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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villeréal.
Lien du pdf (Procès Verbal - 69ebda74b2b01 pv cm 2026 03 20 pdf)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune de Villeréal
Séance du 20 mars 2026
Procès-verbal de la séance du 20 mars 2026
Le 20 mars 2026 à 19h30, le Conseil Municipal de Villeréal s’est réuni en séance ordinaire à la Mairie, salle du Conseil Municipal, selon la convocation en date du 16/03/2026 sous la présidence du Maire, Monsieur Jean-Jacques CAMINADE.
Monsieur Jean-Jacques CAMINADE ouvre la séance et fait appel des conseillers municipaux, et les déclare installés dans leurs fonctions.
Présents : Gilles QUÉLENNEC, Christelle BOUDONNAT-BLAVETTE, Marc-Henri LAISSUS, Marie-Agnès MONDELOT, Frédéric BAROU, Neil VESMA, Martine SCHEUBER, Irène BUI-THE, Isabelle TAUDIÈRE, Guy VACHER, Ismaël VICENTE VEGAS, Véronique GEORGES, Loetitia CALIMÉ, Alexandre PLET, Amaury BLANCHARD.
DÉPARTEMENT
Lot et Garonne
_____
ARRONDISSEMENT
Villeneuve sur Lot
_____
Effectif légal du conseil municipal
15
_____
Nombre de conseillers en
exercice
15
_____
COMMUNE : VILLEREAL
Toutes les
communes
Élection du
maire et des
adjoints
PROCÈS - VERBAL
D E L ’ É L E C T I O N D U M A I R E
E T D E S A D J O I N T S
__________________________
15
L’an deux mille vingt-six, le vingt du mois de mars à dix-neuf heures trente minutes, en application des articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni le conseil municipal de la commune de VILLEREAL. Commune de Villeréal
Séance du 20 mars 2026
Étaient présents les conseillers municipaux suivants (indiquer les nom et prénom d’un conseiller par case) :
QUÉLENNEC Gilles
BOUDONNAT-BLAVETTE Christelle
LAISSUS Marc-Henri
MONDELOT Marie-Agnès
BAROU Frédéric
VESMA Neil
SCHEUBER Martine
BUI-THE Irène
TAUDIÈRE Isabelle
VACHER Guy
VICENTE VEGAS Ismaël
GEORGES Véronique
CALIMÉ Loetitia
PLET Alexandre
BLANCHARD Amaury
1. Installation des conseillers municipaux
La séance a été ouverte sous la présidence de M. Jean-Jacques
CAMINADE, maire (ou remplaçant en application de l’article L. 2122 -17 du
CGCT), qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci -dessus
(présents et absents) installés dans leurs fonctions.
Mme Isabelle TAUDIÈRE a été désignée en qualité de secrétaire par le
conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT). Commune de Villeréal
Séance du 20 mars 2026
2. Élection du maire
2.1. Présidence de l’assemblée
Le plus âgé des membres présents du conseil municipal , M. Neil
VESMA a pris la présidence de l’assemblée (art. L. 2122 -8 du CGCT). Il a
procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré quinze
conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article
L. 2121-17 du CGCT était remplie.
Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire.
Il a rappelé qu’en application des articles L. 2122 -4 et L. 2122-7 du CGCT, le
maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du
conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu
la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection
a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est
déclaré élu.
2.2. Constitution du bureau
Le conseil municipal a désigné deux assesseurs au moins : M. Alexandre PLET et M. Amaury BLANCHARD
2.3. Déroulement de chaque tour de scrutin
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de
la table de vote. Il a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’une
seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Le président l’a
constaté, sans toucher l’enveloppe que le conseiller municipal a déposée lui -
même dans l’urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des
conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote, à l’appel de leur nom,
a été enregistré.
Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au
dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls
par le bureau en application de l’article L. 66 du code électoral ont été sans
exception signés par les membres du bureau et annexés au procès -verbal
avec mention de la cause de leur annexion. Commune de Villeréal
Séance du 20 mars 2026
Ces bulletins et enveloppes ont été annexés les premiers avec leurs
enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans une
enveloppe close jointe au procès-verbal portant l’indication du scrutin
concerné. Il en va de même pour les bulletins blancs qui sont décomptés
séparément et annexés au procès-verbal. Ils n’entrent pas en compte pour la
détermination des suffrages exprimés, mais il en est fait spécialement
mention dans les résultats des scrutins. Une enveloppe ne contenant aucun
bulletin est assimilée à un bulletin blanc (article L. 65 du code électoral).
Lorsque l’élection n’a pas été acquise lors d’un des deux premiers tours
de scrutin, il a été procédé à un nouveau tour de scrutin.
2.4. Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote..........0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ...................................................... 15
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) .... 0
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) .....................................0
e. Nombre de suffrages exprimés [b-c-d] ........................................................ 15
f. Majorité absolue .......................................................................................... 8
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM
DES CANDIDATS
(dans l’ordre alphabétique)
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
En chiffres En toutes lettres
QUELENNEC Gilles 15 quinze
...................................................................... ............................ .................................................................
...................................................................... ............................ .................................................................
...................................................................... ............................ .................................................................
...................................................................... ............................ ................................................................. Commune de Villeréal
Séance du 20 mars 2026
2.7. Proclamation de l’élection du maire
M. QUELÉNNEC Gilles a été proclamé maire et a été immédiatement installé.
3. Élection des adjoints
Sous la présidence de M. Gilles QUELÉNNEC élu maire (ou son
remplaçant en application de l’article L. 2122-17 du CGCT), le conseil
municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.
3.1. Nombre d’adjoints
Le président a indiqué qu’en application des articles L. 2122 -1 et L.
2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au
maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l ’effectif légal du
conseil municipal, soit quatre adjoints au maire au maximum.
Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la
commune disposait, à ce jour, de trois adjoints. Au vu de ces éléments, le
conseil municipal a fixé à quatre le nombre des adjoints au maire de la
commune. Si un seul adjoint doit être élu, le président a rappelé qu’il est élu
selon les mêmes modalités que le maire, à savoir au scrutin uninominal secret
et à la majorité absolue (dans ce cas de figure, ne pas remplir la partie 3.2 et
passer directement à la partie 3.3).
3.2. Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire
Le maire Gilles QUÉLENNEC a rappelé que les adjoints sont élus au
scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote
préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est
composée alternativement d’un candidat de chaque s exe. Si, après deux
tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à
un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas
d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus
élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT). Commune de Villeréal
Séance du 20 mars 2026
Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de cinq minutes pour
le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au
maire qui doivent comporter autant de conseillers municipaux que d’adjoints
à désigner.
A l’issue de ce délai, le maire a constaté qu’une liste de candidats aux
fonctions d’adjoint au maire avaient été déposées. Ces listes ont été jointes
au présent procès-verbal. Elles sont mentionnées dans les tableaux de
résultats ci-dessous par l’indication du nom du candidat placé en tête de
chaque liste. Il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints au maire, sous
le contrôle du bureau désigné au 2.2 et dans les conditions rappelées au 2.3. .
3.3. Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote......... 0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ...................................................... 15
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) .... 0
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) .....................................0
e. Nombre de suffrages exprimés [b-c-d] ........................................................ 15
f. Majorité absolue .......................................................................................... 8
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM
DE CHAQUE CANDIDAT PLACÉ
EN TÊTE DE LISTE
(dans l’ordre alphabétique)
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
En chiffres En toutes lettres
BOUDONNAT-BLAVETTE Christelle 15 quinze
LAISSUS Marc-Henri 15 quinze
MONDELOT Marie-Agnès ............................. 15 quinze
BAROU Frédéric ........................................... 15 quinze
...................................................................... ............................ ................................................................. Commune de Villeréal
Séance du 20 mars 2026
3.6. Proclamation de l’élection des adjoints
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats
figurant sur la liste conduite par Mme BOUDONNAT-BLAVETTE Christelle, M.
LAISSUS Marc-Henri, Mme MONDELOT Marie-Agnès et M. BAROU Frédéric.
Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu’ils figurent sur la feu ille de
proclamation ci-jointe.
4. Observations et réclamations
...................................................................................................................................................................................................................................................
5. Clôture du procès-verbal
Le présent procès-verbal, dressé et clos, le vingt mars deux mille
vingt-six à vingt heures, vingt minutes, en double exemplaire a été, après
lecture, signé par le maire (ou son remplaçant), le conseiller municipal le
plus âgé, les assesseurs et le secrétaire.
Le maire,
Gilles QUÉLENNEC
Le conseiller municipal le plus âgé,
Neil VESMA
Le secrétaire,
Isabelle TAUDIÈRE
Les assesseurs,
Amaury BLANCHARD et Alexandre PLET Commune de Villeréal
Séance du 20 mars 2026
Discours de Jean-Jacques CAMINADE
Le moment que nous partageons aujourd’hui est à la fois solennel et humain.
Solennel, parce qu’il marque une étape importante dans la vie démocratique de notre
commune.
Humain, parce qu’il est chargé d’émotion, de souvenirs et d’engagements partagés.
Depuis le premier jour où m’a été confiée la responsabilité de maire, j’ai exercé cette
fonction avec sincérité, avec conviction, et avec le souci constant de servir l’intérêt
général.
Mais avant même d’être maire, il y a eu un moment que je n’ai jamais oublié.
C’était en 2008… il y a déjà 18 ans. À l’époque, lors des élections municipales, il y avait
eu deux listes en lice. Le panachage était autorisé, on pouvait encore rayer des noms. Et
finalement, c’est toute la liste, qui est passée, sous la houlette de Pierre-Henri ARNSTAM,
… qui devenait maire.
Lors du 1er conseil municipal, je me suis assis, pour la première fois, autour de cette grande
table. Je me souviens très bien de ce que j’ai ressenti. Un mélange d’honneur, de fierté…
et de responsabilité. L’honneur de représenter ma commune. La fierté d’avoir la confiance
des habitants. Et déjà, la conscience du poids des décisions à prendre. Ce sentiment-là, je
suis sûr que plusieurs d’entre vous le ressentent aujourd’hui, parmi les nouveaux
conseillers. Gardez- le précieusement. C’est lui qui vous guidera.
Être maire, ce n’est pas une fonction comme une autre. C’est une part de sa vie. C’est du
temps donné sans compter, des décisions parfois lourdes, mais aussi des joies - nombreuses
- au contact des habitants. Ce sont des visages, des histoires, des moments partagés qui ne
s’oublient pas.
Être maire, ce n’est pas seulement administrer une commune. C’est écouter, rassembler,
décider parfois dans la difficulté, et toujours agir avec le sens du devoir.
Aujourd’hui, le moment est venu pour moi de transmettre cette responsabilité. Ce n’est pas
un geste anodin. Ce n’est pas simplement remettre une écharpe. C’est transmettre une
mission qui m’a accompagné chaque jour. C’est aussi … reconnaître que l’action publique
s’inscrit dans la durée, au-delà des personnes, … et permettre à une nouvelle équipe de
prendre le relais.
Monsieur le Maire, cher Gilles,
Depuis le début de notre engagement commun, j’ai pu apprécier ton sens des
responsabilités, ton attachement - de plus en plus fort - à notre commune. Tu connais les
dossiers et tu sais combien cette fonction demande de la disponibilité et du courage. Je
suis convaincu que tu sauras, avec toute ton équipe, exercer cette mission avec sérieux, et
avec cette proximité qui fait la force de l’action municipale de notre bastide. Commune de Villeréal
Séance du 20 mars 2026
À travers cette écharpe tricolore, ce n’est pas seulement un symbole que je te transmets
aujourd’hui. C’est la continuité de l’engagement au service de nos concitoyens, et la
responsabilité de porter la voix de notre commune.
Je veux également remercier l’ensemble des membres du Conseil Municipal, anciens et
nouveaux. Rien ne se fait seul. Tout se construit collectivement, dans l’échange, parfois
dans le débat, mais toujours au service de notre territoire.
Je n’oublie pas non plus les agents municipaux, les associations, et tous ceux qui font vivre
notre commune au quotidien.
Et permettez-moi, à cet instant, une pensée plus personnelle.
Je veux remercier mon épouse. Elle m’a accompagné tout au long de ces années. Elle m’a
soutenu… et elle m’a supporté aussi, parfois. Car être maire, ce n’est pas seulement un
engagement individuel. C’est un engagement qui se partage… mais pas entièrement. Il y a
ce que l’on ne dit pas, ce que l’on garde pour soi, ces moments où l’on est seul face aux
décisions. Et malgré cela, elle a toujours été là.
Alors Sylvie merci. Sincèrement.
Pour ma part, je resterai, bien sûr, attaché à Villeréal, à ses habitants, et à son avenir.
Monsieur le Maire, avec émotion et avec fierté, je te remets cette écharpe. Prends-en
soin…et prends soin de notre commune.
Et à vous, nouveaux conseillers de cette équipe municipale, je veux dire simplement : Vous
êtes bien entourés : avec cinq « anciens » conseillers à vos côtés qui poursuivent leur
engagement avec détermination, une équipe administrative d’une grande compétence
professionnelle, des agents aux écoles toujours dévoués et un service technique très réactif.
Alors oui, toutes les conditions sont réunies pour faire vivre cette bastide avec cœur, avec
courage… et avec unité.
Les visages changent mais l’engagement pour la bastide demeure
Vive la République,
Vive Villeréal. Commune de Villeréal
Séance du 20 mars 2026
Discours de M. Gilles QUÉLENNEC
Chers habitants de Villeréal, chers amis,
C’est avec beaucoup d’honneur et beaucoup d’humilité que je reçois cette écharpe
aujourd’hui, et que je prends mes fonctions de maire dans ce si beau village qui m’a
accueilli, et auquel j’espère rendre tout ce qu’il m’a donné jusqu’à présent.
Je tiens tout d’abord à remercier sincèrement tous les Villeréalais qui se sont déplacés lors
de cette élection. Nous avons eu 60 % de participation, alors même qu’il n’y avait qu’une
seule liste dans la course et que tous les candidats n’étaient pas connus. C’est un petit
plébiscite, et nous nous sentons un peu plus légitimes que s’il y avait eu moins de votants.
Merci encore au soutien de tous les habitants de Villeréal qui nous ont accordé leur
confiance ce jour-là, et soyez certains que nous en serons dignes.
Je tiens également à saluer le travail accompli par les équipes municipales précédentes -
les maires, les élus et bien entendu, les agents municipaux. Leur engagement a contribué
à faire de Villeréal ce qu’il est, c’est-à-dire un village vivant, un village actif, un village
où il fait bon vivre.
Avec le Conseil Municipal, nous nous engageons à travailler avec sérieux, transparence
et proximité, comme nous l’avons dit. Notre ambition est claire : continuer tout simplement
de faire de Villeréal une commune dynamique, accueillante, où tout le monde se sent bien.
Mais rien ne se fera sans vous, sans les habitants, sans les élus, sans les équipes
municipales. La réussite de notre mandat reposera sur le dialogue, la participation et
l’engagement de tous.
Je mesure pleinement les défis qui nous attendent, mais je suis convaincu qu’ensemble,
avec détermination et esprit collectif, nous saurons les relever. Je serai un maire
disponible, à l’écoute, engagé, au service de l’intérêt général.
Permettez-moi tout d’abord de remercier Pierre-Henri ARNSTAM, qui vers la fin 2019 ou
début 2020, m’a reçu pour me demander d’être conciliateur de justice - alors même que je
venais tout juste de boucler le dossier pour postuler à cette fonction. Mais il m’a surtout
engagé à m’investir à Radio 4. Ainsi, grâce à lui et à Pierre-Antony ÉPINETTE qui m’a
accueilli, j’ai pu prendre le micro pendant trois ans à Radio 4, où j’ai appris énormément
de choses, et cette expérience m’a également permis de m’intégrer et de mieux comprendre
ce qu’était notre village.
Je voudrais bien entendu m’adresser à Jean-Jacques CAMINADE qui n’a pas hésité à
venir me chercher alors que je n’étais installé à Villeréal que depuis un an et demi. Il a
frappé à ma porte pour m’inviter à rejoindre son équipe, non comme simple conseiller
mais, à ma grande surprise, comme adjoint. Je lui suis reconnaissant de la confiance qu’il
m’a accordée tout au long de ces trois années où nous avons travaillé ensemble, et monté
nombre de dossiers qui ont permis de mener à bien l’ensemble de son programme. Commune de Villeréal
Séance du 20 mars 2026
Je sais qu’au-delà de cela, ce passage du témoin ne t’est pas aisé, Jean-Jacques. C’est
pour toi une page qui se tourne, une page personnelle, mais aussi une page de ton histoire
puisque, comme tu nous l’as confié, tes parents et grands-parents ont vécu dans ces murs.
Cette maison, qui est aussi celle de ta famille, te sera évidemment toujours ouverte.
Je n’oublierai pas nos adjointes, Françoise LAURIÈRE, qui a su me conseiller, a toujours
été présente, à mon écoute, m’a constamment aidé, et auprès de laquelle j’ai beaucoup
appris. Et Rolande PITON, bien sûr, ma « marraine », à qui je dois tant. Elle m’a
notamment aidé à constituer cette nouvelle équipe d’élus, en m’aiguillant vers les
personnes susceptibles de me rejoindre. Tu as consacré 52 ans à la Mairie de Villeréal,
Rolande, et je sais que tu ne t’en tiendras pas là, puisque tu as déjà intégré un groupe de
travail pour continuer à œuvrer pour le village !
Je souhaite aussi remercier chaleureusement Sandrine GOURAND. Merci Sandrine pour
tous vos conseils, pour votre formation, car lorsque l’on est un nouvel élu, que l’on arrive
dans une mairie, on découvre un monde qu’on ne connaît pas, et si je n’avais pas été guidé,
et formé aussi par les agents qui œuvrent au quotidien pour faire fonctionner la machine,
je n’en serais pas là aujourd’hui. Merci Sandrine pour tout cela. Et un grand merci
également à Bruno GOURAND, sur lequel j’ai pu m’appuyer lorsque j’ai été nommé
adjoint aux travaux, qui m’a prodigué tant de conseils techniques, et auprès de qui j’ai
beaucoup appris.
Enfin, je m’adresse à tous les membres du Conseil Municipal : je vous remercie de m’avoir
fait confiance, de me suivre, et merci à l’avance pour tout ce que vous allez faire ! La tâche
est rude mais tout se passera bien, car nous formons une bonne équipe, nous travaillons
dans une bonne ambiance, et je compte sur vous.
Et puisque nous sommes dans un pays de rugby, je rajouterai qu’une équipe municipale,
composée d’élus et d’agents, c’est un peu une équipe de rugby. Devant, vous avez le pack,
les élus qui vont chercher des défis, qui prennent des décisions ; puis une fois que le ballon
ressort du pack, on le transmet au demi de mêlée, Sandrine, qui décide de l’orienter à
gauche ou à droite, se demande si c’est faisable ou pas, puis transmet immédiatement aux
trois-quarts que sont nos services techniques, nos agents des écoles, et bien sûr, les services
administratifs, qui vont faire accélérer les choses et nous aident tous à marquer les essais,
c’est-à-dire, la réalisation de nos projets.
Vive « Vivre Villeréal », merci pour tout ce que vous avez fait et au travail ! Commune de Villeréal
Séance du 20 mars 2026
Monsieur Gilles QUÉLENNEC donne lecture de la charte de l’élu.
Monsieur le Maire demande aux membres de l’assemblée de bien vouloir procéder à l’élection d’un secrétaire. Madame Isabelle TAUDIÈRE ayant obtenu la majorité des suffrages est désignée pour remplir ces fonctions.
Monsieur Gilles QUÉLENNEC, Maire de Villeréal donne lecture du compte rendu de la dernière séance. En l’absence d’observation, il est approuvé à l’unanimité.
Monsieur le Maire expose les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales article L.2122-22 qui permettent au conseil municipal de déléguer au Maire un certain nombre de ses compétences.
Dans un souci de favoriser une bonne administration communale et
Après en avoir débattu et délibéré, le Conseil Municipal décide
pour la durée du mandat, à l’unanimité
1° D'arrêter et modifier l'affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux et de procéder à tous les actes de délimitation des propriétés communales ;
2° De fixer, dans les limites d’un montant de 1.000€ les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics et, d'une manière générale, des droits prévus au profit de la commune qui n'ont pas un caractère fiscal ces droits et tarifs pouvant, le cas échéant, faire l'objet de modulations résultant de l'utilisation de procédures dématérialisées ;
3° De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants jusqu’à 25.000€, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;
4° De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans ;
5° De passer les contrats d'assurance ainsi que d'accepter les indemnités de sinistre y afférentes ;
6° De créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ;
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
N° OBJET NOMENCLATURE
2026-016 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal (délégations permanentes) 5-4-1 Commune de Villeréal
Séance du 20 mars 2026
7° De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;
8° D'accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;
9° De décider l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu'à 4.600€ ;
10° De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts ;
11° De fixer, dans les limites de l'estimation des services fiscaux (domaines), le montant des offres de la commune à notifier aux expropriés et de répondre à leurs demandes ;
12° De décider de la création de classes dans les établissements d'enseignement ;
13° De fixer les reprises d'alignement en application du PLUi;;
14° D'intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle, et de transiger avec les tiers dans la limite de 1.000€ pour les communes de moins de 50 000 habitants et de 5.000€ pour les communes de 50 000 habitants et plus ;
15° De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite de 5.000€ par sinistre ;
16° De donner, en application de l'article L. 324-1 du code de l'urbanisme, l'avis de la commune préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local ;
17° De réaliser les lignes de trésorerie sur la base d'un montant maximum fixé à 100.000€ par année civile ;
18° D'autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l'adhésion aux associations dont elle est membre.
Sur rapport de Monsieur le Maire,
Vu les articles L.2123-20 à L.2123-24-1 du Code général des collectivités territoriales,
Vu le décret n°82-1105 du 23 décembre 1982 relatif aux indices de la Fonction publique,
Vu le procès-verbal d’installation du Conseil municipal en date du 20 mars 2026 constatant l’élection du maire et de quatre adjoints,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
N° OBJET NOMENCLATURE
2026-017 Indemnités de fonction au Maire et aux Adjoints 5-6-1 Commune de Villeréal
Séance du 20 mars 2026
Considérant que la commune compte 1 293 habitants,
Considérant que pour une commune de 1 000 à 3 499 habitants le taux de l’indemnité de fonction du maire est fixé, de droit, à 55,7 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la Fonction publique,
Considérant que pour une commune de 1 000 à 3 499 habitants le taux maximal de l’indemnité de fonction d’un adjoint détenant une délégation de fonction est fixé à 21,38 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la Fonction publique,
Considérant que le conseil municipal peut, par délibération, fixer une indemnité de fonction inférieure au barème applicable, à la demande du maire ;
Considérant que M. le Maire a demandé expressément à cette assemblée de percevoir une indemnité de fonction inférieure au barème légal ;
Considérant l’obligation de respecter l’enveloppe indemnitaire globale composée du montant des indemnités maximales susceptibles d'être allouées au maire et aux adjoints en exercice,
Considérant qu’il appartient au conseil municipal de déterminer les taux des indemnités des adjoints, et du maire, à sa demande, pour l’exercice de leurs fonctions dans la limite des taux maxima fixés par la loi.
Après en avoir débattu et délibéré, le Conseil Municipal décide,
à l’unanimité
• D'allouer, avec effet au 20 mars 2026 une indemnité de fonction au maire et aux adjoints ayant une délégation selon les conditions suivantes :
ARTICLE 1 – Détermination des taux :
Le montant des indemnités de fonction du maire et des adjoints est, dans la limite de l'enveloppe indemnitaire globale, fixé aux taux suivants :
- Maire : 46,44% de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la Fonction publique ; - 1er adjoint : 15,64% de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la Fonction publique ; - 2ème adjoint : 15,64% de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la Fonction publique ; - 3ème adjoint : 15,64% de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la Fonction publique ; - 4ème adjoint : 15,64% de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la Fonction publique.
ARTICLE 2 – Revalorisation :
Les indemnités de fonction seront automatiquement revalorisées en fonction de l'évolution de la valeur du point de l'indice.
ARTICLE 3– Crédits budgétaires :
Les crédits correspondants seront prévus et inscrits au budget. Commune de Villeréal
Séance du 20 mars 2026
Annexe à la délibération n°2026-017 du 20/03/2026
Tableau récapitulatif de l’ensemble des indemnités allouées
aux membres du conseil municipal
Fonctions Noms, Prénoms Taux
appliqués
Montants mensuels
bruts
Maire QUÉLENNEC Gilles 46,44% 1.909,01€ 1er Adjoint BOUDONNAT-
BLAVETTE Christelle
15,64% 642,91€
2ème Adjoint LAISSUS Marc-Henri 15,64% 642,91€ 3ème Adjoint MONDELOT Marie-
Agnès
15,64% 642,91€
4ème Adjoint BAROU Frédéric 15,64% 642,91€
Monsieur le Maire rappelle aux Membres de l’Assemblée que la commune est adhérente au Syndicat Départemental Territoire d’Energie Lot-et-Garonne, qui est l’autorité organisatrice du service public de distribution de l’énergie électrique sur l’ensemble du territoire du département.
Vu, le Code Général des Collectivités territoriales,
Vu les statuts modifiés de territoire d’Energie Lot-et-Garonne approuvés par Arrêté Préfectoral le 7 janvier 2026,
Il convient d’élire, pour représenter la commune à Territoire d’Energie Lot-et-Garonne au sein d’une Commission territoriale d’énergie, pour former un collège, deux délégués titulaires et deux délégués suppléants au scrutin secret à la majorité absolue.
Si, après 2 tours de scrutin, aucun candidat n’aura obtenu la majorité absolue, un troisième tour de scrutin aura lieu à la majorité relative.
En cas d’égalité de suffrages, l’élection sera acquise au plus âgé.
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
N° OBJET NOMENCLATURE
2026-018 Élection des délégués de la commune à Territoire d’Énergie Lot et Garonne 5-3-4 Commune de Villeréal
Séance du 20 mars 2026
Le Maire invite les candidats à se déclarer.
Se sont portés candidats pour les délégués titulaires :
M. Gilles QUÉLENNEC
M. Marc-Henri LAISSUS
Se sont portés candidats pour les délégués suppléants :
M. Frédéric BAROU
M. Ismaël VICENTE VEGAS
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins : .............................................. 15
Nombre de bulletins blancs ou nuls : ...................... 0
Nombre de suffrages exprimés : .............................. 15
Majorité absolue : .................................................... 8
Ont obtenu :
- M. Gilles QUÉLENNEC 15 voix
- M. Marc-Henri LAISSUS 15 voix
- M. Frédéric BAROU 15 voix
- M. Ismaël VICENTE VEGA 15 voix
Après en avoir débattu, délibéré et voté à bulletin secret, le Conseil Municipal
à l’unanimité
➢ DÉSIGNE, pour représenter la commune à Territoire d’Energie Lot-et-Garonne, au sein de la Commission Territoriale d’énergie des Bastides et du Fumélois.
- Délégués titulaires :
o M. Gilles QUÉLENNEC
o M. Marc-Henri LAISSUS
- Délégués suppléants :
o M. Frédéric BAROU
o M. Ismaël VICENTE VEGAS
➢ S’ENGAGE à transmettre cette délibération au président de territoire d’Energie Lot-et- Garonne. Commune de Villeréal
Séance du 20 mars 2026
La date du prochain conseil municipal est fixée le jeudi 23 avril 2026 à 19h30.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h15.
TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
N° OBJET
2026-016 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal (délégations permanentes)
2026-017 Indemnités de fonctions au Maire et aux Adjoints, et son annexe
2026-018 Election de conseillers de la commune à Territoire d’Énergie Lot et Garonne
A Villeréal, le 23 avril 2026
Isabelle TAUDIÈRE Gilles QUÉLENNEC
Secrétaire de séance Le Maire