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unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2023 89 ar Pref ae Lot3 Espacesverts zae la bascule Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2023 89 ar Pref ae Lot3 Espacesverts zae la bascule)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Fiscalité, Consommateurs, £ meer

DE COMMUNE

DU PILAT RHODANIEN }

er Na

MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX

Aménagement de la ZAE La Bascule à Saint Pierre de

Boeuf

Cadre réservé à l'acheteur

CONTRAT N° |

NOTIFIE LE Dans D'anssnss anses vos conne

Communauté de Communes du Pilat Rhodanien

9 rue des prairies

42410 PELUSSIN

Tél : 0474873013

Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

| 042-244200895-20230906-D 2023 _89-AU

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 07/09/2023

Affichage : 07/09/2023SOMMAIRE

1 - Préambule : Liste des Lots iiiss ses eensecceucsee 3 2 - Identification de l'acheteur... isesss ss essesusssee 3 3 - Identification du co-contractant.............. is sessesensssseenesscseseesese 3 4 - Dispositions générales .................,.,...,... usés een eee scsccseasees 5 4.1 - Objet... si sessss scene ecesceeeseeseceneeeeeeseccocesessses 5 4.2 - Mode de passation ............,.............. esse senaessceeeersecesesuesses 5 4,3 - Forme de contrat ............. sisi seccecscsscceecccccceseseemeneseomecooneocsse 5 5- Prix... esse sue r ec ccnccsscsescccceseceeseseeceseeeesececesssesessececoocee 5 6 - Durée et Délais d'exécution... ses ssssssccssrsscsecesseneecereeeseeeeee 6 7 - Paiement as csnecscsocceneneseoesssene seen emeceseeeee 6 8 - AVANCE... nee n sr screens esse seen ces eesseecesescseeosesces 7 9 - Nomenclature(s)................... users secs eeceececssmesessusescoseesses 7 10 - Signature... iesseesesecercssesesseecceseceeseeseesesocesseseesess 7 ANNEXE N° 1 : DÉSIGNATION DES CO-TRAITANTS ET.RÉPARTITION DES PRESTATIONS …. 10

Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

042-244200895-20230906-D 2023 _89-AU

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 07/09/2023

Affichage : 07/09/20231 - Préambule : Liste des lots

“Lot(s) | … _ Er Désignation ms |

01 Voirie

| 02 Clôtures-Portails | _.

03 | Espaces verts A |

2 - Identification de l'acheteur

Nom de l'organisme : Communauté de Communes du Pilat Rhodanien

Personne habilitée à donner les renseignements relatifs aux nantissements et cessions de créances : M. le Président

Ordonnateur : M. Le Président

Comptable assignataire des paiements : Centre des Finances Publiques de Firminy(42).

Maître d'œuvre :

3D INFRASTRUCTURE

18 Allée de l'Artisanat - ZA Les loges

42340 VEAUCHE

(Sous réserve de changement ultérieur par décision du maître de l'ouvrage)

3 - Identification du co-contractant

Après avoir pris connaissance des pièces constitutives du marché indiquées à l'article "pièces contractuelles" du Cahier des clauses administratives particulières n° 2023_07 qui fait référence au CCAG - Travaux et conformément à Leurs clauses et stipulations :

[_} Le signataire (Candidat individuel),

M / Mme

| Agissant en qualité de

OT m'engage sur la base de mon offre et pour mon propre compte :

Nom commercial et

dénomination sociale

Adresse

Courriel

Numéro de téléphone

Numéro de SIRET

{1} Date et signature originales

Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

Consultation n°2023-07 | 042-244200895-202348065P 32008 FO AU |

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 07/09/2023

Affichage : 07/09/2023Code APE

Numéro de TVA

| intracommunautaire

engage la société PILAT ESPACES VERTS sur la base de son offre ;

Nom commercial et

dénomination sociale

PILAT ESPACES VERTS

Adresse

Courriel

Numéro de téléphone

216, ZA de la bascule 42520 Saint Pierre de Boeuf

administratif@pilat-espaces-verts.fr

|

04.74.87,68.50

Numéro de SIRET 378 396 113 000 37 :

Code APE 8130Z

Numéro de TVA FR67 378 396113

intracommunautaire

[ ] Le mandataire (Candidat groupé),

M / Mme

Agissant en qualité de

désigné mandataire :

[| du groupement solidaire

C] solidaire du groupement conjoint

[1 non solidaire du groupement conjoint ‘

Nom commercial et

dénomination sociale

Adresse

Courriel

Numéro de téléphone

Numéro de SIRET

Code APE

Numéro de TVA

intracommunautaire

{1} Date et signature originales

Consultation n°2023-07

Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

| 042-244200895-2023 862 # eût F0 AU |

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 07/09/2023

Affichage : 07/09/2023S'engage, au nom des membres du groupement !, sur la base de l'offre du groupement,

à exécuter les prestations demandées dans les conditions définies ci-après ;

L'offre ainsi présentée n'est valable toutefois que si la décision d'attribution intervient dans un délai de 90 jours à compter de la date limite de réception des offres fixée par le règlement de la consultation.

4 - Dispositions générales

4.1 - Objet

Le présent Acte d'Engagement concerne :

Aménagement de la ZAE La Bascule à Saint Pierre de Bœuf

Les prestations définies au CCAP sont réparties en 3 lots.

4.2 - Mode de passation

La procédure de passation est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 etR. 2123-1 1° du Code de ia commande publique.

4.3 - Forme de contrat

I s'agit d'un marché ordinaire.

5 - Prix

Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans Le bordereau des prix. L'évaluation de l'ensemble des prestations à exécuter est :

pour la solution de base ::

Montant de l'offre par lot

|

Lot{s), Désignation | Montant HT | Montant TVA | Montant TTC | Soit en toutes lettres TTC

01 | Voirie

sorosnssreteras essences senesensssseonces

02 | Clôtures-Portails

D D ucevoreueesmesee | usnossesesssosss | sososnssensensss |ossonverosennesesesosenesensssesserensess

vos crosrennes serons oun ons sepouenesess

03 | Espaces verts

19 735.00 € | 3 947.00 € | 23 682.00 € |Vingt Trois Mille Six cents Quatre-Vingt-Deux Euros TTC

{t)} Date et signature originales

Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

2

Consultation n°2023-07 042-244200895-2023Q906- _

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 07/09/2023

Affichage : 07/09/2023

-AU6 - Durée et Délais d'exécution

Le délai d'exécution est défini(e) au CCAP.

Le délai d'exécution débutera à compter de la date fixée dans Le CCAP.

7 - Paiement

Le pouvoir adjudicateur se libèrera des sommes dues au titre de l'exécution des prestations en faisant porter le montant au crédit du ou des comptes suivants :

| Titulaire du compte

Prestations concernées 1

Domiciliation | a

Code banque |

Code guichet |

N° de compte |

Clé RIB |

IBAN

BIC

Titulaire du compte

Prestations concernées

Domiciliation

Code banque

Code guichet

N° de compte

Clé RIB

IBAN

BIC

En cas de groupement, le paiement est effectué sur : :

{1} Date et signature originales

Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

Consultation n°2023-07 042-244200895-20256$4 6 eur F8 AU | Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 07/09/2023

Affichage : 07/09/2023[_] un compte unique ouvert au nom du mandataire ;

les comptes de chacun des membres du groupement suivant les répartitions indiquées en annexe du présent document.

Nota :Si aucune case n'est cochée, ou si les deux cases sont cochées, le pouvoir adjudicateur considérera que seules Les dispositions du CCAP s'appliquent.

8 - Avance

Le candidat souhaite bénéficier de l'avance (cocher la case correspondante) :

[] NON

[| out

Nota : Si aucune case n'est cochée, ou si Les deux cases sont cochées, le pouvoir adjudicateur considérera que l'entreprise renonce au bénéfice de l'avance.

9 - Nomenclature(s)

La classification conforme au vocabulaire commun des marchés européens (CPV) est :

e Code ee Code Code | Code ot(s) principal ScnRton | suppl | suppl. | suppl.

01 45112500-0 | Travaux de terrassement

02 43320000-2 | Équipement de construction

03 45112710-5 Travaux d'aménagement paysager d'espaces

CT verts

10 - Signature

ENGAGEMENT DU CANDIDAT

J'affirme (nous affirmons) sous peine de résiliation du marché à mes (nos) torts exclusifs que La (les) société(s) pour laquelle (lesquelles) j'interviens (nous intervenons) ne tombent) pas sous Le coup des interdictions découlant des articles L. 2141-1 à L. 2141-14 du Code de la commande publique.

(Ne pas compléter dans le cas d'un dépôt signé électroniquement)

Fait en un seul original

A SAINT PIERRE DE BOEUF

Le 04/07/2023

Signature du candidat, du mandataire ou des membres du groupement :

= mt

PILAT ESPACES VERTS |

(1) Date et signature originales ZAE "La Bascule" N QE 7 . _ 42520 ST PIERRE DE BOEUF Æ RL | Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

& 04.74.87.68.50 A | 042-244200895-20230906-D_2023_89-AU |

Consultation n°2023-07 RSC St Etienne 378 396 113 - APE 8130Z L L V Accusé certifié exécutoirPage 7 sur 10

Réception par le préfet : 07/09/2023

Affichage : 07/09/2023ACCEPTATION DE L'OFFRE PAR LE POUVOIR ADJUDICATEUR

Montant de l'offre par lot

Lot(s)|: : Désignation | Montant HT ‘| Montant TVA Montant TIC Soit en toutes Lettres TTC

01 | Voirie

ensensesvsconsse | svsnessroeneouse | sesovosseuoreunes lossssesosoesessssuseusesvponsesseenessonne

| 02 | Clôtures-Portails

sovrossosseuesse | snovessvscsossse | sovsvosumeessnons lreseuessecsesssessensueeneresssesssseseuse

eoossensesecessssenenssemesesenneseussnsse

03 | Espaces verts

493%00|.344%nc] 23682ac Micaot.Mnosa.ami le Jaixcent al e HAE.

dexs X Est

La présente offre est acceptée

A . anis cnnescresssrene ee

Le Ereptoutre.. 223.

Signature du représentant du pouvoir adjudicateur, habilité par la délibération en date du

28lek12o2l

Le Rreacdeut

(1) Date et signature originales

Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

[042-244200895-20230906-D_2023_89-AU |

Consultation n°2023-07 Accusé certifié exécutoirPage 8 sur 10 Réception par le préfet : 07/09/2023

Affichage : 07/09/2023NANTISSEMENT OU CESSION DE CREANCES

Copie délivrée en unique exemplaire pour être remise à l'établissement de crédit en cas de cession ou de nantissement de créance de :

[1] La totalité du marché dont le montant est de (indiquer Le montant en chiffres et en lettres) :

[7] La totalité du bon de commande n° ........ afférent au marché (indiquer Le montant en chiffres et lettres) :

[ } La partie des prestations que le titulaire n'envisage pas de confier à des sous-traitants bénéficiant du paiement direct, est évaluée à (indiquer en chiffres et en Lettres) :

sn ns es name sms ss sm sm mm

CC ps sas res ss ns ses

et devant être exécutée par: ................ snsssesrens sennoresse en qualité de : EC] membre d'un groupement d'entreprise

C] sous-traitant

Signature :

(1) Date et signature originales

Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

Consultation n°2023-07 [042-244200805- 20239595 .0 pSgr-F4 0 | Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 07/09/2023

Affichage : 07/09/2023OL

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Accusé certifié exécutoire

Acclisé de réception - Ministère de |

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Réception par le préfet : 07/09/2023

Affichage : 07/09/2023