Compte-Rendu - COMPTE RENDU du 10 AVRIL

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Compte-Rendu - COMPTE RENDU du 10 AVRIL Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune d'Auterive. Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU du 10 AVRIL)Thèmes du document : Démocratie, Logement, Handicap et inclusivité, 1

COMPTE RENDU

DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 10 AVRIL 2024 A 19 H 30

REPUBLIQUE FRANCAISE

_______________

Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal

_______________

L’an deux mille vingt-quatre, le 10 avril à 20h30

Le Conseil Municipal de la Commune d’Auterive, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur René AZEMA, Maire

PRESENTS : AZEMA René, HOAREAU Cathy, MASSACRIER Joël, TENSA Danielle,

TATIBOUET Pascal, DUPRAT Monique, CASTRO Patrick, Joséphine ZAMPESE, GACH

Gabriel, ROBIN Philippe, MELINAT Annick, BERARD Mathieu, TERRIER Marie,

PONTHIEU Philippe, PRADERE Nathalie, ELIAS Manuel, BERNIERE Alain,

DELAVEAU-GUERNIER Martine, KSOURI Younès, SANS Gérard, VOISIN Nadia,

GALLET Didier, SCAPIN Patrice, CAVALIERI D’ORO Patricia, OLIVEIRA Éric

REPRESENTES :

Martine BORDENAVE par Joséphine ZAMPESE

Mohammed BOUSSAHABA par Patrick CASTRO

Ghislaine GALY par Martine DELAVEAU-GUERNIER

Lesquels forment la majorité des membres en exercice.

Madame Cathy HOAREAU est désignée secrétaire de séance 2

Vote du budget primitif 2024 – Budget Communal

Résultat du vote

POUR CONTRE ABSTENTION Non-

participation au

vote

24

4

(Mrs GALLET,

SCAPIN,

OLIVEIRA et

Mme

CAVALIERI

D’ORO)

0

0

Autorisations de programme et répartition des crédits de paiement (AP / CP)

Résultat du vote

POUR CONTRE ABSTENTION Non-

participation au

vote

24

4

(Mrs GALLET,

SCAPIN,

OLIVEIRA et

Mme

CAVALIERI

D’ORO)

0

0 3

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental - Contrat de Territoire- pour la mise en accessibilité et rénovation énergétique de l’école Emile Zola

Résultat du vote

POUR CONTRE ABSTENTION Non-

participation au

vote

28

0

0

0

Demande de subvention auprès de la Région pour la mise en accessibilité et rénovation énergétique de l’école Emile Zola

Résultat du vote

POUR CONTRE ABSTENTION Non-

participation au

vote

28

0

0

0

Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau pour la désimperméabilisation et la végétalisation de la cour de récréation de l’école Emile Zola

Résultat du vote

POUR CONTRE ABSTENTION Non-

participation au

vote

28

0

0

0 4

Demande de subvention auprès du Fonds Vert- Renaturation des villes et des villages – Axe 2- pour la désimperméabilisation et la végétalisation de la cour de récréation de l’école Emile Zola

Résultat du vote

POUR CONTRE ABSTENTION Non-

participation au

vote

28

0

0

0

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental - Aménagement cyclable Gare-Lycée - Contrat de Territoire –

Résultat du vote

POUR CONTRE ABSTENTION Non-

participation au

vote

28

0

0

0

Vote des attributions de subventions aux associations – Exercice budgétaire 2024

Résultat du vote

POUR CONTRE ABSTENTION Non-

participation au

vote

23

2

(Mme

CAVALIERI

D’ORO, Mr

OLIVEIRA)

0

3

(Mr PONTHIEU,

Mme PRADERE

et Mr AZEMA) 5

Subvention aux coopératives scolaires

Résultat du vote

POUR CONTRE ABSTENTION Non-

participation au

vote

28

0

0

0

Extension de l’éclairage public sur la voie d’accès et le parking du futur gymnase

Résultat du vote

POUR CONTRE ABSTENTION Non-

participation au

vote

25

0

2

(Mrs GALLET,

SCAPIN)

Mme HOAREAU

Avenant n° 2 – Promesse de bail emphytéotique et de construction de servitudes (signée en date du 24 octobre 2017)

Résultat du vote

POUR CONTRE ABSTENTION Non-

participation au

vote

28

0

0

0 6

RAJOUT SUR TABLE : Demande de subvention au titre du FIPD – Complément du dispositif de vidéoprotection

Résultat du vote

POUR CONTRE ABSTENTION Non-

participation au

vote

28

0

0

0

AUTERIVE, le 15 avril 2024 Le Maire

René AZEMA