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Compte-Rendu - 29 janvier 2021
Document publié le Vendredi 29 janvier 2021 par la commune de Cause-de-Clérans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 29 janvier 2021)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
1
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE CAUSE DE CLERANS
COMPTE RENDU DU 17 DECEMBRE 2020
PRESENTS
M. MONTI, Mme BEYNEY, M. BARBAT, Mme BRUNET-GARRIGUE, M. GAUME, M. GEERDENS, Mme NISSATO, M. REVERSADE, Mme TORRES
ABSENTS EXCUSES ET REPRESENTES
M. MOURET, M. BIATO
Monsieur le Maire ouvre la séance à 19h10.
1. Approbation des comptes-rendus des conseils municipaux
Le Conseil Municipal approuve le CR de la réunion du 23 novembre 2020 à l’unanimité.
2. Ajustement budgétaire
M. le Maire informe le Conseil Municipal de légers dépassements de budget des dépenses de fonctionnement (1259 €), non prévues au budget 2020, et ce sur quatre postes : petit équipement, terrassement, documentation, taxes foncières. Il propose de rééquilibrer ces postes en effectuant un virement de crédit de 1259 € entre les comptes concernés (60632, 61521, 6182, 63512) et le compte 61524 (Bois et forêts).
La proposition est adoptée à l’unanimité.
3. Renouvellement du contrat CNP 2021
Le contrat d’assurance des collectivités locales à l’égard des agents permanents affiliés à la CNRACL arrive à échéance et est renouvelé à partir du 1er janvier 2021.
Le Conseil Municipal prend acte de ce renouvellement pour un montant de 1673,99 €.
4. Contrat d’entretien des cloches
Le Conseil examine la proposition de la SAS HONORE pour le contrat d’entretien des systèmes mécaniques et électriques des cloches de l’église de Cause de Clérans. Le montant pour 2021 est de 150 € HT.
Le Conseil accepte la proposition à l’unanimité. Cause de Clérans 2
5. Acquisition de terrain aux Planes
Ce terrain, d’une superficie de 7000 m2 environ, est situé sur le côté droit et l’arrière du cimetière. Il permettrait à la commune d’envisager l’agrandissement du cimetière, qui deviendra nécessaire d’ici quelques années, et d’avoir également la possibilité d’y implanter les ateliers municipaux.
Le propriétaire, M. Lescombe, a fait une proposition de cession de ce terrain pour le prix de 25 000 €, frais de géomètre compris.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires pour finaliser cette acquisition.
6. Devis travaux bâtiments
Il devient nécessaire d’effectuer quelques travaux de remise en état dans le local du secrétariat de la Mairie. En particulier, le sol est fortement dégradé en certains endroits et la peinture doit être refaite.
Le Conseil examine l’ensemble des devis proposés, et donne son accord à l’unanimité, pour lancer ces travaux de peinture et de réfection de sol, estimés à 2 500 €.
Le secrétariat devant continuer à fonctionner pendant cette période, il faut prévoir en complément : déménagement des meubles et matériels avant les travaux, installation provisoire du secrétariat, puis emménagement en fin de travaux et réorganisation des locaux. Pour limiter les frais, toutes ces tâches seront effectuées par les membres du Conseil.
7. Audit énergétique de la Mairie et de la salle des fêtes
Dans le cadre de la convention Paquet Energie signée par le Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne (SDE 24) et la Communauté de Communes (CCBDP), le SDE 24 propose un service d’accompagnement et de participation au financement d’un audit de rénovation énergétique des bâtiments communaux.
L’étude permettra de dresser une proposition chiffrée et argumentée d’un programme d’économies d’énergie.
Le coût de l’audit énergétique pour la Mairie et la salle des fêtes, réalisé par un bureau d’études, est de 2 400 €. En tenant compte des subventions, la part restant à charge de la commune est de 700 €.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, donne son accord pour que M. le Maire engage la réalisation de cet audit. Cause de Clérans 3
8. Questions diverses
- Une partie du soubassement du mur de soutènement de la route de Liorac, dans le Bourg de Clérans, s’est effondrée. Le parapet a résisté, pour l’instant. Un étayage a été mis en place provisoirement, en attente des travaux. Une consultation auprès de diverses entreprises de maçonnerie est en cours. - Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées (PDIPR) : le Département accompagne les collectivités dans le développement de toutes les formes d’itinérances douces. Grâce à cette collaboration, 9000 km de chemins ont été inscrits au PDIPR. Il nous est demandé aujourd’hui de valider les tracés passant sur la commune pour que le département puisse chiffrer et quantifier le mobilier nécessaire (balisage). Après examen, l’ensemble des circuits proposés semble être exact.
9. Prochaine réunion
26 janvier 2021 à 19 h.
Fin de la réunion : 21h40.