatif communal
4. Budget principal :
4.1 Décision modificative n°4 : Constitution d’une provision sur l’exercice 2020 - 4.2 Décision modificative n° 5 : Pôle Entrepreneurial de Brocéliande - avances remboursables 5.Budget “Redevance incitative” : reprise de provision sur l’exercice 2019 - provision sur l’exercice 2020 - décision modificative n°1
PATRIMOINE - MUTUALISATION
Rapporteur : Gérard Berrée
6. Aménagement de l’ilôt du Châtelet - Bréal-sous-Montfort : présentation et validation du projet - autorisation de lancement de la phase travaux et signature des marchés de travaux
ECONOMIE – EMPLOI – AGRICULTURE
Rapporteur : David Moizan
7. Pôle Entrepreneurial de Brocéliande : présentation et validation du projet - autorisation de lancement de la phase travaux et signature des marchés de travaux
8. Parc d’activité « Le Hindré 3 » - Bréal-sous-Montfort : vente au profit de la société CIMME GROUPE 9. Parc d’activité « Le Châtelet 2 » Saint Thurial : vente d'un terrain au profit de M DECATHEAUGRUE
URBANISME - HABITAT - PLANIFICATION - DECHETS
Rapporteur : Eric THOMAS
10. Territoire Econome en Ressources : examen de la demande de participation financière
INFORMATIONS DIVERSES
Veuillez agréer, «Civilité», l'assurance de mes salutations distinguées.
Le Président,
Bernard ETHORÉ