Procès Verbal - pv 24012023 ns

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Procès Verbal - pv 24012023 ns Document publié le Mardi 24 janvier 2023 par la commune de Prahecq. Lien du pdf (Procès Verbal - pv 24012023 ns)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget, CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL

REUNION DU 24 JANVIER 2023

L’an deux mille vingt-trois, le 24 janvier à 20 heures 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans la salle du Conseil municipal de la mairie de Prahecq, sous la présidence de Madame LUSSIEZ Sonia, Maire de Prahecq.

Date de convocation : 18 janvier 2023.

Présents : Mmes et MM. AUBINEAU Joël, AZAM Emmanuelle, BONNET Olivier, CHAUVINEAU Laurence, DELOUVÉE Julien, DUCROS Aurélie, GACOUGNOLLE Eric, GELIN Marina, GUERINEAU Corinne, LOUME Nathalie, LUSSIEZ Sonia, MOINARD Philippe, MOINARD Christophe, PILOT Julien et VEY Nathalie. Excusés : Mmes et MM. MAGNERON Quentin, PHILIPPE Marie-Laure, THIOU Elodie. Secrétaire de séance : M. BONNET Olivier.

ORDRE DU JOUR

➢ Travaux - Voirie - Aménagement

Information Point des travaux réalisés, en cours de réalisation, à venir.

➢ Urbanisme

202301-01 ID79 – Modification de statuts.

202301-02 Aménagement rue Pasteur – Classement au domaine public communal des parcelles cadastrées section AR n°28 et 30p.

➢ Ressources Humaines

202301-03 Création de poste – Accroissement temporaire d’activité – Services techniques 202301-04 Accroissement de temps de travail – Service entretien des bâtiments ➢ Finances - Budget

202301-05 Adoption du Règlement Budgétaire et Financier.

202301-06 Paiement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023. 202301-07 Régie municipale – Clôture de la régie « Repas du 14 juillet ». 202301-08 Régie municipale – Clôture de la régie « Droits de l’ouvrage Mythes et Légendes Antiques ».

➢ Questions diversesD202301-00 OUVERTURE DE LA SEANCE

Madame le Maire ouvre la séance et remercie les membres de leur présence.

• VERIFICATION DU QUORUM A L'OUVERTURE DE LA SEANCE

• Quorum : 10 membres

• Présents : 15 membres

Madame le Maire note que les conditions de quorum posées par l'article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales sont respectées et conclut en ce sens, que le Conseil Municipal peut valablement délibérer.

• PROCURATIONS

Madame le Maire donne lecture des procurations dont elle a été destinatrice conformément à l'article L.2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales et à l'article 11 du Règlement du Conseil Municipal :

Monsieur Quentin MAGNERON a donné pouvoir à Monsieur Philippe MOINARD pour voter en ses lieu et place.

Madame Marie-Laure PHILIPPE a donné pouvoir à Madame Laurence CHAUVINEAU pour voter en ses lieu et place.

Madame Elodie THIOU a donné pouvoir à Monsieur Olivier BONNET pour voter en ses lieu et place.

• DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE

Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales et à l'article 12 du Règlement du Conseil Municipal, le Conseil Municipal désigne à l'unanimité, Monsieur Olivier BONNET, secrétaire de séance.

• APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ANTERIEURE

Madame le Maire soumet aux membres du Conseil, le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 décembre 2022.

Le procès-verbal est adopté à l’unanimité des membres présents.

• RETRAIT D’UNE DELIBERATION DE L’ORDRE DU JOUR

Madame le Maire propose de retirer de l’ordre du jour du Conseil municipal la projet de délibération relatif à la conclusion d’une convention de mise à disposition de personnel communal au bénéfice d’autres communes. Le projet fera l’objet d’une étude approfondie et sera présenté lors d’un Conseil ultérieur.

Le Conseil accepte à l’unanimité le retrait de ce point de l’ordre du jour de la séance.

• DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS D'ATTRIBUTIONS PAR LE

CONSEIL MUNICIPAL

Madame le Maire, conformément à la délibération n°D202004-09 du Conseil Municipal en date du 2 juin 2020, présente les décisions prises dans le cadre de ses délégations d’attributions prévues à l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.Le Conseil prend acte de ces informations.

INFORMATION POINT DES TRAVAUX REALISES, EN COURS DE REALISATION, A VENIR.

Madame le Maire présente à l'ensemble du Conseil municipal l'état d'avancement de l'ensemble des travaux effectués sur le territoire de la commune.

Le Conseil municipal prend acte de ces informations.

D202301-01 ID79 – MODIFICATION DE STATUTS.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.1111-1, L.1111-2, L.1111- 4, L2121-29, L2131-1, L2131-2, L.5511-1 ;

Vu la délibération n° 11 A du 10 avril 2017 par laquelle le Conseil départemental des Deux-Sèvres a décidé de créer l'Agence technique Départementale des Deux-Sèvres et approuvé les statuts ; Vu la délibération de l'assemblée générale de l'Agence technique départementale du 10 avril 2019 relative à la modification des statuts de l'Agence ;

Vu la délibération du Conseil municipal n°202212-03 en date du 13 décembre 2022 approuvant l'adhésion à l'Agence technique départementale des Deux-Sèvres ;

Vu la délibération de l'assemblée générale de l'Agence technique départementale du 30 novembre 2022 relative à la modification des statuts de l'Agence ;

Madame le Maire expose que la création de l'Agence technique départementale a été approuvée par délibérations concordantes du Département et des communes et établissements publics intercommunaux qui en sont membres. L'Agence a été installée en février 2018. Les statuts ont été modifiés en avril 2019 pour prendre en compte les communes fusionnées. Après quatre ans de fonctionnement, il convient d'ajuster et préciser les statuts de l'Agence.

Les modifications proposées portent principalement sur les points suivants : - la prise en compte des recommandations de la Chambre Régionale des Comptes ; - la tenue des instances en visioconférence.

Considérant que le Département a décidé de créer l'Agence technique départementale des Deux-Sèvres afin d'apporter aux communes et établissements publics intercommunaux une assistance d'ordre technique, juridique et financier ;

Considérant qu'après quatre années de fonctionnement, les statuts doivent être ajustés notamment s'agissant des recommandations de la Chambre régionale des Comptes ;

Le Conseil municipal décide, à l’unanimité :

• D’accepter les modifications apportées aux statuts de l’Agence technique départementale des Deux-Sèvres et d’approuver les statuts modifiés tels qu’ils figurent en annexe ; • D’autoriser Madame le Maire ou son adjoint délégué à signer tout document afférent.

D202301-02 AMENAGEMENT RUE PASTEUR – CLASSEMENT AU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES PARCELLES CADASTREES SECTION AR N°28 ET 30p.

Madame le Maire donne la parole à Monsieur Philippe MOINARD.Ce dernier explique que la Commune de Prahecq a été sollicitée afin de créer un aménagement de voirie au niveau de la rue Pasteur, notamment en vue de la réalisation d’un projet porté par les propriétaires de la parcelle cadastrée section AR n°29, aux alentours de la pharmacie située rue de Niort à Prahecq.

A cet égard et afin de permettre l’implantation de réseaux, portée par la Communauté d’Agglomération de Niort, il convient de procéder au classement dans le domaine public communal, de la parcelle cadastrée section AR n°28 et d’une partie de la parcelle cadastrée section AR n°30, propriété de la Commune et affectés à l’usage libre du public, correspondant à la rue Pasteur.

Un cabinet de géomètre-expert a été sollicité afin de faire procéder à la division de la parcelle AR n°30 et délimiter précisément la surface devant intégrer le domaine public de la Commune. Cette surface est estimée à 1036 m² environ, telle que figurant au plan annexé.

Dans l’attente de la division de la parcelle par le cabinet de géomètre-expert et de la fourniture du plan définitif créant la parcelle devant intégrer le domaine public communal, le Conseil municipal décide, à l’unanimité :

• D’accepter le classement dans le domaine public communal de la parcelle cadastrée section AR n°28, d’ores et déjà affectée à l’usage libre du public ;

• D’accepter le classement dans le domaine public communal de la partie de parcelle cadastrée section AR n°30, pour une superficie de 1036 m² environ et telle que définie au plan ci-annexé, une fois sa superficie et sa numérotation définitive connue, d’ores et déjà affectée à l’usage libre du public ;

• D’autoriser Madame le Maire à transmettre au Service de Publicité Foncière compétent la demande de classement dans le domaine public communal de la parcelle nouvellement créée ; • D’autoriser Madame le Maire ou son Adjoint délégué à signer tout document afférent à la présente décision.

D202301-03 CREATION DE POSTE – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE – SERVICES TECHNIQUES.

Vu le Code Général des Collectivités territoriales ;

Vu le Code Général de la Fonction Publique ;

Vu le budget communal ;

Vu le tableau des effectifs ;

Madame le Maire expose que conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.

Compte tenu des besoins du service, il convient de prévoir la création d’un poste d’adjoint technique territorial, à compter du 15 février 2023 et jusqu’au 31 janvier 2024, emploi non permanent (accroissement temporaire d’activité), à temps complet à hauteur de 35 heures par semaine, étant ici précisé que les conditions de qualification seraient définies réglementairement et correspondant au grade statutaire retenu, fixant la rémunération sur le 1er échelon du grade d’adjoint technique territorial.

Le Conseil municipal décide, à l’unanimité :• De créer un poste d’adjoint technique territorial tel que défini ci-dessus ; • De modifier ainsi le tableau des effectifs de la Commune ;

• D’inscrire au budget 2023 les crédits correspondants.

D202301-04 ACCROISSEMENT DE TEMPS DE TRAVAIL – SERVICE ENTRETIEN DES BATIMENTS.

Vu le Code Général des Collectivités territoriales ;

Vu le Code Général de la Fonction Publique ;

Vu le budget communal ;

Vu le tableau des effectifs ;

Madame le Maire rappelle que par délibération en date du 6 octobre 1998, le Conseil municipal a décidé la création d’un poste d’adjoint technique territorial au sein du service d’entretien des bâtiments, emploi permanent à hauteur de 23 heures par semaine.

Compte tenu des besoins du service et en accord avec l’agent concerné, il convient de procéder à une augmentation de 2 heures du temps de travail hebdomadaire affecté au poste. Du fait de la durée en question, correspondant à moins de 10% du temps de travail hebdomadaire du poste, il n’est pas nécessaire de solliciter l’avis du Comité Social Territorial.

Le Conseil municipal décide, à l’unanimité :

• D’accroître de deux heures hebdomadaires, à compter du 1er février 2023, le temps de travail du poste d’adjoint technique territorial, créé par délibération du 6 octobre 1998, emploi permanent à l’origine de 23 heures de travail hebdomadaire ;

• De modifier ainsi le tableau des effectifs ;

• D’inscrire au budget 2023 les crédits nécessaires.

D202301-05 ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DE LA COMMUNE.

Dans le cadre du passage au référentiel et à la nomenclature budgétaire et comptable M57, la Commune se doit de se doter d’un Règlement budgétaire et financier venant retranscrire l’ensemble des règles liées à ses finances concernant la passation et les modifications de son budget ainsi que l’inscription des recettes et dépenses comptables.

Le Conseil municipal décide, à l’unanimité :

• D’approuver le Règlement budgétaire et financier joint à la présente délibération ; • D’autoriser Madame le Maire, ou son adjoint délégué, à signer le Règlement budgétaire et financier ou tout document afférent à cette décision.

D202301-06 PAIEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023.

Madame le Maire énonce que l’article L.1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales permet au Conseil municipal d’autoriser le Maire, dans l’attente du vote du budget primitif de 2023, à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, hors restes à réaliser, dans la limite de25% des dépenses d’investissement inscrites au budget précédent, soit le budget 2022, hors remboursement de l’annuité en capital de la dette.

Dès lors, le Conseil municipal décide à l’unanimité, l’inscription des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023 comme suit :

OPERATION REELLE OPERATION ARTICLE TYPE MONTANT Gros travaux de bâtiments 220 2313 Dépense 21 137,36 € Gros travaux de bâtiments 220 2315 Dépense 14 503,40 € Acquisition de matériel 230 21571 Dépense 24 840 € Acquisition de matériel 230 2184 Dépense 2 500 € Acquisition de matériel 230 21578 Dépense 1 750 € Acquisition de terrains et autres 243 2111 Dépense 10 500 € Acquisition de terrains et autres 243 2138 Dépense 60 000 € Cimetière 245 2313 Dépense 17 220,52 € Travaux groupe scolaire 262 2313 Dépense 7 500 € Travaux groupe scolaire 262 2315 Dépense 7 524,37 € Voirie 267 2315 Dépense 25 440,01 € Mairie 269 2313 Dépense 1 567,62 € Travaux Eglise 270 2031 Dépense 3 020,37 € Eclairage public 273 21534 Dépense 4 614,49 € Eclairage public 273 2315 Dépense 2 000 € Supérette 276 2315 Dépense 504,94 € TOTAL 204 623,08 €

D202301-07 REGIE MUNICIPALE – CLOTURE DE LA REGIE « REPAS DU 14 JUILLET ».

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu le Code Général de la Fonction Publique ;

Vu le décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ; Vu le décret n°2005-1601 du 19 décembre 2005 relatif aux régies de recettes et d’avances des collectivités territoriales ;

Vu le décret n°2008-227 du 5 mars 2008 abrogeant et remplaçant le décret n°66-850 du 15 novembre 1966 relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs ;

Vu l’instruction ministérielle codificatrice n°06-031-A-B-M du 21 avril 2006 relative aux règles d’organisation, de fonctionnement et de contrôle des régies de recettes, d’avances des collectivités territoriales et de leurs établissements publics locaux ;

Vu l’arrêté ministériel du 3 septembre 2001 relatif au taux de l’indemnité de responsabilité susceptible d’être allouée aux régisseurs d’avances et de recettes relevant des organismes publics et au montant du cautionnement imposé à ces agents ;

Vu l’arrêté ministériel du 3 septembre 2001 relatif au seuil de dispense de cautionnement des régisseurs de recettes, d’avances des collectivités territoriales et des établissements publics locaux ; Vu l’arrêté du 14 juin 1996 portant création de la régie de recettes « Repas du 14 juillet » ;

Madame le Maire donne la parole à Madame Marina GELIN.

Cette dernière expose que la régie de recettes « Repas du 14 juillet » n’a pas fonctionné depuis 2019 ;

Considérant que la régie ne revêt plus d’utilité pour le fonctionnement de la Commune ;Le Conseil municipal décide, à l’unanimité :

• De clôturer la régie de recettes « Repas du 14 juillet » à compter du 1er février 2023.

D202301-08 REGIE MUNICIPALE – CLOTURE DE LA REGIE « DROITS DE L’OUVRAGE MYTHES ET LEGENDES ANTIQUES ».

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu le Code Général de la Fonction Publique ;

Vu le décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ; Vu le décret n°2005-1601 du 19 décembre 2005 relatif aux régies de recettes et d’avances des collectivités territoriales ;

Vu le décret n°2008-227 du 5 mars 2008 abrogeant et remplaçant le décret n°66-850 du 15 novembre 1966 relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs ;

Vu l’instruction ministérielle codificatrice n°06-031-A-B-M du 21 avril 2006 relative aux règles d’organisation, de fonctionnement et de contrôle des régies de recettes, d’avances des collectivités territoriales et de leurs établissements publics locaux ;

Vu l’arrêté ministériel du 3 septembre 2001 relatif au taux de l’indemnité de responsabilité susceptible d’être allouée aux régisseurs d’avances et de recettes relevant des organismes publics et au montant du cautionnement imposé à ces agents ;

Vu l’arrêté ministériel du 3 septembre 2001 relatif au seuil de dispense de cautionnement des régisseurs de recettes, d’avances des collectivités territoriales et des établissements publics locaux ; Vu l’arrêté du 4 juillet 2002 portant création de la régie de recettes « Droits de l’ouvrage Mythes et Légendes antiques » ;

Madame le Maire donne la parole à Madame Marina GELIN.

Madame Marina GELIN rappelle que la régie de recettes « Droits de l’ouvrage Mythes et Légendes antiques » n’a pas fonctionné depuis 2015 ;

Considérant que la régie ne revêt plus d’utilité pour le fonctionnement de la Commune ;

Le Conseil municipal décide, à l’unanimité :

• De clôturer la régie de recettes « Droits de l’ouvrage Mythes et Légendes antiques » à compter du 1er février 2023.

QUESTIONS DIVERSES

➢ Monsieur Philippe MOINARD informe le Conseil que les travaux de changement du revêtement du sol de la salle omnisport ont pu être achevés et réceptionnés.

Il indique également que la procédure de validation du PLUi-D se poursuit, le règlement écrit étant en cours d’étude.

➢ Monsieur Eric GACOUGNOLLE affirme avoir reçu un grand nombre de retours positifs quant à l’organisation et déroulement du repas des aînés. Il remercie l’ensemble des participants et organisateurs, y compris les membres du Conseil Municipal des Enfants.

➢ Monsieur Christophe MOINARD informe le Conseil que le nouveau Conseil Municipal des Enfants a pu se réunir le vendredi 20 janvier dernier et proposer plusieurs projets. Il lesremercie également, de même que l’ensemble du Conseil municipal, de leur participation au repas des aînés.

Monsieur Christophe MOINARD indique que les plantations se poursuivent au sein de l’espace de biodiversité, avec le concours des lycéens et des jeunes du Rugby Club de Niort. Jusqu’à présent, près de 600 arbres et arbustes ont pu être plantés. Au total, 2000 le seront en un an. Monsieur Julien PILOT ajoute qu’une nouvelle plantation est prévue sur une parcelle agricole pour la création d’une haie de 500 mètres, soit 1000 plants. Cette plantation aura lieu le 25 février prochain et nécessitera l’aide de bénévoles pouvant se signaler en mairie. Le financement des arbres est prévu par la Fédération de chasse 79, le reste des coûts étant assumé par la Commune et le GAEC La Lougnolle.

➢ Madame Marina GELIN informe le Conseil qu’elle a pu effectuer une visite du musée Bernard d’Agesci de Niort. Une visite pour l’ensemble des conseillers pourra être programmée. Elle indique également que le passage au référentiel et à la nomenclature comptable M57 a pu être opéré. Le budget 2023 sera présenté et voté selon ces nouvelles normes.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

Délibération n°D202301-01 à D202301-08

Fin de la réunion : 21 heures 35

Le Maire, Le secrétaire de séance,

Sonia LUSSIEZ, Olivier BONNET,

Affiché en Mairie le :