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Compte-Rendu - COMPTE RENDU du 10 AVRIL
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune d'Auterive.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU du 10 AVRIL)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Handicap et inclusivité,
1
COMPTE RENDU
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 AVRIL 2024 A 19 H 30
REPUBLIQUE FRANCAISE
_______________
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
_______________
L’an deux mille vingt-quatre, le 10 avril à 20h30
Le Conseil Municipal de la Commune d’Auterive, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur René AZEMA, Maire
PRESENTS : AZEMA René, HOAREAU Cathy, MASSACRIER Joël, TENSA Danielle,
TATIBOUET Pascal, DUPRAT Monique, CASTRO Patrick, Joséphine ZAMPESE, GACH
Gabriel, ROBIN Philippe, MELINAT Annick, BERARD Mathieu, TERRIER Marie,
PONTHIEU Philippe, PRADERE Nathalie, ELIAS Manuel, BERNIERE Alain,
DELAVEAU-GUERNIER Martine, KSOURI Younès, SANS Gérard, VOISIN Nadia,
GALLET Didier, SCAPIN Patrice, CAVALIERI D’ORO Patricia, OLIVEIRA Éric
REPRESENTES :
Martine BORDENAVE par Joséphine ZAMPESE
Mohammed BOUSSAHABA par Patrick CASTRO
Ghislaine GALY par Martine DELAVEAU-GUERNIER
Lesquels forment la majorité des membres en exercice.
Madame Cathy HOAREAU est désignée secrétaire de séance 2
Vote du budget primitif 2024 – Budget Communal
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION Non-
participation au
vote
24
4
(Mrs GALLET,
SCAPIN,
OLIVEIRA et
Mme
CAVALIERI
D’ORO)
0
0
Autorisations de programme et répartition des crédits de paiement (AP / CP)
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION Non-
participation au
vote
24
4
(Mrs GALLET,
SCAPIN,
OLIVEIRA et
Mme
CAVALIERI
D’ORO)
0
0 3
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental - Contrat de Territoire- pour la mise en accessibilité et rénovation énergétique de l’école Emile Zola
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION Non-
participation au
vote
28
0
0
0
Demande de subvention auprès de la Région pour la mise en accessibilité et rénovation énergétique de l’école Emile Zola
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION Non-
participation au
vote
28
0
0
0
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau pour la désimperméabilisation et la végétalisation de la cour de récréation de l’école Emile Zola
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION Non-
participation au
vote
28
0
0
0 4
Demande de subvention auprès du Fonds Vert- Renaturation des villes et des villages – Axe 2- pour la désimperméabilisation et la végétalisation de la cour de récréation de l’école Emile Zola
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION Non-
participation au
vote
28
0
0
0
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental - Aménagement cyclable Gare-Lycée - Contrat de Territoire –
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION Non-
participation au
vote
28
0
0
0
Vote des attributions de subventions aux associations – Exercice budgétaire 2024
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION Non-
participation au
vote
23
2
(Mme
CAVALIERI
D’ORO, Mr
OLIVEIRA)
0
3
(Mr PONTHIEU,
Mme PRADERE
et Mr AZEMA) 5
Subvention aux coopératives scolaires
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION Non-
participation au
vote
28
0
0
0
Extension de l’éclairage public sur la voie d’accès et le parking du futur gymnase
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION Non-
participation au
vote
25
0
2
(Mrs GALLET,
SCAPIN)
Mme HOAREAU
Avenant n° 2 – Promesse de bail emphytéotique et de construction de servitudes (signée en date du 24 octobre 2017)
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION Non-
participation au
vote
28
0
0
0 6
RAJOUT SUR TABLE : Demande de subvention au titre du FIPD – Complément du dispositif de vidéoprotection
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION Non-
participation au
vote
28
0
0
0
AUTERIVE, le 15 avril 2024 Le Maire
René AZEMA