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Compte-Rendu - COMPTE RENDU du 10 DEC
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Auterive.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU du 10 DEC)
Thèmes du document : Démocratie, PME, commerce et artisanat, Travail et emploi,
1
COMPTE RENDU
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 DECEMBRE 2025 A 20 H 30
REPUBLIQUE FRANCAISE
_______________
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
_______________
L’an deux mille vingt-cinq, le 10 décembre à 20h30
Le Conseil Municipal de la Commune d’Auterive, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur René AZEMA, Maire
PRESENTS : AZEMA René, HOAREAU Cathy, Joël MASSACRIER, TENSA Danielle, Mr TATIBOUET Pascal, Mme DURPAT Monique, CASTRO
Patrick, ZAMPESE Joséphine, GACH Gabriel, ROBIN Philippe, BERARD Mathieu, BORDENAVE Martine, TERRIER Marie, Mme PRADERE Nathalie,
ELIAS Manuel, BOUSSAHABA Mohammed, KSOURI Younès, Mme GALY Ghislaine, SANS Gérard, VOISIN Nadia, BERNIERE Alain, SCHIAVO
Cendrine, SCAPIN Patrice, OLIVEIRA Éric
REPRESENTES :
Martine DELAVEAU-GUERNIER par Cathy HOAREAU
Nadia VOISIN par Marie TERRIER
EXCUSES :
Mr KSOURI Younès
Mme CAVALIERI D’ORO Patricia
Lesquels forment la majorité des membres en exercice.
Madame Cathy HOAREAU est désignée secrétaire de séance2
Dénomination partielle de la rue Albert Thomas - Création de la “Promenade André Sagné
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION Non-
participation au
vote
26 0) 0 0
Election des représentants au Conseil d’Administration du Lycée Lydie Salvayre
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION Non-
participation au
vote
26 0 0 0
Convention de mise à disposition du gymnase communal situé route de Grazac à Auterive au profit du Lycée Lydie Salvayre
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION Non-
participation au
vote
23 0 3
(Mrs GALLET,
SCAPIN ET
OLIVEIRA)
03
Mise à jour du règlement intérieur de la médiathèque municipale Dominique Baudis
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION Non-
participation au
vote
26 0) 0 0
Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail pour l’année 2026
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION Non-
participation au
vote
26 0 0 0
Autorisation de versement d’une avance sur subvention aux associations
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION Non-
participation au
vote
26 0 0 0
Décision modificative n°4
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION Non-
participation au
vote
23 2
(Mrs GALLET,
SCAPIN)
1
(Mr OLIVEIRA)4
Fixation du taux horaire des travaux en régie
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION Non-
participation au
vote
24 0 2
(Mrs GALLET,
SCAPIN)
0
Admission en non-valeur
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION Non-
participation au
vote
23 0 3
(Mrs GALLET,
SCAPIN et
OLIVEIRA
0
Vote des AP/CP
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION Non-
participation au
vote
23 0 3
(Mrs GALLET,
SCAPIN et
OLIVEIRA)
0
Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider et mandater des crédits en 2026 avant le vote du budget primitif
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION Non-
participation au
vote
26 0 05
Modification de la délibération n°9-10/2023 concernant la création d’emplacements destinés à l’accueil de Food trucks
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION Non-
participation au
vote
25 0 1
(Mr OLIVEIRA)
Modification du tableau des effectifs – avancement de grade
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION Non-
participation au
vote
26 0 0
Versement d’une prime aux contrats de droit privé
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION Non-
participation au
vote
26 0 0
Recrutement de personnel sur emploi non permanent
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION Non-
participation au
vote
26 0 06
Prolongation d’un emploi non permanent – contrat de projet
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION Non-
participation au
vote
23 0 3
(Mrs GALLET,
SCAPIN et
OLIVEIRA)
Modification du tableau des effectifs portant création d’emplois permanents
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION Non-
participation au
vote
26 0 0
Autorisation de Monsieur le Maire à signer l’avenant n°1 de la convention-cadre Petites Villes de Demain valant Opération de Revitalisation du Territoire signée le 6 juin 2023.
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION Non-
participation au
vote
26 0 0
AUTERIVE, 15 décembre 2025 Le Maire
René AZEMA