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Document publié le Mercredi 10 septembre 2014 par la commune de Villeperdrix.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2014 09 105639)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Transports,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE VILLEPERDRIX DU MERCREDI 10 SEPTEMBRE 2014 à 18h30
PRÉSENTS SECRETAIRE DE SEANCE Marie France CORREARD MARIE BODY
Marie BODY
Jean François FAURE
Emile MALLET
Bernard DUCROS
Fabricc ARNAUD
Emest LOPES CARDOZO
Jacques NIVON
Danicl GRANDIN
c Noël EGLIGEAUD
ABSENT EXCUSE
0 Gérard NELH
000cc.
Le compte rendu de la séance précédente est adopté,
1. Délibération / participation Ecolc de Rémuzat année 2012-2013
Les conseillers acceptent à Funanimite’.
2. Délibération / convention cantine scolaire Rémuzat
Le tarifÿélève à 2,05€ par repas, ce qui revient à 300€ pour Fennec. Les Conseillers
acceptent à Punanimite
3. Délibération / Ouverture crédits pour régularisation CFE 2014 et paiement
participation SDED poste refoulement Assainissementt
Les conseillers acceptent à Funanimité.
4. Délibération / contrat informatique télétrnnsmission Comptables
Les conseillers acceptent à Punanimite’.
5. Acguisition matériel entretien du village (aspirateur souffleur}
Le dcvis de cet aspirateur s’e'lève à 378€ TTC » Les conseillers approuvent cet achat,
6. Point sur réforme intercnmmunalité
Une étude financière est en cours sur les 4 Communautés de Communes dc Nyons, Buis,
Séderon et Rémuzat afin dc mesurer quelles seraient les incidences d'une fusion de ces 4 structures. Les choses semblent s'accélérer car Fadministration demande à cc que le nouveau schéma territorial soit connu pour fin 2015
7. Règlement utilisation salle communale
Location de la salle par Fabriee Arnaud est de 61€
Prévoir un bilan de chauffage
La salle sera gratuite pour les associations communales
La location pour les personnes du village sera de 61€
Le conseil municipal doit étudier et réfléchir pour la location de la salle aux personnes
extérieures. 8. Débroussaillage
Revoir Mr Aumage pour Fentretien des chemins sur Leoux et Villeperdrix.
9. Déneigement
La commune d’Arnayon s’est équipée d‘u.ne lame de déneigement neuve montée sur un engin
agricole appartenant à Florian MONGE. Le Maire d’Amayon propose Œintervenir sur notre
commune avec cet équipement pour le déneigement. Ce service nous sera facture’ au temps passé suivant le tarif départemental en Vigueur. Une convention sera passée entre nos deux
communes, elle sera reconductible chaque année en avril. La liste des voies à déneigcr est consultable en mairie. Le Conseillers approuvent à Ftuianimite’ et autorisent le maire à signer la convention.
l0. Décision / horaires d’ouverture au public du secrétariat Mairie
La Mairie sera ouverte au public de 9 h a l2 h à partir du 1 octobre 2014.
11. Point sur la STEP
Signatures des actes avec Mr et Mme Plantevin Gérard et Donzet Pascal.
I2. Travaux à prévoir
- Restauration du Trou du Tour (calade)
- Terminer les extérieurs de Pecolc avec Pinstallation du four du village.
- L'escalier de la Mairie.
- Mettre les toilettes a l’ecole de Léoux.
13. Site de Villeperdrix
La création de ce site, s'élève a 500€ la première année. Le conseil municipal doit étudier ce
projet et vérifier au niveau des finances.
14. Petit bulletin (Pinformation
En préparation, Marie France Corréard s’cn occupe, il sortira probablement vers le 15 octobre.
15. Lettre de Mrs Ducros et Vasconi
Ils demandent la pose de plusieurs panneaux indiquant leurs quartiers. LES NAYSES pour Mr
Ducros et PLAN DES RIEU pour Mr Vasconi.
Mr Ducros demande également dïntervenir sur le passage pour aller chez lui, au niveau du
ruisseau, au moment des fortes pluies il ne peut pas le traverser avec son véhicule.
16. Lettre de Me Bnlling Christophe
Mr Bolling demande dîntervcnir sur le chemin des pennes, pour aller chez lui. Pour cette demande, Le conseil municipal doit se renseigner au niveau juridique.
17. ENS
Mettre en oeuvre le dossier
18. Questions diverses
Mr Ducros demande de planifier les réunions du conseil municipal sur trois mois.
La séance est levée à 20h50.