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Conseil Municipal - 2025 07 10 convoc cm
Conseil Municipal - 2024 04 07 convoc cm
Conseil Municipal - cm 2024 07 04 convoc
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-en-Haut.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2024 07 04 convoc)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Le
28
juin
2024
Saint-Martin-en-Haut
Département
du
Rhône
Communauté
de
Communes
des
Monts
du
Lyonnais
À
l’ensemble
des
membres
du
Conseil
municipal
Nos
réf.
: RCH/FCH2024-06
Conseil
municipal Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
invité(e)
à
participer
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
municipal,
qui
se
déroulera
le :
JEUDI
4 JUILLET
2024
à 20
h 30
en
Mairie
— salle
du
Conseil
municipal
L'ordre
du
jour
de
cette
séance
sera
:
1)
Régularisation
foncière
: acquisition
de
la parcelle
O
1236
2)
Dispositif
paragrêle
2024
3)
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
(RPQS)
de
l’eau
potable
du
SIEMLY
4)
Tarifs
du
Village
Nature
au
1° janvier
2025
5)
Abrogation
de
la délibération
2024-33
délégation
au
maire
des
conventions
6)
Audit
de
la CCMDL
par
la Chambre
Régionale
des
Comptes
Je
vous
prie
d'accepter,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Régis
CHAMBE,
Maire
Mairie
| Place
de
la
Mairie
69850
Saint-Martin-en-Haut
Tél.
: 04
78
48
61
01
| Email
: mairie@stmarth.fr
Www.saint-martin-en-haut.fr