Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 20 septembre 2019

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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 20 septembre 2019 Document publié le Vendredi 20 septembre 2019 par la commune de Roque-sur-Cèze. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 20 septembre 2019)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Tourisme, Institutions publiques, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 20 Septembre 2019 à 18H30

Présents : M. JOUVENEL Edmond, M. MAZIER Christian, M. JEAN Raymond, M. LE MAO Stéphane, Mme GARNIER Marilyne

A (ont) été nommé(e)(s) secrétaire(s) : M. MAZIER Christian

 Lecture, pour approbation, du CR du dernier CM par Stéphane Le Mao.  La délibération qui était à l’ordre du jour n’a plus lieu d’être sur demande du Percepteur.  Remboursement au Département d’une subvention pour les travaux du pont : Cette somme initialement prévue à 202500€ est passée à 230959.48 €. Des explications seront demandées avant le vote de la délibération.

 Le Domaine Bel Air nous assigne une nouvelle fois en justice pour le panneau sens interdit chemin des Combes, délibération est prise pour autoriser le Maire à ester en justice pour cette requête.  5 pour.  Délibération pour la demande de fond de Concours de l’Agglo pour le projet Mas Pascal des années 2017,18, et 19.  5 pour.

 Limitation de l’éclairage public la nuit (horaire à définir) de façon à préserver l’environnement et aller dans le sens de l’arrêté du 27/12/2018. Sujet à approfondir avant le vote.

 Délibération pour l’adhésion par le SMEG à un groupement d’achat d’électricité pour la Commune ; ceci nous ferait faire des économies. Demander une proposition.  5 pour.

 Faire une demande pour les amendes de police, les projets proposés sont les feux à décomptage, et un ralentisseur au niveau du Camping-Car Park.

Questions diverses :

 Demande de désenclavement ; la date proposée pour la réunion de travail est le 08/11/2019 à 18h30.  Les parkings seront gratuits pour le Week end du patrimoine.

 Une réunion de la commission communale des impôts directs est à programmer.  L’aide pour M. Montestruc de l’assistance publique est limitée ; voir avec la MGEN s’il y aurait une possibilité.

 La prochaine réunion de l’Agglo est prévue le 30/09/2019 à Tresques, Marilyne Garnier représentera la Commune.

 Attente d’un devis pour la mise en eau du lavoir.

 Première réunion de chantier du Mas pascal le 24/09/2019 à 9h.

 Suite à une question de l’assistance sur les raisons des multiples démissions, une discussion est lancée.  Voir la possibilité de sécuriser la sortie du camping de la Vallée verte sur la D 166.

Les sujets à l’ordre du jour étant épuisés, Monsieur le Maire lève la séance à 19h48.